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Conseil Municipal - Ordre du cm du 10 10 2022 10102022144542 1
Document publié le Lundi 10 octobre 2022 par la commune de Meschers-sur-Gironde.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Ordre du cm du 10 10 2022 10102022144542 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
REUNION
DU
MESCHERS CONSEIL MUNICIPAL
MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués à la MAIRIE dans la Salle du Conseil Municipal, pour la réunion qui aura lieu le :
LE LUNDI 10 OCTOBRE 2022 À 18H00
A LA MAIRIE
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
pour délibérer sur l'ordre du jour ci-dessous.
- ORDRE DU JOUR -
Secrétaire de séance :
INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
Procès-verbal de la séance précédente
Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
Compte rendu des décisions du Maire
A - AFFAIRES GÉNÉRALES -— Référente : Madame Françoise FRIBOURG
1 - Modification des compositions des commissions municipales et autres instances
B - Port — Référent — Référent : Monsieur Hervé GUILLOUX
2 — Mise en conformité de l'aire de carénage -— Validation de l’avant-projet, du plan de financement prévisionnel, autorisation de lancement de la consultation des entreprises et de la signature des marchés
C - VIE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE - Référente : Madame Françoise FRIBOURG
3 — Budget annexe du Port — Détermination des durées d'amortissement des biens amortissables
4.- Budget de la Commune -— détermination des durées d'amortissement des biens
amortissables
5 — Budget annexe du Port année 2022 — Décision modificative n°1 6 — Lancement d'une consultation de maîtrise d'œuvre en vue d'aménager le « terrain Torrès » et autorisation du Maire à signer le marché
7 —- Demande de subvention LEADER -— Nouvelle scénographie des Grottes du Régulus
D - GESTION DU PERSONNEL -— Référent : Monsieur Pascal BANETTE
8 - Gestion du personnel — Modification du tableau des effectifs
E - VIE ASSOCIATIVE ET CULTURELLE - Référente : Madame Laurence BRISARD
9 — Subvention exceptionnelle à l'association les Sonorités Diatoniques « Festival contre- courant 2022 »
10 — Avenant n° 1 - Grottes du Régulus - Convention de partenariat — Prestations touristiques — entre la commune de Meschers-sur-Gironde et l'Office de Tourisme Communautaire « Destination Royan Atlantique »
F - URBANISME -— Référente : Madame Francine MARIAUD-VRIGNAUD
11 — Acquisition des parcelles cadastrées section AL 503 et AL 504 sises rue du 8 juin 1954 12 — Acquisition de la parcelle cadastrée section AL 124 sise allée de la Longée lieu-dit « Le David »
G - INTERCOMMUNALITE -— Référente : Madame Françoise FRIBOURG
13 - Présentation du rapport d'activité et de développement durable 2021 de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique.
Le Maire,