Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour 2023 02 10
Ordre du Jour - ordre du jour 28 03 2024
Déliberation - Ordre du Jour CM 08 07 21 0
Ordre du Jour - ordre du jour 2024 12 20
Ordre du Jour - ordre du jour 10 11 2022
Ordre du Jour - 20240613 ordre du jour
Ordre du Jour - 2025 11 13 ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour 5
Ordre du Jour - ordre du jour 23 12 19
Ordre du Jour - ordre du jour 19 05 2022
Ordre du Jour - ordre du jour 2024 02 07
Document publié le Mercredi 7 février 2024 par la commune de Perpignan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 2024 02 07)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises, Famille,
SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 7 FEVRIER 2024 à 17h00
Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR
I - INFORMATIONS :
* Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal - Art. L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
II -DOSSIERS
M. Louis ALIOT 1. BUDGET
M. Rémi GENIS 1.01 Rapport 2023 sur la situation en matière de développement durable et présentation du Bilan Carbone
« Patrimoine services » 2023 de Perpignan (données 2022)
M. François DUSSAUBAT /
M. Roger BELKIRI
1.02 - Rapport 2023 sur la situation en matière d’égalité
entre les femmes et les hommes sur le territoire de Perpignan
M. Louis ALIOT /
M. Charles PONS
1.03 - Débat d'orientation budgétaire – Année 2024
M. Louis ALIOT 2. SANTE
M. François DUSSAUBAT 2.01. Mise en place d’une Mutuelle Communale
M. Louis ALIOT 3. ATTRACTIVITE
M. François DUSSAUBAT 3.01. Perpignan Rayonnement - Office de Tourisme
Municipal – Modifications des Statuts M. Louis ALIOT 4. CULTURE - PATRIMOINE
M. André BONET 4.01. Résidence d'artistes au théâtre Jordi Pere Cerdà - Appel à projet pour la saison 2024/2025.
M. André BONET 4.02. Convention pour la Généralisation de l’Education Artistique et Culturelle (CGEAC) - Appel à projets du volet 2
M. André BONET Festival de Musique Sacrée 2024 - 4.03. Convention de partenariat avec Perpignan
Méditerranée Métropole-Conservatoire Rayonnement
Régional
- 4.04 Convention de parrainage avec la Société
Télérama
- 4.05. Demande de subvention auprès de la Direction
Régionale des Affaires Culturelles Occitanie Pyrénées
Méditerranée
M. André BONET 4.06. Association KIMIYO - Avenant 1 à la convention-cadre de partenariat
M. André BONET 4.07. Association Beau Bruit - Convention pour le projet d'éducation aux médias ' On va pas nourrir idiot ! '
Mme Christine ROUZAUD-
DANIS
4.08. Association Arieda Occitanie - Convention de
partenariat pour l'accessibilité et l'accueil des personnes
sourdes ou malentendantes au sein de la médiathèque
municipale
Mme Christine ROUZAUD-
DANIS
4.09. Association Prévention Pyrénées-Orientales Langage
Orthophonie - Convention de partenariat pour l'accueil des
nouveau-nés en maternité
M. Jean-Luc ANTONIAZZI 4.10. EPCC Théâtre de l’Archipel - Désignation des personnes qualifiées pour la Ville de Perpignan au conseil
d'administration de l'établissement public de coopération
culturelle
M. Charles PONS 4.11. Jeu Concours Saint-Valentin "Un an de fleurs avec la Ville de Perpignan" - Adoption du règlement
Mme Florence MOLY 4.12. Animation du patrimoine-Ville d'Art et d'Histoire - Demande de subvention auprès de la DRAC/Ministère de la
Culture au titre de la mise en œuvre de la convention VAH et
des actions culturelles et territoriales (ACT)
Mme Florence MOLY 4.13. Confrérie de la Sanch - Renouvellement de la convention tripartite de prêt d'objets processionnels
M. Jean-Claude PINGET 4.14. Ruscino - Demandes de subventions auprès de la DRAC/Ministère de la Culture au titre du programme collectif
de recherche de Ruscino. M. Louis ALIOT 5. SPORTS
M. Sébastien MENARD Conventions de partenariat pour la saison sportive 2023/2024 entre la Ville de Perpignan et :
- 5.01. Association Union Sportive Arlequins Perpignan
Roussillon (U.S.A.P.R.)
