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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bazougers.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Humanitaire,
SIL
0032
Département
de
la
Mayenne
Commune
de
Bazougers
Date
de
convocation :
14/04/2022
Nombre
de
conseillers :
Conseil
Municipal
En
exercice
:
15
Présents:
11
Votants:
11
Séance
du
3 mai
2022
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le trois
mai,
à
vingt
heures
trente,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Bazougers,
convoqués
en
réunion
ordinaire,
se
sont
réunis
au
lieu
ordinaire
de
leur
séance,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jérôme
Landelle.
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants :
Mme
LEVEILLE
Emilie
1er
adjointe
M.
JEANNIN
Jean-Luc
Conseiller
municipal
M.
BRECIN
Wilfrid
2ème
adjoint
Conseillère
municipale
Mme
PELMOINE
Naura
3ème
adjointe
M.
DOUILLET
Bertrand
Conseiller
municipal
Conseillère
municipale
M.
GUILMEAU
Mickaël
Conseiller
municipal
M.
MAHIER
Jérôme
Conseiller
municipal
M.
LHUILLIER
Pascal
Conseiller
municipal
Conseillère
municipale
M.
TOLAZZI
Bruno
Conseiller
municipal
M.
HEVIN
Alain
Conseiller
municipal
Conseillère
municipale
Étaient
absents
excusés
les
conseillers
municipaux
suivants
: Mme
DEPRES
Magalie,
Mme
DAUPHIN
Maryline,
M.
HEVIN
Alain,
Mme
ROCHE
Sylvie
A
été
élu
secrétaire
de
séance
: M.
LHUILLIER
Pascal
Ordre
du
jour
:
Approbation
du
Conseil
Municipal
du
29
mars
2022
Installation
d’un
conseiller
municipal
suite
à
une
démission
Commissions
communales
modifiées
Travaux
rue
de
Forcé
: acceptation
de
la
maîtrise
d'œuvre
Territoire
Energie
Mayenne :
présentation
de
la
rénovation
de
l'éclairage
public
Questions
diverses
D O1 = HR RP
Approbation
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
29
mars
2022
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
si
le compte
rendu
de
la séance
du
29
mars
2022
peut
être
approuvé. Le Conseil
Municipal
après
délibération,
DECIDE
: d'approuver
le compte
rendu
du
29
mars
2022
ADOPTÉ
: à
l'unanimité
des
membres
présents
Ajout
à l’ordre
du
jour
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
d'ajouter
à l’ordre
du
jour
:
Commune
de
Bazougers
Séance
du
3 mai
2022 0033
-_
Enquête
publique
au
lieu-dit
« La
Bretonnière
» à
Maisoncelles
du
Maine
: avis
sur
le projet
-
Achat
d’une
tondeuse
frontale
-
Lotissement
des
Roseaux
— 2ème
tranche
: présentation
du
plan
DECIDE
: d'approuver
l'ajout
à
l’ordre
du
jour
les
points
ci-dessus
ADOPTÉ :
à l'unanimité
des
membres
présents
DCM
2022-030
: Installation
d’un
Conseiller
Municipal
suite
à
une
démission
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
Considérant
la vacance
d’un
siège
au
sein
de
l'assemblée
suite
à
la démission
de
Madame
Gahery
Estelle
le
26
mars
2022,
Considérant
que
ce siège
revient
à Madame
Lequesme
Séverine,
candidat
de
la liste
« Bazougers,
ensemble
pour
demain
»
dont
était
membre
Madame
Gahery
Estelle
venant
immédiatement
après
le
dernier
élu
de
cette
liste,
Considérant
la
vacance
d’un
siège
au
sein
de
l'assemblée
suite
à
la
démission
de
Madame
Lequesme
Séverine
le
5
avril
2022,
Considérant
que
ce
siège
revient
à
Monsieur
Pannetier
Emmanuel,
candidat
de
la
liste
«
Bazougers,
ensemble
pour
demain
»
dont
était
membre
Madame
Lequesme
Séverine,
venant
immédiatement
après
le
dernier
élu
de
cette
liste,
-
Prend
acte
de
l'installation
par
le
Maire
de
Monsieur
Pannetier
Emmanuel
en
qualité
de
Conseiller
Municipal.
