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Déliberation - D16 B 01
Déliberation - D16 B 00
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016 par la commune de Saint-Germain-en-Laye.
Lien du pdf (Déliberation - D16 B 00)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
DÉPARTEMENT
DES
YVELINES
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
SÉANCE DU
26 JANVIER 2016
Le nombre de Conseillers
en exercice est de 43
OBJET
Nomination d’un
secrétaire de séance
En vertu de l’articte L.2131-1
du CG.CT.
Le Maire de Saint-Germain-en-Laye
atteste que Îe présent document
a été publié le 28 janvier 2016
par voie d'affichages
sotifiéte
transmis en sous-préfecture
le 27 janvier 2016
et qu’il est donc exécutoire,
Le 28 janvier 2016
Pour te Maire,
Par délégation,
La Directrice Générale Adjointe
des Services
Ge Aline RIDET
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE DE SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
L'an deux miile seize, le 26 janvier à 21 heures, le Conseil
Municipal de Saint-Germain-en-Laye, dûment convoqué par
Monsieur le Maire le 20 janvier deux mille seize, s’est réuni à
FHôtel de Ville, lieu ordinaire de ses séances, sous la
Présidence de Monsieur Emmanuel LAMY, Maire.
Etaient présents :
Madame de CIDRAC, Monsieur SOLIGNAC, Madame
BOUTIN, Monsieur PIVERT, Madame RICHARD, Monsieur
AUDURIER, Madame HABERT-DUPUIS, Monsieur
PERICARD, Monsieur LEBRAVY, Madame PEUGNET,
Monsieur ROUSSEAU, Monsieur PRIOUX, Monsieur
PETROVIC, Madame ADAM, Madame MACE, Monsieur
MIRABELLI, Monsieur MIGEON, Madame PEYRESAURBES,
Monsieur JOUSSE, Madame AGUINET, Madame CLECH,
Madame VANTHOURNOUT, Monsieur VILLEFAILLEAU,
Madame ANDRÉ, Madame CERIGHELLI, Madame DUMONT, Monsieur LAZARD, Madame GOMMIER,
Monsieur DEGEORGE, Monsieur CAMASSES, Madame
SILLY, Madame ROULY, Monsieur ROUXEL
Avaient donné procuration :
Monsieur BATTISTELLI à Monsieur PERICARD
Monsieur JOLY à Monsieur ROUSSEAU
Monsieur COMBALAT à Monsieur AUDURIER
Madame TEA à Madame de CIDRAC
Madame LIBESKIND à Madame HABERT-DUPUIS
Madame NASRI à Monsieur LAMY
Monsieur LEGUAY à Madame PEUGNET
Madame LANGE à Madame BOUTIN
Monsieur LÉVÊQUE à Monsieur CAMASSES
Secrétaire de séance :
Madame VANTHOURNOUT N° DE DOSSIER : 16 B 00
OBJET : NOMINATION D'UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire
Mesdames, Messieurs,
En application de l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le Conseil Municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de
secrétaire.
LE CONSEIL MUNICIPALE,
Après avoir entendu les explications qui précèdent et en avoir délibéré,
Vu le code général des collectivités territoriales,
NOMME Madame Ludivine VANTHOURNOUT pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
POUR EXTRAIT CONFORME,
AU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS,
Emmanuel LAMY
Maire de Saint-Germain-en-Laye