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Document publié le Lundi 10 février 2025 par la commune de Saint-Georges.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 001 Installation conseillers)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
KE LUNDI 10 FEVRIER 2025
t-flour M. à ü 2% COMMUNAUTÉ DELIBERATION N°2025-001
Conseillers en exercice : 77 L'an deux mille vingt-cinq, le 10 février, à dix-neuf heures, Présents : 46 le Conseil Communautaire s'est réuni en séance ordinaire à Absents excusés : 23 la salle des Conférences du Rozier Coren à Saint-Flour, Pouvoirs : 8 après convocation légale en date du 4 février 2025, sous la Votants : 54 Présidence de Madame Céline CHARRIAUD.
Présents :
MME Agnès AMARGER, M. Didier AMARGER, MME Béatrice ANTONY, MME Nicole BATIFOL,
MME Sophie BENEZIT, M. Jean-Paul BERTHET, MME Marina BESSE, M. Richard BONAL, M. Jean-Marc BOUDOU, M. Alberto COSTANTINI, MME Céline CHARRIAUD, M. Pierre CHASSANG, M. Benjamin SALSON, M. Gilbert CHEVALIER, M. Guy CLAVILIER, M. Gérard COURET, M. Philippe DE LAROCHE, M. Frédéric DELCROS, M. Gérard DELPY, M. Philippe ECHALIER, M. Jérôme GRAS, MME Olivia GUEROULT, MME Martine GUIBERT, M. Jean-Pierre JOUVE, M.
Bernard MAURY, M. Jean-Marie MEZANGE, M. Guy MICHAUD, M. Daniel MIRAL, M. Jean- Jacques MONLOUBOU, M. Gérard MOULIADE, M. Louis NAVECH, MME Emmanuelle NIOCEL JULHES, M. Axel JOURQUIN, M. René PELISSIER, M. Jean-Luc PERRIN, MME Marie
PETITIMBERT, M. Loïc POUDEROUX, M. Marc POUGNET, M. Jean-Claude PRIVAT, M. Bernard REMISE, MME Bernadette RESCHE, M. Jean-Paul RESCHE, MME Jeanine RICHARD, M. Robert ROUSSEL, M. Pierre SEGUIS, M. Jean-Luc SABATIER.
Absents excusés :
MME Annie ANDRIEUX, M. Frédéric ASTRUC, MME Pierrette BEAUREGARD, M. Hervé VIGIER, M. Gilles BIGOT, M. Claude BONNEFOI, M. Robert BOUDON, MME Yolande CHASSANG, M. Christian GENDRE, M. Éric GOMESSE, MME Nadine JANVIER, M. Jonathan LAROUSSINIE, MME Nathalie LESTEVEN, M. Philippe MATHIEU, MME Marine NEGRE, MME Sylvie PORTAL, M. Pascal POUDEVIGNE, M. Olivier REVERSAT, MME Patricia ROCHÈS, M. Michel ROUFFIAC, MME Maryline VICARD, M. Christophe VIDAL, M. David VITAL.
Pouvoirs :
M. Jean-Luc BOUCHARINC donne pouvoir à MME Nicole BATIFOL M. Éric BOULDOIRES donne pouvoir à M. Frédéric DELCROS M. Bernard COUDY donne pouvoir à M. Pierre SEGUIS
MME Bonnie DELEPINE donne pouvoir à M. Jean-Luc PERRIN M. Philippe DELORT donne pouvoir à M. Jérôme GRAS
MME Ghislaine DELRIEU donne pouvoir à M. Jean-Jacques MONLOUBOU M. Vital GENDRE donne pouvoir à M. Bernard REMISE
MME Annick MALLET donne pouvoir à MME Emmanuelle NIOCEL JULHES
Monsieur Loïc POUDEROUX a été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
La Présidente certifie qu'un extrait de la présente délibération sera _ publié sous format
électronique sur le site internet de Saint-Flour Communauté le 14 FEV. 2075 / conformément à l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et au décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 portants réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.
Acte rendu exécutoire après transmission en Préfecture du Cantal, le 1 4 FEV. 2075
Tout recours contentieux à l'encontre de la présente délibération doit être déposé, dans un délai de deux mois à compter de son affichage, auprès du Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND.
La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20250210-DELIB2025-001-DE
Date de télétransmission : 14/02/2025
Date de réception préfecture : 14/02/2025 OBJET : INSTALLATION DE NOUVEAUX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
TITULAIRE ET SUPPLEANT
RAPPORTEUR : Madame Céline CHARRIAUD
Vu l'article L.273-11 du Code électoral portant dispositions spéciales aux communes de
moins de 1 000 habitants ;
Vu la démission de Monsieur Christian RISS, Maire de la Commune de Malbo, de son mandat de conseiller communautaire ;
Vu la démission de Monsieur Baptiste ROUCHES, 1®° Adjoint au Maire de la Commune de Malbo, de son mandat de conseiller communautaire ;
Vu la démission de Monsieur Philippe VIDALENC, 2è"e Adjoint au Maire de la Commune de Malbo, de son mandat de conseiller communautaire ;
Vu la démission de Madame Danielle GAMEL, conseillère municipale de la Commune de Malbo, de son mandat de conseillère communautaire ;
Considérant, en conséquence, que Monsieur Axel JOURQUIN et Madame Agnès
BRIQUEZ, conseillers municipaux suivants dans l'ordre du tableau de la Commune de
Malbo, deviennent respectivement conseillers communautaires titulaire et suppléant ;
Le Conseil Communautaire, après avoir entendu l'exposé du rapporteur et après en avoir
délibéré,
PREND ACTE de l'installation de Monsieur Axel JOURQUIN en qualité de
conseiller communautaire titulaire de Saint-Flour Communauté ;
DIT que Monsieur Axel JOURQUIN, conseiller communautaire titulaire,
siègera dorénavant au sein du conseil communautaire de Saint-Flour
Communauté ainsi qu'au sein des autres instances de gouvernance dans
lesquelles Monsieur Christian RISS a été désigné ;
PREND ACTE de l'installation de Madame Agnès BRIQUEZ en qualité de
conseillère communautaire suppléante de Saint-Flour Communauté ;
DIT que Madame Agnès BRIQUEZ, conseillère communautaire suppléante,
siègera dorénavant au sein du conseil communautaire de Saint-Flour
Communauté ainsi qu’au sein des autres instances de gouvernance dans
lesquelles Monsieur Baptiste ROUCHES a été désigné.
POUR : 54 VOIX
Ainsi délibéré en séance les jours, mois et an susdits, et les membres présents ont signé au registre,
La Présidente [RC Le secrétaire de séance,
Céline CHARRIAD {ie € Loïc POUDEROUX
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20250210-DELIB2025-001-DE
Date de télétransmission : 14/02/2025
Date de réception préfecture : 14/02/2025