Ordre du Jour - ordre du jour 10 05 2023

Documents similaires

Ordre du Jour - ordre du jour 2023 02 10

Ordre du Jour - ordre du jour 10 11 2022

Ordre du Jour - ordre du jour 2025 05 14

Ordre du Jour - ordre du jour 19 05 2022

Déliberation - ORDRE DU JOUR 21 05 06

Ordre du Jour - 2023 09 27 ordre du jour

Ordre du Jour - 2023 06 29 ordre du jour

Déliberation - ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - 2023 03 30 ordre du jour

Ordre du Jour - ordre du jour

Ordre du Jour - ordre du jour 10 05 2023 Document publié le Mercredi 10 mai 2023 par la commune de Perpignan. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 10 05 2023)Thèmes du document : Sécurité sociale, Culture et patrimoine, Eau et assainissement, SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL

MERCREDI 10 MAI 2023 à 17h00

Salle du Conseil

ORDRE DU JOUR

I - INFORMATIONS :

* Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal Art. L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales

II -DOSSIERS :

M. Louis ALIOT 1. ENVIRONNEMENT - MOBILITE

M. Louis ALIOT 1.01. Plan d'action d'urgence et de responsabilité face à la sécheresse - Charte d'engagement municipale

M. Frédéric

GUILLAUMON

1.02 Création d'une Maison du Vélo - Participation d'investissement pour les travaux entre la ville de Perpignan et Perpignan Méditerranée Communauté Urbaine

M. Frédéric

GUILLAUMON

1.03. Convention relative à la procédure de délégation par la ville de Perpignan à Perpignan Méditerranée Métropole de la procédure d'Appel à Manifestation d'Intérêt visant à sélectionner des opérateurs de service de location de vélos et trottinettes en libre service.

M. Frédéric

GUILLAUMON

1.04. Manifestation Roue Libre – Convention avec l’Association Automobile Club du RoussillonM. Frédéric

GUILLAUMON

1.05. Stationnement Payant sur Voirie - Dérogation au droit d'opposition à la collecte du numéro d'immatriculation des véhicules dans le cadre du stationnement payant.

M. Rémi GENIS 1.06. Aire de covoiturage et d'échanges chemin St Roch Perpignan - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage fixant les modalités ultérieures de gestion

M. Rémi GENIS 1.07. Convention de mise en œuvre de mesures visant à réduire les emballages abandonnés sur la voie publique entre la Ville de Perpignan et McDonald's

M. Louis ALIOT 2. N.P.N.R.U - HABITAT

M. Jean-Yves

GATAULT

2.01. NPNRU - Convention de Mandat d'aménagement fixant les conditions d'intervention de la SPL Perpignan Méditerranée pour la collectivité dans le cadre du projet de renouvellement urbain (NPNRU) Saint-Jacques

M. André BONET 2.02. NPNRU- Création d'une médiathèque et d'un espace adolescence jeunesse au Vernet : demandes de subvention auprès de l'Etat, la Région Occitanie, le Département des Pyrénées-Orientales et la CAF

M. Jean-Yves

GATAULT

2.03. NPNRU - Ouverture de la concertation préalable liée au projet de renouvellement urbain du Centre Historique

M. Louis ALIOT 2.04. NPNRU - Acquisitions, avant démolition, des locaux du centre commercial du Champ de Mars - Demande de subvention auprès de Perpignan Méditerranée Métropole au titre de la Dotation Politique de la Ville.

M. Jean-Yves

GATAULT

2.05. Association la Table Ronde de l'Architecture - Convention de partenariat

M. Louis ALIOT 3. FONCIER

M. Charles PONS 3.01. Barcelone - 280 Carrer Diputacio - Désaffectation - Déclassement du domaine public communal - Cession à la société DIPUTACION CDC SL

M. Charles PONS 3.02. ZAC Pou de les Coulobres - Acquisition d'un ensemble immobilier à l'EPFL Perpignan Pyrénées Méditerranée

M. Charles PONS 3.03. Avenue Abbé Pierre - Acquisition d'une parcelle à la SAS GGL AMENAGEMENT

M. Charles PONS 3.04. PNRQAD - ORI 21 Rue Georges Courteline - Traité d'adhésion avec M. Emmanuel AUTONESM. Charles PONS 3.05. Rue du Docteur Koch et Chemin du Mas Palegry - Constitution de servitude pour l'interconnexion des réseaux d'eau potable de Perpignan et de Pollestres

M. Louis ALIOT 4. COHESION SOCIALE

M. Charles PONS 4.01. Contrat de Ville Perpignan Méditerranée - Avenant 2023

Mme Christelle

MARTINEZ

4.02. Construction de la Maison de quartier de Mailloles – Demande de subvention à la Caisse d'Allocations familiales

M. Louis ALIOT 5. URBANISME

Mme Michèle RICCI 5.01. Avis du Conseil Municipal - Création d'une chambre funéraire au 3360 avenue Julien PANCHOT –