DCM
2022-031
: Commissions
communales
modifiées
Monsieur
Pannetier
Emmanuel
souhaite
intégrer
les
commissions
suivantes :
- Voirie,
réseaux
et
matériel,
travaux,
agriculture
;
- Scolaire,
périscolaire,
relation
avec
la jeunesse ;
- Vie
associative
et
sportive,
communication,
relation
avec
les
artisans
et
commerçants ;
- Solidarité
(logements,
portage
des
repas),
relation
avec
les
ainés,
salle
des
fêtes
et
manifestation.
Le tableau
des
commissions
communales
va
être
mis
à jour.
DCM
2022-032
: Travaux
rue
de
Forcé
: acceptation
de
la
maîtrise
d'œuvre
Dans
le
cadre
des
travaux
de
renouvellement
du
réseau
d’eau
potable,
d'eaux
usées,
à
la
charge
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Meslay
Grez,
et
du
réseau
d’eaux
pluviales,
à
la
charge
de
la
Commune,
rue
de
Forcé
à Bazougers,
un
marché
a été
lancé
pour
la
maîtrise
d'œuvre.
Une
convention
a été
établi
entre
les
deux
pouvoirs
adjudicateurs
afin
d'optimiser
la phasage
des
travaux.
Pour
la
maîtrise
d'œuvre,
le
cabinet
retenu
est
M
: Eau
Conseil.
Pour
la
commune,
le
montant
à charge
sera
de
3
150.00
€.
Commune
de
Bazougers
Séance
du
3 mai
2022 0034
La
prestation
comprend :
les
études
avant-projet,
l'étude
de
projet,
l'assistance
à la passation
des
contrats
de
travaux,
le visa
des
études
d'exécution,
la
direction
de
l'exécution
des
contrats
de
travaux,
l'assistance
lors
des
opérations
de
réception
et
pendant
la
période
de
garantie
de
parfait
achèvement.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
-__
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
l’acte
d'engagement
et
le CCP
pour
la maîtrise
d'œuvre
des
travaux
de
renouvellement
des
eaux
pluviales.
Territoire
Energies
Mayenne
: présentation
de
la
rénovation
de
l'éclairage
public
Monsieur
Thourault
Patrice
de
Territoire
d’Energie
Mayenne
a
rencontré
Monsieur
le
Maire
et
Monsieur
Brécin,
l’adjoint
afin
de
leur
présenter
un
état
des
lieux
de
l’éclairage
public
de
la
commune.
À
compter
de
2024,
les
éclairages
par
boules
seront
interdits
et
les
luminaires
à vapeur
de
mercure
ne
sont
plus
remplacés.
Un
état
recense
plusieurs
luminaires
à remplacer :
Lieux
Types
de
luminaires
à changer
Montant
à
charge
de
la commune
Rue
de
Bergault
5
luminaires
à vapeur
de
mercure
3 529.58
€
Rue
de
Saint
Georges
4
boules
à vapeur
de
mercure
2
182.95
€
Lotissement
des
Chênes
12
boules
6 340.95
€
Lotissement
de
Beausoleil
24
boules
12
993.75
€
Lotissement
du
Prieuré
15
boules
8
316.00
€
Montant
total
33
363.23
€
Les
élus
prennent
acte
de
cette
présentation.
DCM
2022-0533
: Enquête
publique
au
lieu-dit
« La
Bretonnière
»
à
Maisoncelles
du
Maine
: avis
sur
le projet
La
société
Baglione,
dont
le
siège
social
est
situé
20
boulevard
de
Laval
à
Vitré
(35505)
a
déposé
une
demande
d'enquête
publique
en
vue
d'exploiter
après
renouvellement
et extension
la carrière
de
sables
et de
graviers
située
au
lieu-dit
«
La
Bretonnière
»
sur
le
territoire
de
la
commune
de
Maisoncelles
du
Maine
(53170).
Du
fait d’un
rayon
de
3 kilomètres,
le Conseil
Municipal
est
appelé
à émettre
un
avis sur
l'enquête
publique.
