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Convocation - compterendu 7061
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bazougers.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Travail et emploi,
58
Département
de
la Mayenne
Commune
de
Bazougers
Date
de
convocation :
27/09/2022
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
:
Présents: Votants:
Conseil
Municipal
15 10 10
Séance
du
4 octobre
2022
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
quatre
octobre,
à
vingt
et
une
heures
trente,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Bazougers,
convoqués
en
réunion
ordinaire,
se
sont
réunis
au
lieu
ordinaire
de
leur
séance,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jérôme
Landelle.
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
:
Mme
LEVEILLE
Emilie
ler
adjointe
M.
JEANNIN
Jean-Luc
Conseiller
municipal
M.
BRECIN
Wilfrid
2ème
adjoint
Conseillère
municipale
3ème
adjointe
M.
DOUILLET
Bertrand
Conseiller
municipal
Conseillère
municipale
M.
GUILMEAU
Mickaël
Conseiller
municipal
Conseiller
municipal
M.
LHUILLIER
Pascal
Conseiller
municipal
Conseillère
municipale
M.
PANNETIER
Emmanuel
Conseiller
municipal
M.
HEVIN
Alain
Conseiller
municipal
M.
LE
GROS
Mickaël
Conseiller
municipal
Étaient
absents
excusés
les
conseillers
municipaux
suivants
:Mme
PELMOINE
Naura,
Mme
ROCHE
Sylvie,
M.
MAHIER
Jérôme,
Mme
DAUPHIN
Maryline,
Mme
DEPRES
Magalie
A
été
élu
secrétaire
de
séance
: Mme
LEVEILLE
Emilie
Ordre
du
jour
:
N a ie 8. 9,
Approbation
du
conseil
municipal
du
13
septembre
2022
Recensement
de
la
population
2023:
désignation
du
coordonnateur
et
des
agents
recenseurs Accueil
d’un
apprenti
au
service
technique
Etude
de
valorisation
et
de
réaménagement
du
cimetière
Etude
de
faisabilité
pour
la
création
d’un
Pumptrack
Aménagement
de
la
rue
des
écoles:
demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental Décision
modificative
du
budget
principal
Salle
des
fêtes
:
frais
de
ménage
Questions
diverses
Approbation
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
13
septembre
2022
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
si
le
compte
rendu
de
la
séance
du
13
septembre
2022
peut
être
approuvé. Le Conseil
Municipal
après
délibération,
Commune
de
Bazougers
Séance
du
4 octobre
2022 59
DECIDE
: d'approuver
le
compte
rendu
du
13
septembre
2022
ADOPTÉ :
à
l'unanimité
des
membres
présents
Ajout
à l’ordre
du
jour
Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
d'ajouter
à l'ordre
du
jour :
- Remboursement
de
frais
occasionné
par
un
agent
DECIDE
: d'approuver
l'ajout
à
l’ordre
du
jour
le
point
ci-dessus
ADOPTÉ :
à
l'unanimité
des
membres
présents
DCM
2022-057
: Aménagement
de
la
rue
des
écoles
: demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
nous
pouvons
prétendre
à
une
aide
pour
les
aménagements
cyclables
dans
le
cadre
des
travaux
de
la
sécurisation
de
la
rue
des
écoles.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
- _
Adopte
l’opération
qui
s'élève
à
81
297.50
€
HT,
soit
97
557.00
€
TIC,
suivants
devis,
__
Sollicite
une
aide
financière
au
titre
du
conseil
départemental
dans
le
cadre
des
aménagements
cyclables,
- _
Approuve
le
plan
de
financement
prévisionnel
qui
s'établit
comme
suit
:
Estimation
sommaire
DEPENSES Ÿ_
Estimation
81
297.50
€ HT
Total
des
dépenses
esse
97
557.00
€ TTC
RECETTES
Subvention
au
titre
de
l’aide
des
aménagements
cyclables
(81
297.50
€
HT
x 25
%)
2032438€
Amende
de
police
esse
14
600.00
€
FCTVA
(16,404 %] mens
13 336.04 €
AUTOFINANCEMENT
sereine
49
296.58
€
Total
FECRTTES
sereine
97
557.00
€
-
Indique
la
période
de
réalisation
de
cette
opération
à
2023,
=
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
les
documents
relatifs
à ce
projet.