- 5.02. Association Perpignan Roussillon Tennis de Table
(P.R.T.T.)
- 5.03. Association Gymnastique Volontaire Saint
Gaudérique
- 5.04. Association Emulation Sauvetage Natation
Perpignan
- 5.05. Association Judo Club Catalan
- 5.06. Association Empire Futsal Perpignan
- 5.07. Association USAP Tennis
M. Sébastien MENARD 5.08. Stade Gilbert Brutus - Ville de Perpignan / SASP Perpignan St Estève Méditerranée - Convention
d'occupation du domaine public pour les saisons sportives
2024 et 2025
M. Louis ALIOT 6. EDUCATION
M. Louis ALIOT 6.01. Association Les Papillons - Convention de partenariat pour la période du 1er décembre 2023 au 31 août 2025
Mme Marie-Thérèse
COSTA-FESENBECK
6.02 Education Nationale - Convention de financement -
Dispositif "Notre Ecole Faisons-là Ensemble".
M. Louis ALIOT 7. ENVIRONNEMENT – NATURE URBAINE
M. Gérard RAYNAL 7.01. Charte de l’Arbre de la Ville de Perpignan – Validation
M. Gérard RAYNAL 7.02. Conseil Interprofessionnel des Vins du Roussillon (CIVR) - Convention
M. Louis ALIOT 8. DOMAINE PUBLIC – STATIONNEMENT
M. Frédéric GUILLAUMON 8.01. Marché de plein vent sur la place Cassanyes - Extension exceptionnelle du périmètre lors de la fermeture du
marché dit ' aux Puces ' - Modification de l'occupation des
emplacements les samedis
M. Frédéric GUILLAUMON 8.02. ANTAI - Convention relative à l'instruction des forfaits de Post-Stationnement- Renouvellement 2024-2026
M. Louis ALIOT 9. FONCIER
M. Charles PONS 9.01. 14 rue de l'Ange - Acquisition d'un immeuble aux Consorts DE SAINT LEGER M. Charles PONS 9.02. Lieu-dit Serrat d’en Vaquer – Acquisition d’une parcelle aux Consorts GAUBY / BETETA
M. Charles PONS 9.03. Champ de Mars - Centre Commercial Rue Madame de Sévigné - Protocole transactionnel avec Monsieur
Khayreddine MEHAMLI
M. Charles PONS 9.04. NPNRU - Avenue Gauguin - Cité HLM DIAZ - Désaffectation et Déclassement de voirie
M. Louis ALIOT 10. FINANCES
M. Louis ALIOT 10.01. Reconduction abattement de 30% de taxe foncière dans les quartiers prioritaires de la ville pour les bailleurs
sociaux
M. André BONET 10.02. Médiathèque-annexe du Vernet – Modification de la délibération 2023-395 relative à la demande de subvention
auprès l’Etat (DRAC Occitanie) pour la construction du
bâtiment
M. Charles PONS 10.03. Installation de l'Ecole 42 - Demande de subvention à Perpignan Méditerranée Métropole
M. Charles PONS 10.04. Tarifs 2024 – Modification des tarifs des visites guidées
M. Louis ALIOT 11. RESSOURCES HUMAINES
M. François DUSSAUBAT 11.01. Octroi de protection fonctionnelle à la demande de M. David TRANCHECOSTE, Conseiller municipal
M. Charles PONS 11.02. Comité des Œuvres Sociales - Convention de mise à disposition de personnel de la Ville de Perpignan - 2022- 2023
M. François DUSSAUBAT Convention de mise à disposition de personnel pour l’année 2024 entre la Ville de Perpignan et
- 11.03. Cinémathèque Euro-Régionale - Institut Jean
Vigo
- 11.04. Université du Temps Libre
- 11.05. Centre de Mémoire des Pyrénées-Orientales
- 11.06. Centre d'Information des Droits des Femmes et
des Familles (CIDFF)