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Déliberation - installation nouveau conseiller
Déliberation - 2023 218 Installation nouveau conseiller
Document publié le Lundi 16 octobre 2023 par la commune de Saint-Georges.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 218 Installation nouveau conseiller)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
4 à CONSEIL COMMUNAUTAIRE >
Se LUNDI 16 OCTOBRE 2023
Sant-fl 5 à MENT DELIBERATION N°2023-218
Conseillers en exercice : 77 L'an deux mille vingt-trois, le seize octobre, à dix-neuf Présents : 58 heures, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance Absents excusés : 12 ordinaire à la salle des Conférences du Rozier Coren à Pouvoirs : 7 Saint-Flour, après convocation légale en date du dix Votants: 65 octobre 2023, sous la Présidence de Madame Céline ‘ CHARRIAUD.
Présents :
MME Agnès AMARGER, M. Didier AMARGER, MME Annie ANDRIEUX, MME Béatrice ANTONY,
MME Nicole BATIFOL, MME Pierrette BEAUREGARD, MME Sophie BENEZIT, M. Jean-Paul
BERTHET, MME Marina BESSE, M. Gilles BIGOT, M. Richard BONAL, M. Jean-Luc BOUCHARINC, M. Jean-Marc BOUDOU, M. Alberto COSTANTINI, MME Céline CHARRIAUD, M. Pierre CHASSANG, MME Yolande CHASSANG, M. Marcel CHASTANG, M. Gilbert CHEVALIER, M. Guy CLAVILIER, M. Bernard COUDY, M. Gérard COURET, M. Philippe DE LAROCHE, M. Frédéric
DELCROS, M. Philippe DELORT, M. Gérard DELPY, MME Ghislaine DELRIEU, M. Philippe ECHALIER, M. Christian GENDRE, M. Vital GENDRE, M. Jérôme GRAS, M. Michel BADUEL, MME Martine GUIBERT, M. Jean-Pierre JOUVE, MME Annick MALLET, M. Philippe MATHIEU, M. Bernard MAURY, M. Jean-Marie MEZANGE, M. Guy MICHAUD, M. Daniel MIRAL, M. Jean- Jacques MONLOUBOU, M. Gérard MOULIADE, M. Louis NAVECH, MME Marine NEGRE, MME
Emmanuelle NIOCEL JULHES, M. René PELISSIER, M. Jean-Luc PERRIN, MME Marie PETITIMBERT, MME Sylvie PORTAL, MME Anne-Sophie BONNET, M. Marc POUGNET, M. Jean- Claude PRIVAT, M. Bernard REMISE, M. Jean-Paul RESCHE, M. Michel ROUFFIAC, M. Pierre SEGUIS, M. Christophe VIDAL, M. David VITAL.
Absents excusés : |
M. Frédéric ASTRUC, M. Hervé VIGIER, M. Claude BONNEFOI, M. Éric GOMESSE, MME Nadine JANVIER, M. Adrien LAMAT, MME Nathalie LESTEVEN, M. Christian RISS, M. Pascal POUDEVIGNE, M. Olivier REVERSAT, MME Patricia ROCHES, M. Serge TALAMANDIER.
Pouvoirs :
M. Robert BOUDON donne pouvoir à M. Louis NAVECH
M. Eric BOULDOIRES donne pouvoir à M. Philippe DELORT MME Bonnie DELEPINE donne pouvoir à M. Jérôme GRAS
MME Bernadette RESCHE donne pouvoir à M. Jean-Jacques MONLOUBOU MME Jeanine RICHARD donne pouvoir à M. Bernard MAURY
M. Robert ROUSSEL donne pouvoir à M. Gérard MOULIADE
MME Maryline VICARD donne pouvoir à M. Jean-Luc PERRIN
Madame Marine NEGRE a été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
La Présidente certifie qu'un extrait de la présente délibération sera publié sous format électronique sur le site internet de Saint-Flour Communauté le ? f OCT. 2023 ; conformément à l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et au décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 portants réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.
Acte rendu exécutoire après transmission en Préfecture du Cantal, le 2 { OCT. 2073
Tout recours contentieux à l'encontre de la présente délibération doit être déposé, dans un délai de deux mois à compter de son affichage, auprès du Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND.
La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20231016-DELIB2023-218-DE
Date de télétransmission : 20/10/2023
Date de réception préfecture : 20/10/2023 OBJET : INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE
RAPPORTEUR : Madame Céline CHARRIAUD
Vu le courrier de Monsieur Louis PECHAUD en date du 1° juin adressé à Monsieur le Préfet du Cantal lui faisant part de son souhait de mettre un terme à ses fonctions de conseiller municipal de Malbo et à son mandat de maire de Malbo ;
Vu le courrier de Monsieur le Préfet du Cantal en date du 6 juillet 2023 faisant droit à la demande de démission de Monsieur Louis PECHAUD ;
Vu l'élection municipale partielle organisée les 24 septembre et 1° octobre 2023 et le résultat de l'élection du maire de Malbo en date du 3 octobre 2023 ;
Le Conseil Communautaire après avoir entendu l'exposé du rapporteur et après en avoir délibéré,
+ PREND ACTE de l'installation du nouveau conseiller communautaire de Malbo, Monsieur Christian RISS, et de son suppléant, Monsieur Baptiste ROUCHES ;
+ DIT qu'ils siègeront dorénavant au sein du conseil communautaire de Saint- Flour Communauté ainsi qu'au sein des autres instances de gouvernance.
Ainsi délibéré en séance les jours, mois et an susdits, et les membres présents ont signé au registre,
La Présidente Le secrétaire de séance
Céline CHARE MME Marine NEGRE
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20231016-DELIB2023-218-DE
Date de télétransmission : 20/10/2023
Date de réception préfecture : 20/10/2023