Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu CM 20230330 Minutage
Compte-Rendu - Compte rendu CM 20220623 Minutage
Conseil Municipal - 20221215 CM ProcesVerbal
Compte-Rendu - CM du 15122022 compte rendu
Déliberation - 20221215 CM ListeDeliberations affichage
Compte-Rendu - 20221215 CM COMPTE RENDU VF AVISE
PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP
Compte-Rendu - Vincennes Compte rendu CM 01032017
Compte-Rendu - 1677530945 20221215 Compte rendu CM
Ordre du Jour - 20221215 CM ODJ affichage
Compte-Rendu - Compte rendu CM 20221215 Minutage
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Fresnes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 20221215 Minutage)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Transports,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 15 décembre 2022
TABLEAU DES RAPPORTEUR.ES
DÉLIBERATIONS RAPPORTEUR.E
Installation de M. CARLIER Mme la Maire : 3’27’’
Approbation du Compte-rendu de la séance précédent 4’04’’
Approbation de la convention territoriale globale pour les années
2022/2026 Mme Sadane : 8’11’’
Caisse d’allocations familiales du Val-de-Marne – approbation
de la convention d’objectifs et de financement « ALSH
extrascolaire » et « accueil périscolaire » avenant 2022-1 à la
convention n°128711 et 128710
Mme Sadane : 20’20’’
Accueil péri et extrascolaires - mise en place d'une réservation
obligatoire - Modification du règlement intérieur Mme Sadane : 21’49’’
Approbation du contrat Opaque - billetterie de spectacles à
passer avec la société Weezevent Mme Perthuis : 42’40’’
Approbation des redevances des tarifs du restaurant communal
à compter de l’année 2023 M. Caristan : 44’09’’
Approbation des redevances des concessions funéraires et des
taxes funéraires à compter de l’année 2023 M. Caristan : 46’35’’
Révision des tarifs pour les consultations hors nomenclature au
Centre Municipal de Santé (CMS)
Mme Gauthier
Tironneau : 47’44’’
Budget exercice 2022 - Admissions en non-valeur M. Lecomte : 50’00’’
Budget exercice 2022 – Produits irrécouvrables M. Lecomte : 55’14’’ :
Budget exercice 2022 – Décision modificative M. Pallier : 56’10’’
Budget exercice 2023 - Versement d'acomptes de subventions à
certains organismes et associations M. Besnier : 1h37’35’’
Budget exercice 2023 - Autorisation préalable d'engager, de
liquider et de mandater des dépenses d'investissement M. Lecomte : 1h40’20’’
Demande de subvention pour l’acquisition de véhicules
électriques au titre du fonds d’investissement de la Métropole du
Grand Paris M. Lecomte : 1h42’20’’
Demande de subvention pour l’acquisition de véhicules
électriques au titre de la dotation de soutien à l’investissement
local de la Préfecture du Val-de-Marne M. Lecomte : pareil
Demande de subvention pour des travaux de rénovation du
système de chauffage avec raccordement au réseau de chaleur
M. Lecomte 1h45’04’’ par géothermie du gymnase « la Paix » au titre du fonds
d’investissement de la Métropole du Grand Paris
Demande de subvention pour des travaux de rénovation du
système de chauffage avec raccordement au réseau de chaleur
par géothermie du gymnase « la Paix » de la dotation de soutien
à l’investissement local de la Préfecture du Val-de-Marne
M. Lecomte : pareil
Présentation du compte rendu de la réunion de la Commission
Consultative des Services Publics Locaux Mme La Maire : 1h47’05’’
Présentation du rapport annuel d’activité pour l'exercice 2021
relatif au service public de production et de distribution d'énergie
calorifique sur le territoire de la Commune
Mme La Maire :
1h49’25’’
Habilitation donnée à madame la Maire pour signer la
convention partenariale 2022/2023 avec la ligue de
l’enseignement 94 pour la mise en œuvre du dispositif d’accueil
des élèves exclu.es temporairement de l’établissement scolaire
(SESAME)
Mme Sadane : 2h17’43’’
Habilitation donnée à madame la Maire pour signer la
convention partenariale 2022/2023 entre l’Éducation nationale,
le Conseil départemental et la ville de Fresnes portant sur un
dispositif d’accueil des élèves exclu.es temporairement de
l’établissement scolaire
Mme Sadane :
2h21’04’’
Approbation de la convention de mise à disposition de service –
équipements culturels – à conclure avec l’établissement public
territorial Grand-Orly Seine Bièvre
M. Pallier : 2h22’22’’
Modification du tableau des effectifs M. Pallier : 2h32’20’’
Création d’un emploi permanent de catégorie A à temps complet
ouvert aux contractuel.les M. Pallier : 2h35’00’’
Mise en place d’une convention pour prévenir et mieux gérer les
situations d’urgence entre la ville de Fresnes et Enedis
Mme La Maire :
2h37’13’’
Décisions : 2h40’18’’
Marchés : 2h48’02’’
Questions orales : 2h50’37’’
Vœu transports : 2h53’20’’
Questions orales (reprise) : 3h10’53’’