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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bazougers.
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Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Jeunesse,
0046
Département
de
la
Mayenne
Commune
de
Bazougers
Date
de
convocation :
22/06/2021
Nombre
de
conseillers
:
Conseil
Municipal
En
exercice:
15
Présents :
13
Votants
:
13
L'an
deux
mil
vingt
et un,
le
premier
juillet,
à vingt
et
une
heures,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la commune
de
Bazougers,
convoqués
en
réunion
ordinaire,
se
sont
réunis à
la salle
des
associations,
sous
la présidence
de
Monsieur
Jérôme
Landelle.
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants :
Mme
LEVEILLE
Emilie
1er
adjointe
M.
JEANNIN
Jean-Luc
Conseiller
municipal
M.
BRECIN
Wilfrid
2ère adjoint
Mme
DEPRES
Magalie
Conseillère
municipale
Mme
PELMOINE
Naura
3ème
adjointe
Conseiller
municipal
Mme
DAUPHIN
Maryline
Conseillère
municipale
M.
GUILMEAU
Mickaël
Conseiller
municipal
Conseiller
municipal
M.
LHUILLIER
Pascal
Conseiller
municipal
Mme
GAGEOT
Sylvie
Conseillère
municipale
M.
TOLAZZI
Bruno
Conseiller
municipal
M.
HEVIN
Alain
Conseiller
municipal
Mme
GAHERY
Estelle
Conseillère
municipale
Étaient
absents
excusés
les
conseillers
municipaux
suivants
:
M.
DOUILLET
Bertrand,
M.
MAHIER
Jérôme
A
été
élu
secrétaire
de
séance
: M.
JEANNIN
Jean-Luc
Ordre
du
jour
:
1.
Tirage
au
sort
des
jurés
d'assises
pour
l’année
2022
2.
Budget
principal :
décision
modificative
3.
Renouvellement
de
la
convention
de
forfait
communal
du
contrat
d'association
avec
l'OGEC
4.
Devis
pour
la
réfection
des
toitures
de
l’église
et
de
la
salle
des
associations
5.
Questions
diverses
Ajout
à
l’ordre
du
jour
Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
d’ajouter
à l’ordre
du jour
:
- Renouvellement
de
la convention
de
participation
financière
des
communes
de
résidence
des
enfants
hors
Bazougers
scolarisés
à l’école
publique
- Acquisition
et vente
de
terrain
DECIDE
: d'approuver
l'ajout
à l’ordre
du jour
des
points
ci-dessus
ADOPTÉ
: à l'unanimité
des
membres
présents Commune
de
Bazougers
Séance
du
1
juillet
2021 0047
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
les
personnes
qui
ont
été
tirées
au
sort
pour
les
jurés
d'assises
pour
l’année
2022.
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
du
fait
de
l’achat
des
autolaveuses,
nous
devons
modifier
le
budget
comme
suit
:
Décision
Modificative
n° 2 : Budget
principal
INVESTISSEMENT
Article
Libellé
Dépenses
Recettes
2188/1602
Autres
immobilisations
-
3200.00 €
2188/212
Autres
immobilisations
+
3200.00
€
Total
Budget
avant
DM
2
854
298.73
€
854
298.73
€
Total
DM
2
0.00
€
0.00
€
Total
Budget
avec
DM
2
854
298.73
€
854
298.73
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
-
Accepte
la
décision
modificative
n°
2 comme
proposée
ci-dessus
ns
les
ne
Es
pacs
in
is
mA
Ali
nnir
1 Qe
JOIJAIEt
CoMMUNAI
QU
CONETO
d'association
avec
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la convention
existante
avec
l’'OGEC
des
écoles
Sacré-Cœur
et
Saint
Paul
de
Bazougers
et
de
La
Bazouge.
La
convention
a
pour
objet
de
définir
les
conditions
de
financement
des
dépenses
de
fonctionnement
des
classes
élémentaires
et
primaires
des
écoles
Sacré-Cœur
de
La
Bazouge
de
Chémeré
et
Saint-Paul
de
Bazougers
(RPI)
par
la
Commune
de
Bazougers,
ce
financement
constitue
le forfait
communal.
Le
forfait
par
élève
pour
l'exercice
2020,
égal
au
coût
moyen
par
élève
constaté
dans
l’école
publique
maternelle
et
élémentaire
de
la
Commune
de
Bazougers,
est
de
- 1 645
€
pour
un
élève
en
maternelle
- 476
€
pour
un
élève
en
classe
élémentaire
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
-
Valide
la
convention
de
forfait
communal
présentée,
-_
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
la convention
avec
l'OGEC
des
écoles
Sacré-Cœur
et Saint-Paul
de
La
Bazouge
et
Bazougers.
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
l’école
publique
peut
accueillir
des
enfants
d’autres
communes
quand
celle-ci
ne
disposent
pas
d'école
publique,
moyennant
une
participation
obligatoire
de
cette
commune. Cette
participation
est
égale
au
coût
de
scolarisation
calculé
pour
un
enfant
de
Bazougers
fréquentant
l’école
publique.
Commune
de
Bazougers
Séance
du
1° juillet
2021 0048
AU
ler
septembre
2020,
le coût
d’un
enfant
scolarisé
à l’école
publique
de
Bazougers
est :
Pour
les
enfants
de
plus
de
3
ans
inscrits
en
maternelle
et
1645
€
jusqu'en
GS
Pour
les
enfants
inscrits
en
primaire
476€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
-
Valide
la
convention
de
participation
financière
présentée,
-__
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
la
convention
de
participation
avec
les
communes
concernées.