DCM
2022-058
:
Nomination
du
coordonnateur
communal
de
recensement
de
la
population
Le
Maire
de
Bazougers,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la
loi
n°
51-711
du
7
juin
1951
modifiée
sur
l'obligation,
la
coordination
et
le
secret
en
matière
de
statistiques,
Vu
la
loi
n°
2002-276
du
27
février
2002
relative
à
la
démocratie
de
proximité,
notamment
son
titre
V,
articles
156
à 158, Vu
le
décret
n°
2003-485
du 5
juin
2003
définissant
les
modalités
d'application
du
titre
V
de
la
loi
n°
2002-276,
Commune
de
Bazougers
Séance
du
4 octobre
2022 PA SC
60
Vu
le décret
n°
2003-561
du
23 juin
2003
fixant
l’année
de
recensement
pour
chaque
commune,
Vu
la
candidature
de
l'intéressé
;
Sur
le
rapport
du
Maire
où
du
Président,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
“
Désigne
Madame
Meunier
Linda
en
tant
que
coordonnateur
d'enquête
chargée
de
la
préparation
et
de
la
réalisation
des
enquêtes
de
recensement.
“
Indique
que
Madame
Meunier
Linda
sera
indemnisée
de
ses
frais
de
déplacement
lors
des
formations.
DCM
2022-059
: Nomination
d'agents
recenseurs
pour
le
recensement
de
la population
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
Vu
le
code
général
de
la
fonction
publique,
notamment
l'article
L332-23
Vu
la
loi
n°
2002-276
du
27
février
2002
modifiée
relative
à
la
démocratie
de
proximité
et
notamment
son
titre
V;
Vu
le
décret
n°
2003-485
du
5 juin
2003
modifié
relatif
au
recensement
de
la
population
;
Vu
le
décret
n°
2003-561
du
23
juin
2003
modifié
portant
répartition
des
communes
pour
les
besoins
de
recensement
de
la
population
;
Vu
le
décret
n°
88-145
du
15
février
1988
modifié
relatif
aux
agents
contractuels
;
Sur
le
rapport
du
maire,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide,
“
La
création
d'emplois
de
deux
emplois
de
contractuel
à
temps
non
complet
pour
la
période
allant
de
mi-
janvier
à
mi-février,
en
application
de
l’article
3
1
2°
de
la
loi
n°
84-53
précitée,
pour
faire
face
à
un
accroissement
saisonnier
d'activité.
Les
agents
seront
payés
-
Avec
une
rémunération
forfaitaire
de
540
€
par
agent
- _
Rémunération
proportionnelle
au
nombre
des
imprimés
collectés :
o
Bulletin
individuel
: 0.99
€
o
Bulletin
étudiant
: 0.52
€
o
Feuille
de
logement
: 0.52
€
o
Feuille
de
logement
collectif
: 0.52
€
o
Bordereau
de
district
: 4.99
€
o
Par
séance
de
formation
: 19.40
€
-
Somme
forfaitaire
pour
les
frais
de
carburant
: 92.00
€
- _
Rémunération
de
0.41
€
par
kilomètre
parcouru
lors
du
déplacement
pour
se
rendre
aux
séances
de
formation.
DCM
2022-060
: Accueil
d’un
apprenti
au
service
technique
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le code
général
de
la fonction
publique
;
Vu
le code
du
travail,
et
en
particulier
les
articles
L.
6211-1
et
suivants,
les
articles
D.