M. Louis ALIOT 6. CULTURE - PATRIMOINE

M. Charles PONS 6.01. Prix Méditerranée de la Ville de Perpignan - Adoption du règlement et de la composition du jury

M. André BONET 6.02. Association World Harmonies - convention de partenariat

M.Jean-luc

ANTONIAZZI

6.03. Collectif du Grenat - Convention multipartite 2023

M. André BONET 6.04. Association Flashback - Convention de partenariat 2023

M. André BONET 6.05. Festival Les Ânes Têtus 2023 - Convention de partenariat avec l'Association Les Ânes Têtus

M. André BONET 6.06. Centre départemental de Mémoire des Pyrénées-Orientales – Convention de partenariat - Année 2023

M. André BONET 6.07. Bibliothèque Numérique de Référence 2020/2023 - Demande de subvention auprès de l'Etat pour l'année 2023

M. André BONET 6.08. Théâtre Jordi Pere Cerda - Modification Règlement Intérieur

M. André BONET 6.09. Musée Casa Pairal - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles Occitanie dans le cadre du Fond Régional d'Aide à la Restauration (FRAR)

M. André BONET 6.10. Pôle Muséal - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) Occitanie dans le cadre du Programme national de numérisation et de valorisation des contenus culturels (PNV)

M. André BONET Bilan des aides et concours apportés par la Ville 2022: - 6.11. Festival Live au Campo

- 6.12. Compagnie TroupusculeM. François

DUSSAUBAT

6.13. Festival Visa pour l'image 2023- Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et la régie du Palais des Congrés et des Expositions de Perpignan

M. Charles PONS 6.14. Centre Méditerranéen de Littérature - Avenant 2 à la Convention triennale de partenariat – Année 2023

M. Louis ALIOT 6.15. Cercle Rigaud - Avenant 2 à la convention triennale avec le musée d’art Hyacinthe Rigaud et l'association "Cercle Rigaud, Association des Amis du musée d'art Hyacinthe Rigaud" - Année 2023

M. Georges PUIG 6.16. Réalisation d'une étude d'évaluation et de diagnostic de l'aqueduc des Arcades - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)

M. Louis ALIOT 7. SPORTS

M. Sébastien

MENARD

7.01. Perpi'FootXBasket - Edition Mai 2023 - Approbation du règlement du tournoi

M. Sébastien

MENARD

7.02. SASP U.S.A.P. Convention de partenariat - relative aux missions d'intérêt général - Saison sportive 2022/2023

M. Sébastien

MENARD

Convention de partenariat pour la saison sportive 2022/2023 entre la Ville de Perpignan et

- 7.03. Association Dragons Handi Rugby 13

- 7.04. Association Gymnique Perpignanaise (A.G.P.)

- 7.05. Association Phénix Perpignan Baseball Club

- 7.06. Association Vélo Club

- 7.07. Association Racing Bull Academy

- 7.08. Association Le Dauphin Catalan

M. Sébastien

MENARD

7.09. Association Perpignan Roussillon Volley Ball (P.R.V.B.) - Convention de partenariat pour l'organisation de l'Open de Volley Catalan

M. Sébastien

MENARD

7.10. Association Judo Club Catalan - Convention de partenariat dans le cadre de sa participation au championnat de France sénior 1ère division –

M. Louis ALIOT 8. EDUCATION – JEUNESSE

Mme Marie-Thérèse

COSTA-FESENBECK

8.01. Temps libre de l'enfant -Association Les Francas - Convention de partenariat - Année 2023

Mme Christelle

MARTINEZ

8.02. EAJ du Moulin-à-Vent, de Saint-Jacques et Espace numérique Jeunes de Clémenceau - Demande de participation à l'achat de matériel informatique et de mobilier à la Caisse d’allocations familiales des Pyrénées-OrientalesM. Louis ALIOT 9. SANTE

Mme Christine

ROUZAUD DANIS

9.01 Caisse Primaire d'Assurance Maladie des Pyrénées Orientales: Projet Point Santé TINGAT - Convention

M. Louis ALIOT 10. SECURITE

M. Louis ALIOT 10.01. Appel à Projets 2023 du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIDP) : demandes de subvention auprès de l'Etat pour le financement de plusieurs projets en faveur de la prévention de la délinquance, de la lutte contre la radicalisation, la sécurisation des sites.

M. Louis ALIOT 11. HOMMAGES PUBLICS

M. André BONET Hommages publics :

- 11.01 Dénomination d'un pont

- 11.02. Dénomination d'un espace de voirie

- 11.03. Dénomination d'un parc

- 11.04. Dénominations de nouvelles voies de lotissement - Quartier Est

- 11.05. Dénomination d'une nouvelle voie de lotissement - Quartier Ouest

M. Louis ALIOT 12. GESTION ASSEMBLEE

M. Louis ALIOT 12.01. Création du Comité Consultatif ' Valeurs Républicaines Citoyenneté - Laïcité '