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Déliberation - ORDRE DU JOUR 21 05 06
Ordre du Jour - ordre du jour 2024 12 20
Déliberation - Ordre du Jour 2022 02 03
Ordre du Jour - ordre du jour 2023 02 10
Document publié le Vendredi 10 février 2023 par la commune de Perpignan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 2023 02 10)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie locale et participation citoyenne, Famille,
SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
VENDREDI 10 FEVRIER 2023 à 17h00
Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR
I - INFORMATIONS :
* Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal Art. L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
* Rapport annuel de la Commission Consultative des Services Publics Locaux – Année 2022
* Perpignan Méditerranée Métropole - Rapport retraçant l'activité de l'établissement accompagné du compte administratif arrêté par l'organe délibérant de l'établissement – Art. L 5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales
II -DOSSIERS :
M. Louis ALIOT 1- BUDGET
M. Rémi GENIS 1.01 Rapport 2022 sur la situation en matière de développement durable
M. Roger BELKIRI 1.02 - Rapport 2022 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes sur le territoire de Perpignan
M. Louis ALIOT
/Mme Marie BACH
1.03 - Débat d'orientation budgétaire –Année 2023
Mme Marie BACH 1.04. Adoption du règlement budgétaire et financier M. Louis ALIOT 2- HABITAT – URBANISME
Mme Marion
BRAVO
Permis de Louer –
- 2.01. Modification du périmètre
- 2.02. Caisse d’Allocations Familiales - Renouvellement de la convention de partenariat pour l'échange de données
Mme Marion
BRAVO
2.03. Caisse d’Allocations Familiales - Renouvellement de la convention de partenariat pour l'habilitation à la qualification des critères de décence du logement.
Mme Soraya
LAUGARO
2.04. Urbanisme - Avis sur la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la Ville de Perpignan
M. Louis ALIOT 3- COMMERCE – DOMAINE PUBLIC
M. Frédéric
GUILLAUMON
3.01. Redynamisation de la rue des Augustins - Exonération des droits d'occupation du domaine public en 2023
M. Frédéric
GUILLAUMON
3.02. Travaux publics place Rigaud - Exonération des droits de terrasse
M. Frédéric
GUILLAUMON
3.03. Travaux publics entravant l'implantation de terrasses - Exonération des droits de terrasse
M. Louis ALIOT 4- SANTE
Mme Christine
ROUZAUD DANIS
4.01. Agence Régionale de Santé - Signature du Contrat Local de Santé - Année 2023/2027
M. Louis ALIOT 5- CULTURE – PATRIMOINE
Mme Marion
BRAVO
Festival de Musique Sacrée 2023
- 5.01. Convention avec l’Établissement Public de Coopération Culturelle Théâtre de l'Archipel portant co-
réalisation d'un concert spectacle
M. François
DUSSAUBAT
- 5.02 Convention de mandat pour l'encaissement de recettes de billetterie entre la ville de Perpignan et Office
de tourisme municipal « Perpignan Rayonnement »
- 5.03 Convention de partenariat avec l'association Centre Méditerranéen de Littérature (CML)
M. André BONET - 5.04. Convention de partenariat tripartite avec l'Université Perpignan Via Domitia et la Communauté Urbaine
Perpignan Méditerranée Métropole
- 5.05 Convention de partenariat avec l’Association Strass
- 5.06. Convention de parrainage avec Radio Arrels
- 5.07. Convention de parrainage avec France Bleu Roussillon
- 5.08. Convention de parrainage entre la Société Télérama - 5.09 Convention de parrainage avec la Société Établissements Galeries BARES
- 5.10. Convention de parrainage avec la Société Peugeot Perpignan
- 5.11. Convention de parrainage avec la Société Kéolis Perpignan Méditerranée
- 5.12 Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles Occitanie dans le cadre du dispositif '
Soutien aux festivals dans le champ de la création
artistique '
- 5.13 Tarification
M. André BONET Festival « Terres d'ailleurs »
- 5.14 Convention de partenariat avec l'association Kimiyo
pour l'accueil du festival
- 5.15. Gratuité de l'entrée au Musée Casa Pairal
M. André BONET 5.16. "Portrait d'une jeune fille " par Aristide Maillol - Acceptation Don
M. André BONET 5.17 Université de Montpellier - Convention de prêt d'exposition « litternature »
M. André BONET 5.18. Appel à projets Education Artistique et Culturelle volet 2 CGEAC - Année 2023
M. André BONET 5.19 Association Prévention Pyrénées-Orientales Langage Orthophonie - Convention de partenariat pour l'accueil des nouveau-nés en maternité