6211-1
et
suivants
;
Vu
la
loi
n°2018-771
du
5
septembre
2018
pour
la
liberté
de
choisir
son
avenir
professionnel
;
Vu
l'ordonnance
n°2020-387
du
ler
avril
2020
portant
mesures
d'urgence
en
matière
de
formation
professionnelle ;
Vu
le
décret
n°
2016-1998
du
30
décembre
2016
fixant
la
liste
des
collectivités
territoriales
autorisées
à
participer
aux
expérimentations
prévues
aux
articles
76
et
77
de
la
loi
n°
2016-1088
du
8
août
2016
relative
au
travail,
à
la
modernisation
du
dialogue
social
et
à
la
sécurisation
des
parcours
professionnels
;
Commune
de
Bazougers
Séance
du
4
octobre
2022 61
Vu
le
décret
n°
2020-786
du
26
juin
2020
relatif
aux
modalités
de
mise
en
œuvre
de
la
contribution
du
Centre
national
de
la
fonction
publique
territoriale
au
financement
des
frais
de
formation
des
apprentis
employés
par
les
collectivités
territoriales
et
les
établissements
publics
en
relevant
;
Vu
l'avis
du
comité
technique
en
date
du
23
septembre
2022,
Monsieur
le
Maire
rappelle
à l'assemblée
:
Considérant
que
le
contrat
d'apprentissage
est
un
contrat
de
droit
privé
par
lequel
l'employeur
s'engage,
outre
le
versement
d'un
salaire,
à
assurer
à
l'apprenti
une
formation
professionnelle
complète,
dispensée
pour
partie
en
entreprise
et
pour
partie
en
centre
de
formation
d'apprentis
ou
section
d'apprentissage
(article
L.
6221-
1
du
code
du
travail).
L'apprenti
s'oblige,
en
retour,
en
vue
de
sa
formation,
à
travailler
pour
cet
employeur,
pendant
la
durée
du
contrat,
et
à
suivre
cette
formation
;
Considérant
que
l'apprentissage
permet
à
des
personnes
âgées
de
16
à
29
ans
révolus
d'acquérir
des
connaissances
théoriques
dans
une
spécialité
et
de
les
mettre
en
application
dans
une
entreprise
ou
une
administration
;que
cette
formation
en
alternance
est
sanctionnée
par
la
délivrance
d’un
diplôme
ou
d’un
titre
;
Considérant
que
la
rémunération
est
versée
à
l'apprenti
en
tenant
compte
de
son
âge
et
de
sa
progression
dans
le
ou
les
cycles
de
formation
qu'il
poursuit
;
Considérant
que
ce
dispositif
présente
un
intérêt
tant
pour
les
jeunes
accueillis
que
pour
les
services
accueillants,
compte
tenu
des
diplômes
préparés
par
les
postulants
et
des
qualifications
requises
par
lui
;
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
Article
1
:décide
de
recourir
au
contrat
d'apprentissage.
Article
2
:décide
d'autoriser
l'autorité
territoriale
à exécuter
toutes
les
démarches
nécessaires
au
recrutement
d’un
apprenti
conformément
au
tableau
suivant
:
Service
d'accueil
de
Fonctions
de
Diplôme
ou
titre
Durée
de
la
l'apprenti
l'apprenti
préparé
par
l'apprenti
|
formation
|
Agent
polyvalent
au
CAP
jardinier
Technique
service
technique
paysager
lan
Article
3
:précise
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget.
Article
4
:autorise
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
tout
document
relatif
à
ce
dispositif
et
notamment
les
contrats
d'apprentissage
ainsi
que
les
conventions
conclues
avec
les
Centres
de
Formation
d'Apprentis. DCM
2022-061
:Etude
de
valorisation
et
de
réaménagement
du
cimetière
Monsieur
le
Maire
informe
les
élus,
qu’en
présence
de
Naura
Pelmoine,
adjointe,
ils
ont
rencontré
Monsieur
Pierre
Le
Guennec
le
12
septembre
2022.
Cette
personne
représente
l’entreprise
Atelier
360
qui
est
concepteur
et
paysagiste.