Monsieur
le
Maire
informe
les
élus
du
Conseil
Municipal
que
nous
avons
demandé
des
devis
pour
refaire
la
toiture
de
l’église
et
de
la
salle
des
associations :
- _
Réfection
de
Ja toiture
de
l’église
Cormier
Couverture
12
934.38
€ TTC
AML2
Les
Toitures
Mayennaises
19
124.47
€ TTC
- _
Réfection
de
la
toiture
de
la salle
des
associations
Cormier
Couverture
3
241.20
€ TTC
AML2
Les
Toitures
Mayennaises
4
809.07
€ TTC
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
- Accepte
les
devis
de
l’entreprise
Cormier
d’un
montant
total
de
16
175.58
€ TTC.
- Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
les
devis.
Du
Lt.
j
ent
qe
jTOIS
UM
GJENT
COMMUNO
Monsieur
le
Maire
informe
les
élus
que
Madame
Lecomte
Lucie,
directrice
du
centre
de
loisirs
a
acheté
des
fournitures
pour
l'accueil
de
loisirs
pour
cet
été.
Elle
a
payé
61.67
€.
Il est
proposé
de
lui
rembourser
les
frais
occasionnés.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
- Accepte
de
rembourser
à
Lucie
Lecomte
la somme
de
61.67
€.
- Autorise
Monsieur
le
Maire
à émettre
le
mandat.
Monsieur
le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
nous
avons
reçu
un
courrier
de
Madame
Godard
Béatrice,
domiciliée
4
impasse
de
la Tannerie.
Elle
souhaite
agrandir
sa
maison
à
l'étage,
et
pour
cela
elle
doit
acquérir
5
mètres
sur
notre
parcelle
section
B
n°
744.
Cela
représente
environ
50
m?
sur
la
parcelle
du
plan
d’eau.
Les
élus
acceptent
la
proposition
de
Madame
Godard
au
prix
de
35
€
le
m2.
Commune
de
Bazougers
Séance
du
1° juillet
2021 0049
Les
frais
de
bornage
et
de
notaire
seront
à la
charge
de
l'acheteur.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
-
Accepte
de
vendre
une
partie
de
la
parcelle
B744,
à
Madame
Godard
Béatrice,
au
prix
de
35
€
le m?. -
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
l'acte
de
vente
chez
le
notaire
et
toutes
les
pièces
inhérentes
au
présent
dossier.
Monsieur
le
Maire
informe
les
élus
qu'il
a
rencontré
Madame
Perez
Michèle,
fille
de
Monsieur
et
Madame
Yves
Bellanger.
Suite
au
décès
de
ses
parents,
avec
son
frère,
ils
ont
hérité
du
terrain
cadastré
section
C
n°
1343,
d’une
surface
de
1
201
m2.
Monsieur
Bellanger
et
Madame
Perez
souhaitent
savoir
si
la
commune
est
intéressée
par
cette
acquisition.
La
parcelle
est
déjà
bornée,
les
frais
de
géomètre
serait
à
la
charge
de
la
commune.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
-
Propose
à
Madame
Perez
et
Monsieur
Bellanger
d'acheter
le terrain
cadastré
section
C n°
1343,
d’une
superficie
de
1
201
m°,
à
12
000
€.
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
l'acte
d'achat
et
toutes
les
pièces
inhérentes
au
présent
dossier. Commission
affaires
sociales
Madame
Léveillé fait
le compte
rendu
:
-
Une
réunion
est
prévue
le
2 juillet
avec
les jeunes
de
12
à
18
ans,
afin
de
connaître
leurs
envies,
leurs
projets,
les actions
qu'ils
aimeraient
mener.
La
séance
est
levée
à
22
h
30,
le
1° juillet
2021
Fait
et
délibéré
le
1° juillet
2021.
Le
Maire,
Jérôme
Landelle
Pur
Ce
Park
abat,
L'Adjointe E
éveil
Commune
de
Bazougers
Séance
du
1
juillet
2021 0050
Séance
du
1°" juillet 2021
Délibérations
prises
du
n° 2021-043
à 2021-049
Numéro
de
Objet
de la délibération
délibération 2021-043
Budget
principal
: décision
modificative
2021-044
Renouvellement
de
la
convention
de
forfait
communal
du
contrat
d'association
avec
l'OGEC
2021-045
Renouvellement
de
la
convention
de
participation
financière
des
communes
de
résidences
des
enfants
hors
Bazougers
scolarisés
à
l’école
publique
de
Bazougers
2021-046
Devis
pour
la réfection
des
toitures
de
l’église
et de
la salle
des
associations
2021-047
Remboursement
de
frais
à
un
agent
communal
2021-048
Vente
de
terrain
2021-049
Acquisition
de
terrain
LEVEILLE
Emilie
BRECIN
Wilfrid
PELMOINE
Naura
DOUILLET
Bertrand
Absent
excusé
MAHIER
Jérôme
Absent
excusé
DAUPHIN
Maryline
HEVIN
Alain
JEANNIN
Jean-Luc
GAGEOT
Sylvie
DEPRES
Magalie
GUILMEAU
Mickaël
LHUILLIER
Pascal
TOLAZZI
Bruno
GAHERY
Estelle
Commune
de
Bazougers
Séance
du
1
juillet
2021