Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 001 Installation conseillers
Déliberation - 2025 215 Installation conseiller
Déliberation - 2023 150 Installation conseiller communautaire
Déliberation - 2023 241 Installation conseiller suppleant
Déliberation - 2023 218 Installation nouveau conseiller
unknown - 2024 205 Installation conseiller
Déliberation - 2026 081 Installation conseil
Déliberation - 2023 019 Contrat conseils juridiques E31
Procès Verbal - 2023 019 adoption PV conseil 25012023
Arrêté - 2024 01AG
Déliberation - 2024 019 Installation conseiller
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Saint-Georges.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 019 Installation conseiller)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
" CONSEIL COMMUNAUTAIRE Sn 5 LUNDI 25 MARS 2024 Sant.fl à NANTES DELIBERATION N°2024-019
Conseillers en exercice : 77 L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-cinq mars, à dix-neuf Présents : 50 heures, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance Absents excusés : 17 ordinaire à la salle des Conférences du Rozier Coren à Pouvoirs : 10 Saint-Flour, après convocation légale en date du 19 mars Votants : 60 2024, sous la Présidence de Madame Céline CHARRIAUD.
M. Pascal CHAUVEL, MME Béatrice ANTONY, MME Nicole BATIFOL, MME Pierrette
BEAUREGARD, MME Sophie BENEZIT, M. Jean-Paul BERTHET, M, Gilles BIGOT, M. Richard BONAL, M. Jean-Luc BOUCHARINC, M. Jean-Marc BOUDOU, M. Alberto COSTANTINI, MME Céline CHARRIAUD, M. Pierre CHASSANG, MME Yolande CHASSANG, M, Gilbert CHEVALIER, M. Guy CLAVILIER, M. Bernard COUDY, M. Gérard COURET, M, Philippe DE LAROCHE, M. Frédéric DELCROS, M. Gérard DELPY, MME Ghislaine DELRIEU, M. Philippe ECHALIER, M. Éric GOMESSE, M. Jérôme GRAS, M. Daniel GINHAC, M. Jean-Pierre JOUVE, MME Annick MALLET, M. Philippe MATHIEU, M. Bernard MAURY, M. Jean-Marie MEZANGE, M. Guy MICHAUD, M. Daniel MIRAL, M, Jean-Jacques MONLOUBOU, M. Gérard MOULIADE, M. Louis NAVECH, MME Emmanuelle NIOCEL JULHES, M, René PELISSIER, M. Jean-Luc PERRIN, MME Marie PETITIMBERT, M. Loic POUDEROUX, M. Marc POUGNET, M. Jean-Claude PRIVAT, M. Bernard REMISE, MME Bernadette RESCHE, M. Jean-Paul RESCHE, M, Michel ROUFFIAC, M. Pierre SEGUIS, M. Jean-Luc SABATIER, M. Christophe VIDAL.
Absents excusés :
M. Frédéric ASTRUC, M. Hervé VIGIER, MME Marina BESSE, M. Claude BONNEFOI, M. Marcel CHASTANG, MME Bonnie DELEPINE, M, Christian GENDRE, MME Martine GUIBERT, M, Adrien LAMAT, MME Nathalie LESTEVEN, MME Marine NEGRE, M. Olivier REVERSAT, M. Christian RISS, MME Sylvie PORTAL, M. Pascal POUDEVIGNE, MME Patricia ROCHES, M. David VITAL.
Î .
M. Didier AMARGER donne pouvoir à M. Gilbert CHEVALIER
MME Annie ANDRIEUX donne pouvoir à M. Christophe VIDAL
M. Robert BOUDON donne pouvoir à M, Louis NAVECH
M. Eric BOULDOIRES donne pouvoir à M. Jérôrne GRAS
M. Philippe DELORT donne pouvoir à M. Frédéric DELCROS
M, Vital GENDRE donne pouvoir à M. Bernard REMISE
MME Olivia GUEROULT donne pouvoir à M. Philippe DE LAROCHE MME Jeanine RICHARD donne pouvoir à M. Bernard MAURY
M. Robert ROUSSEL donne pouvoir à M, Gérard MOULIADE
MME Maryline VICARD donne pouvoir à M. Jean-Luc PERRIN
Monsieur Loic POUDEROUX a êté désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
La Présidente certifie qu'un extrait de la présente délibération sera publié sous format électronique sur le site internet de Saint-Flour Communauté le05 VR { ,
conformément à l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et au décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 portants réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.
Acte rendu exécutoire après transmission en Préfecture du Cantal, le D 5 AVR. 2024
Tout recours contentieux à l'encontre de la présente délibération doit être déposé, dans un délai de deux mois à compter de son affichage, auprès du Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND.
La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr. Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20240325-DELIB2024-019-DE
Date de télétransmission : 05/04/2024
Date de réception préfecture : 05/04/2024 OBJET : INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE SUPPLEANT
RAPPORTEUR : Madame Céline CHARRIAUD
Vu la démission de Monsieur Julien LOUBEYRE, 1° adjoint au Maire de la commune de Roffiac ;
Vu la délibération du Conseil municipal de la commune de Roffiac en date du 19 février 2024 désignant Monsieur Thierry CUSSAC en qualité de 1‘ Adjoint au Maire de la commune de Roffiac ;
Vu l'article L.273-11 du Code électoral portant dispositions spéciales aux communes de moins de 1 000 habitants ;
Considérant, en conséquence, que Monsieur Thierry CUSSAC, 1‘ adjoint au Maire de la commune de Roffiac, devient conseiller communautaire suppléant de Saint-Flour
Communauté ;
Le Conseil Communautaire, après avoir entendu l'exposé du rapporteur et après en avoir
délibéré,
+ PREND ACTE de l'installation de Monsieur Thierry CUSSAC en qualité de conseiller communautaire suppléant de Saint-Flour Communauté ;
+ DIT que Monsieur Thierry CUSSAC, conseiller communautaire suppléant, siégera dorénavant au sein du conseil communautaire de Saint-Flour Communauté ainsi qu'au sein des autres instances de gouvernance dans lesquelles Monsieur Julien LOUBEYRE a été désigné.
Ainsi délibéré en séance les jours, mois et an susdits, et les membres présents ont signé au registre,
La Présidente, 7 Le secrétaire de séance,
Loic POUDEROUX
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20240325-DELIB2024-019-DE
Date de télétransmission : 05/04/2024
Date de réception préfecture : 05/04/2024