Après
plusieurs
échanges
sur
les
attentes
et
les
besoins
concernant
le
cimetière,
Monsieur
Le
Guennec
nous
a
adressé
un
devis
pour
une
étude
de
valorisation
et
de
réaménagement
du
cimetière,
comprenant
:
un
établissement
d’un
diagnostic
paysager-urbain,
une
conception
au
stade
d’esquisse
programmatique
d’un
projet
d'aménagement
et
un
approfondissement
du
scénario
retenu
par
le
biais
de
création
de
fiche
d'intervention.
Ce
devis
s'élève
à
12
900
€ TTC.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
Commune
de
Bazougers
Séance
du
4
octobre
2022 62
-
Accepte
le
devis
de
l’entreprise
Atelier
360
d’un
montant
de
12
900
€
TIC
pour
l'étude
de
valorisation
et
de
réaménagement
du
cimetière
Etude
de
faisabilité
pour
la
création
d’un
Pumptrack
Après
échange
avec
les
élus,
Monsieur
le
Maire
propose
de
retirer
ce
point
de
l’ordre
du
jour
car
nous
avons
eu
d’autres
informations
pour
la
mise
en
place
d’un
Pumptrack
sur
la
commune.
DCM
2022-062
: Décision
modificative
du
budget
principal
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
réception
de
la
facture
de
l’entreprise
Cormier
pour
les
travaux
de
rénovation
de
la
toiture
de
l’église.
Sur
la
facture,
il y
a
des
travaux
supplémentaires,
il convient
de
modifier
le
budget
communal.
De
plus,
compte
tenu
de
la
validation
du
devis
de
l’entreprise
Atelier
360,
il a
été
prévu
6
000
€
pour
l'étude,
il
convient
de
modifier
le
budget
communal.
Ilest
proposé
de
modifier
le
budget
comme
suit
:
Décision
Modificative
n°
3
: Budget
principal
INVESTISSEMENT
FONCTIONNEMENT
Article
Libellé
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
2313/1006
Construction/Eglise
+
810.00
€
2031/1005
frais
d'études/Cimetière
+7
000
€
020
Dépenses
imprévues
7
810.00
€
Total
Budget
avant
DM
3
880
883.40
€
880
883.40
€
1
294
523.40
€
1
294
523.40
€
Total
DM
3
0.00
€
0.00
€
0.00
€
0.00
€
Total
Budget
avec
DM
3
880
883.40
€
880
883.40
€
1
294
523.40
€
1
294
523.40
€
-
Accepter
la
décision
modificative
n°
3 comme
proposée
ci-dessus.
DCM
2022-063
: Salle
des
fêtes
: frais
de
ménage
Le
règlement
de
la
salle
des
fêtes
organise
les
conditions
d'occupation
des
locaux.
Il y
est
prévu
notamment
la
faculté
pour
la
commune
de
conserver
une
partie
ou
la
totalité
du
chèque
de
caution
remis
par
les
usagers
en
cas
de
dégradations
des
locaux
où
du
matériel.
Lors
de
l’état
des
lieux
de
sortie
ou
lorsque
le
personnel
de
service
nettoie
les
locaux,
il
est
parfois
constaté
que
les
lieux
ne
sont
pas
restitués
propres,
conformément
au
règlement
de
la salle.
Un
forfait
ménage
pourrait
être
appliqué
uniquement
dans
le
cas
où
l’état
des
lieux
constaterait
un
défaut
de
nettoyage
flagrant.
||
pourrait
s'établir
à
la
somme
de
100.00
euros.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
-
Décide
d'autoriser
la
création
d’un
forfait
ménage
uniquement
dans
le
cas
où
l’état
des
lieux
constaterait
un
défaut
de
ménage.
Il
s'établit
à
la
somme
de
100.00
euros
à
compter
de
ce
jour
et
pour
tout
locataire
payant
ou
gratuit.
