Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu CM 20230330 Minutage
Compte-Rendu - Compte rendu CM 20221215 Minutage
Compte-Rendu - Compte rendu CM 20220623 Minutage
Compte-Rendu - 2021.02.08 compte rendu
Compte-Rendu - Compte rendu CM 14 decembre 2017
Compte-Rendu - Compte rendu CM 14 decembre 2017
Compte-Rendu - compte rendu analytique cm du 10 octobre 2017
Compte-Rendu - 2023.07.03 compte rendu ccas
Compte-Rendu - 2023.04.13 compte rendu ccas
Compte-Rendu - 2022.12.14 compte rendu ccas
Compte-Rendu - Compte rendu CM 20220217 Minutage
Document publié le Jeudi 17 février 2022 par la commune de Fresnes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 20220217 Minutage)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Vieillesse, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL Séance du 17 février 2022
2h 52’ 40’’ : présentation des décisions et marchés
3h 01’ : questions du conseil municipal
DÉLIBERATIONS RAPPORTEUR. E
Installation de Monsieur Stéphane Lamart M. F.BESNIER - 4’15’’
Syndicat intercommunal pour la gestion d'un service de soins
infirmiers à domicile - Remplacement d'un délégué M. F.BESNIER - 5’45’’
Conseil d'administration de l'EHPAD "Soleil d'Automne" -
Remplacement d’un représentant de la Ville M. F.BESNIER - 13’17’’
Modification d’un représentant du conseil municipal au sein de la commission extra-municipale en charge des affaires liées à l’enfance et à l’enseignement du premier degré
Mme. R. SADANE -
16’23’’
Désignation d'un.e représentant.e au sein de la Commission
Consultative de l'Énergie M. F. BESNIER - 17’31’’
Modification de la composition des commissions municipales M. F.BESNIER - 19’52’’
Rapport d’orientations budgétaires 2022 M P.PALLIER - 21’33’’
Communication des actions entreprises à la suite des observations de la Chambre Régionale des Comptes d'Ile-de-France relatif à l'examen de la gestion pour les exercices 2013 et suivants (cahier
N°2) de la ville de Fresnes
M.P.LECOMTE - 2h 10’
51’’
Personnel communal - Modification des taux de rémunération pour
travaux ponctuels
Mme A. PERTHUIS -
2h 25’ 17’’
Organisation d'un débat sur les garanties en matière de protection
sociale complémentaire Mme R. SADANE - 2h 30’
Demande de subvention auprès de la préfecture du Val-de-Marne au titre de la « dotation de soutien à l’investissement local et du fonds de rénovation énergétique » concernant la réhabilitation thermique du bâtiment Mozart
M.P.LECOMTE -
2h 42’ 32’’
Demande de subvention auprès de la métropole du Grand Paris au titre du «fond d’investissements métropolitain» concernant la
réhabilitation thermique du bâtiment Mozart
M.P.LECOMTE :
(voir ci-dessus)
Approbation de l’avenant de transfert de la police d’abonnement n°SOFN117 au réseau de chauffage urbain par la géothermie pour la
résidence des Frères Lumière – crèche et centre sportif
M.R. OBERHAUSER :
2h 45’ 01’’
Actualisation des secteurs de taux majorés de la part communale de la taxe d'aménagement
Mme M.LECLERC-
BRUANT : 2h 46’ 33’’
Bilan des acquisitions et cessions foncières 2021 Mme M.LECLERC- BRUANT : 2h 49’ 30’’
Approbation de la convention de partenariat entre la ville,
l'établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre et
l’association la Petite Symphonie pour la diffusion du concert « Un air pour Mademoiselle Storace et moi »
Mme A. PERTHUIS :
2h 50’ 54’’