Une
note
explicative
de
synthèse
a été
adressé
aux
membres
du
Conseil
Municipal
par
messagerie.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
-__
Emet
un
avis
favorable
à l'enquête
publique
au
lieu-dit
«
La
Bretonnière
» à Maisoncelles
du
Maine.
Commune
de
Bazougers
Séance
du
3 mai
2022 0035
DCM
2022-034
: Achat
d’une
tondeuse
frontale
Monsieur
le
Maire
fait
part
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
la
tondeuse
ne
fonctionne
plus.
Elle
n’est
pas
réparable.
Différents
devis
ont
été
demandés
pour
acheter
une
nouvelle
tondeuse
frontale.
Monsieur
le
Maire
présente
les différents
devis
et
conditions
de
financement.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
(Pour
: 8,
Contre
: O, Abstention
: 3)
-__
Accepte
le devis
de
l’entreprise
Air
Nature
d’un
montant
de
22
656.00
€ HT,
soit
27
487.20
€ TTC.
-_
Accepte
le financement
proposé
par
emprunt
avec
un
taux
de
3.429
%
-__
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
le signer
et
l'offre
de
prêt.
Lotissement
des
Roseaux
—
2°"
tranche
: présentation
du
plan
Monsieur
le
Maire
informe
les
élus
que
suite
à
la
rencontre
avec
Monsieur
Veugeois
de
Plaine
Etude,
nous
avons
reçu
une
proposition
de
plan
parcellaire
pour
la tranche
2 du
lotissement
des
Roseaux.
Rapport
des
commissions
Commission
infrastructures
:
Monsieur
Brécin
fait
le
compte
rendu
:
-
Etant
donné
la
hausse
des
coûts
de
200
%
sur
les
enrobés
et
les
bicouches,
il n’y
aura
pas
de
travaux
de
voirie
cette
année.
En
revanche,
du
point
à temps
et
de
l’entretien
courant
seront
réalisés.
Commission
affaires
sociales :
Madame
Léveillé fait
le compte
rendu
:
-
Un
moment
de
convivialité
sera
organisé
pour
le départ
de
Madame
Lecomte
Lucie,
directrice
au
centre
de
loisirs.
Elle
a demandé
sa
mutation
au
sein
d’une
communauté
de
Communes.
Commission
vie
locale
et environnement
:
.
Madame
Pelmoine
fait le compte
rendu
:
-
-
Une
porte
ouverte
de
la salle
des
sports
aura
lieu
le samedi
21
mai,
de
10
heures
à
16
heures.
|| y aura
la
présence
de
plusieurs
associations
sportives
: football,
futsal,
tennis
de
table,
école
des
sports...
-_
Dansle
cadre
de
Terre
de
Jeux
2024,
la caravane
du
sport
sera
présente
sur
la commune
le 26
juillet.
Une
présentation
du
handisport
sera
faite
aux
enfants
du
centre
de
loisirs.
Prochain
conseil
fixé
au
mardi
7 juin
2022.
La
séance
est
levée
à 22
h 30,
le 3
mai
2022 Commune
de
Bazougers
Séance
du
3 mai
2022 q FF
0036
Séance
du
3
mai
2022
Délibérations
prises
du
n°
2022-030
à
2022-034
Numéro
Objet
de
la délibération
de
délibération
2022-030
Installation
d’un
Conseiller
Municipal
suite
à une
démission
2022-031
Commissions
communales
modifiées
2022-032
Travaux
rue
de
Forcé
: acceptation
de
la
maîtrise
d'œuvre
2022-033
Enquête
publique
au
lieu-dit
«
La
Bretonnière
» à Maisoncelles
du
Maine :
avis
sur
le
projet
2022-034
Achat
d’une
tondeuse
frontale
LEVEILLE
Emilie
BRECIN
Wilfrid
PELMOINE
Naura
DOUILLET
Bertrand
MAHIER
Jérôme
DAUPHIN
Maryline
Absente
excusée
HEVIN
Alain
Absent
excusé
JEANNIN
Jean-Luc
GAGEOT
Sylvie
Absente
excusée
Absente
excusée
GUILMEAU
Mickaël
LHUILLIER
Pascal
DEPRES
Magalie
TOLAZZI
Bruno
Commune
de
Bazougers
Séance
du
3 mai
2022