Commune
de
Bazougers
Séance
du
4 octobre
2022 63
-
D'autoriser
la
modification
dans
le
règlement
de
la
salle
des
fêtes
comme
suit:
«
Le
locataire
prend
possession
d’une
salle
propre
et
rangée
et
s'engage
après
utilisation
à
la
restituer
propre
et
rangée.
Dans
le
cas
contraire
et
après
constatation
sur
l’état
des
lieux
de
sortie,
un
forfait
ménage
sera
facturé
au
tarif
en
vigueur
au
jour
de
la
location.
»
DCM
2022-064
: Remboursement
de
frais
occasionné
par
un
agent
Monsieur
le
Maire
informe
les
élus
que
Monsieur
Sauvage
Jérôme
a
dû
passer
une
visite
médicale
afin
de
renouveler
son
permis
de
conduire
C
et
C1.
Le
médecin
n’a
pas
voulu
établir
la
facture
au
nom
de
la
collectivité.
Monsieur
Sauvage
a
payé
directement.
Il convient
de
lui
rembourser
la
somme
de
36
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
-
Accepte
de
procéder
au
remboursement
des
36
€
à
Monsieur
Sauvage
Jérôme.
Questions
diverses
=
Monsieur
le
Maire
informe
les
élus
que
la
cérémonie
de
plantation
des
arbres
dans
le
cadre
de
l'opération
«
une
naissance,
un
arbre
»
aura
lieu
le
samedi
19
novembre.
Sur
l’année
2021,
nous
avons
eu
14
naissances,
14
arbres
seront
donc
plantés
sur
le
site
du
plan
d'eau.
Les
familles
sont
invitées
à
la
mairie
le
samedi
22
octobre
afin
de
choisir
l'arbre
qui
sera
planté
pour
leur
enfant.
__
Lors
de
la
dernière
réunion
de
Conseil
Municipal,
les
élus
s’interrogeaient
sur
la
mise
en
place
où
non
des
illuminations
de
Noël.
Un
sondage
a
été
mis
en
ligne
sur
l’application
Intramuros,
les
personnes
ont
aussi
la
possibilité
de
compléter
le
questionnaire
papier
disponible
à
la
Mairie
aux
horaires
d'ouverture.
Prochain
conseil
fixé
au
mardi
8
novembre
2022.
La
séance
est
levée
à
23
h
00,
le 4 octobre
2022
Fait
et
délibéré
le 4
octobre
2022.
Le
Maire,
Jérôme
La
Commune
de
Bazougers
Séance
du
4 octobre
2022
TC 64
Séance
du
4
octobre
2022
Délibérations
prises
du
n°
2022-057
à
2022-0064
Numéro
Objet
de la délibération
de délibération
2022-057
|
Aménagement
de
la
rue
des
écoles:
demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
2022-058
|
Nomination
du
coordonnateur
communal
de
recensement
de
la
population
2022-059
|
Nomination
d'agents
recenseurs
pour
le
recensement
de
la
population
2022-060
|
Accueil
d’un
apprenti
au
service
technique
2022-061
|
Etude
de
valorisation
et
de
réaménagement
du
cimetière
2022-062
|
Décision
modificative
du
budget
principal
2022-063
|
Salle
des
fêtes
: frais
de
ménage
2022-064
|
Remboursement
de
frais
occasionné
par
un
agent
LEVEILLE
Emilie
BRECIN
Wilfrid
PELMOINE
Naura
Absente
excusée
DOUILLET
Bertrand
MAHIER
Jérôme
Absent
excusé
DAUPHIN
Maryline
Absente
excusée
HEVIN
Alain
JEANNIN
Jean-Luc
GAGEOT
Sylvie
Absente
excusée
DEPRES
Magalie
Absente
excusée
GUILMEAU
Mickaël
LHUILLIER
Pascal
PANNETIER Emmanuel
LE
GROS
Mickaël Commune
de
Bazougers
Séance
du
4
octobre
2022