M. André BONET 5.20. Festival Live au Campo 2023 - Convention de partenariat avec l'association La Frontera Production.
M. François
DUSSAUBAT
5.21. Cinémathèque Euro régionale Institut Jean Vigo – Convention d'objectifs pour l'année 2023
Mme Florence
MOLY
5.22 Eglise Saint-Jacques - Restauration de 2 tableaux de la chapelle de la Sanch - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)
M. Jean-Claude
PINGET
Direction du Patrimoine- Ruscino –
- 5.23. Demande de subvention pour le dépôt archéologique au Ministère de la Culture/DRAC.
5.24 Programme collectif de recherche (PCR)- Demande
de subvention pour la reprise des fouilles, la prospection
géophysique, l'étude des enduits peints et peintures
murales d'époque romaine. M. Louis ALIOT 6- JEUNESSE
Mme Christelle
MARTINEZ
6.01 Ouverture d'un Relais Info Jeunes - Convention de Partenariat Ville de Perpignan/ Info Jeunes 66 / BIJ /Centre Régional Information Jeunesse Occitanie - Année 2023/2024
Mme Christelle
MARTINEZ
6.02. Association Bureau Information Jeunesse - Convention De Partenariat Année 2023
Mme Marie-
Thérèse COSTA-
FESENBECK
6.03. Rénovation et agrandissement de l'accueil de loisirs maternel Victor Duruy - Demande de subventions auprès de la Caisse d'Allocations Familiales et de l’État dans le cadre de la Dotation Politique de la Ville
M. Louis ALIOT 7- SPORTS
M. Sébastien
MENARD
Convention de partenariat pour la saison 2022/2023 entre la Ville de Perpignan et :
- 7.01. Association Sportive de Jorkyball
- 7.02. Association Sporting Perpignan Nord
- 7.03. Association Perpignan Roussillon Tennis de Table
(P.R.T.T.)
- 7.04. Association Perpignan Roussillon Volley Ball (P.R.V.B.)
- 7.05. Association Emulation Sauvetage Natation Perpignan
- 7.06. Association Saint Gaudérique Volley Ball
M. Louis ALIOT 8- FINANCES
M. Louis ALIOT 8.01. - Demandes de subvention auprès de l’Etat dans le cadre des dispositifs : Fonds vert, Dotation de soutien à l’investissement local (DISIL) et Dotation politique de la ville (DPV)
M. Louis ALIOT 8.02. Politique de la Ville : convention de participation financière 2021-2026 entre la Ville de Perpignan et la Communauté Urbaine Perpignan Méditerranée Métropole
M. Louis ALIOT 8.03. Régie du Parking Arago - Tarif Quartier Prioritaire Parking Saint-Martin
M. Louis ALIOT 9- FONCIER
M. François
DUSSAUBAT
9.01. Avenue Paul Gauguin - Convention de mise à disposition et servitude de passage avec ENEDIS
M. Louis ALIOT 10- RESSOURCES HUMAINES
M. François
DUSSAUBAT
10.01. Centre Départemental de Mémoire des Pyrénées- Orientales - Convention de mise à disposition de personnel - Année 2022 - Avenant n°1 à la délibération n°2022-133 M. François
DUSSAUBAT
10.02. EPIC - Perpignan Rayonnement – Convention pour le paiement provisoire des rémunérations des agents
M. Louis ALIOT 11- GESTION ASSEMBLEE
M. Louis ALIOT 11.01. EPIC - Perpignan Rayonnement - Approbation modifications statuts et personnalité qualifiée
M. François
DUSSAUBAT
11.02. Commission Communale pour l'Accessibilité - Modification désignations