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Document publié le Lundi 10 octobre 2022 par la commune de Meschers-sur-Gironde.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 10 10 2022 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
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CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 10 OCTOBRE 2022
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ÉXAMINÉES EN SÉANCE Article 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Affichée et mise en ligne sur le site internet www.mairie.meschers.com le 12 octobre 2022
Le dix octobre deux mille vingt-deux à dix-huit heures le Conseil Municipal s’est réuni à la Mairie salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Mme FRIBOURG Françoise, Maire.
PRESENTS : Mme FRIBOURG Françoise – M. BANETTE Pascal – Mme MARIAUD VRIGNAUD Francine – M. COUTANT Yoan – Mme BRISARD Laurence – M. BOZIER Vincent – Mme MARTIN FRECHE Catherine – Mme JOUSSAUME Monique –– Mme CEGLAREK Marinette –M. MAUDOUX Jean-Luc - M. GUILLOUX Hervé – M. BARRAUD Philippe - Mme MÉCHIN Chantal – M. HARLÉ Éric - Mme DROCHON Catherine - M. TINGAUD Pascal – Mme MORIN Catherine.
ABSENTS EXCUSÉS REPRÉSENTÉS :
Mme FAYNET Maëlle a donné pouvoir à Mme MARTIN FRECHE Catherine Mme BERNARD Alexia a donné pouvoir à Mme BRISARD Laurence M. BAUMGARTEN Nicolas a donné pouvoir à Mme DROCHON Catherine Mme BARATTE Annie-Claude a donné pouvoir à Mme MORIN Catherine
ABSENTS EXCUSÉS :
M. BEZIE Patrick
Mme LAGUERRE Charlotte
SECRETAIRE DE SÉANCE :
Mme DROCHON Catherine
Date de convocation : le 05 octobre 2022
Convocation affichée : le 05 octobre 2022 Page 2 sur 2
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
OBJET N° D’ORDRE DÉCISION
Désignation du secrétaire de séance Approuvée
Installation d’un nouveau conseiller municipal Actée
Approbation du Procès-verbal du 18 juillet 2022 Approuvée
Décisions du Maire prises dans le cadre des délégations du Conseil Municipal du CMP du 03/AOUT/2022 au 03/AOUT/2022
Actée
Modification des compositions des compositions municipales et autres instance 01/10-10-2022 Approuvée
Mise en conformité de l’aire de carénage – validation de l’avant-projet, du plan de financement prévisionnel, autorisation de lancement de la consultation des entreprises et de la signature des marché 02/10-10-2022 Approuvée
Budget annexe du Port – Détermination des durées d’amortissement des biens amortissables 03/10-10-2022 Approuvée
Budget de la Commune – Détermination des durées d’amortissement des biens amortissables 04/10-10-2022 Approuvée
Budget annexe du Port année 2022 – Décision modificative n°1 05/10-10-2022 Approuvée
Lancement d’une consultation de maîtrise d’œuvre en vue d’aménager le « terrain Torrès » et autorisation du Maire à signer le Marché
06/10-10-2022 Approuvée
Demande de subvention LEADER – Nouvelle scénographie des Grottes du Régulus 07/10-10-2022 Approuvée
Gestion du personnel – Modification du tableau des effectifs 08/10-10-2022 Approuvée
Subvention exceptionnelle à l’association les Sonorités Diatoniques « Festival contre-courant 2022 » 09/10-10-2022 Approuvée
Avenant n°1 - Grottes du Régulus – Convention de partenariat – Prestations touristiques - entre le commune de Meschers-sur-Gironde et l’Office de Tourisme Communautaire « Destination Royan Atlantique » 10/10-10-2022 Approuvée
Acquisition des parcelles cadastrées section AL 503 et AL504 sises rue du 8 juin 1954 11/10-10-2022 Approuvée
Acquisition de la parcelle cadastrée section AL 124 sise allée de la Longée lieu-dit « le David » 12/10-10-2022 Approuvée
Présentation du rapport d’activité et de développement durable 2021 de la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique
13/10-10-2022 Actée