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Déliberation - 2023 241 Installation conseiller suppleant
Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Saint-Georges.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 241 Installation conseiller suppleant)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Q7. CONSEIL COMMUNAUTAIRE NA LUNDI 20 NOVEMBRE 2023
Sañt.f js à Sant-flour DELIBERATION N°2023-241
Conseillers en exercice : 77 L'an deux mille vingt-trois, le vingt novembre, à dix-neuf Présents : 60 heures, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance Absents excusés : 8 ordinaire à la salle des Conférences du Rozier Coren à Pouvoirs : 9 Saint-Flour, après convocation légale en date du 14 . novembre 2023, sous la Présidence de Madame Céline Votants : 69 CHARRIAUD.
Présents :
MME Agnès AMARGER, M, Didier AMARGER, MME Annie ANDRIEUX, MME Béatrice ANTONY, M. Frédéric ASTRUC, MME Nicole BATIFOL, MME Pierrette BEAUREGARD, MME Sophie BENEZIT, M. Jean-Paul BERTHET, MME Marina BESSE, M. Jean-Luc BOUCHARINC, MME Sylvie VAISSADE, M, Jean-Marc BOUDOU, M. Joël BRUN, MME Céline CHARRIAUD, M, Pierre CHASSANG, MME Yolande CHASSANG, M. Marcel CHASTANG, M. Gilbert CHEVALIER, M. Guy CLAVILIER, M, Bernard COUDY, M. Gérard COURET, M. Philippe DE LAROCHE, M. Frédéric DELCROS, M. Philippe DELORT, M. Gérard DELPY, M. Philippe ECHALIER, M. Christian GENDRE, M. Jérôme GRAS, MME Olivia GUEROULT, MME Martine GUIBERT, M. Daniel GINHAC, M. Jean-Pierre JOUVE, M. Philippe MATHIEU, M. Bernard MAURY, M. Jean-Marie MEZANGE, M. Guy MICHAUD, M. Daniel MIRAL, M. Jean-Jacques MONLOUBOU, M. Gérard MOULIADE, M. Louis NAVECH, MME Emmanuelle NIOCEL JULHES, M. René PELISSIER, M. Jean-Luc PERRIN, MME Marie PETITIMBERT, MME Sylvie PORTAL, M. Loïc POUDEROUX, M. Pascal POUDEVIGNE, M. Marc POUGNET, M. Jean-Claude PRIVAT, MME Catherine FOSSE BALDRAN, MME Bernadette RESCHE, MME Jeanine RICHARD, M. Sébastien CUSSAC, M. Robert ROUSSEL, M. Pierre SEGUIS, M. Serge TALAMANDIER, MME Maryline VICARD, M. Christophe VIDAL, M. David VITAL.
Absents excusés : |
M. Hervé VIGIER, M. Claude BONNEFOI, M. Vital GENDRE, M. Éric GOMESSE, M. Christian RISS, M. Jean-Paul RESCHE, M. Olivier REVERSAT, MME Patricia ROCHÈS.
Pouvoirs :
M. Gilles BIGOT donne pouvoir à M. Philippe DE LAROCHE
M. Richard BONAL donne pouvoir à MME Marina BESSE
M. Éric BOULDOIRES donne pouvoir à M. Frédéric DELCROS
MME Bonnie DELEPINE donne pouvoir à MME Emmanuelle NIOCEL JULHES MME Ghislaine DELRIEU donne pouvoir à M, Jean-Jacques MONLOUBOU M. Adrien LAMAT donne pouvoir à M. Marc POUGNET
MME Nathalie LESTEVEN donne pouvoir à MME Martine GUIBERT MME Annick MALLET donne pouvoir à MME Marie PETITIMBERT
MME Marine NEGRE donne pouvoir à MME Maryline VICARD
Monsieur Loïc POUDEROUX a été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
La Présidente certifie qu'un extrait de la présente délibération sera publié sous format électronique sur le site internet de Saint-Flour Communauté le 24 NV 2 3
conformément à l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et au décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 portants réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.
Acte rendu exécutoire après transmission en Préfecture du Cantal, le 24 NOV, 2073
Tout recours contentieux à l'encontre de la présente délibération doit être déposé, dans un délai de deux mois à compter de son affichage, auprès du Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND.
mn: La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par |
citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20231120-DELIB2023-241-DE
Date de télétransmission : 24/11/2023
Date de réception préfecture : 24/11/2023 OBJET : INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE SUPPLEANT
RAPPORTEUR : Madame Céline CHARRIAUD
Vu le décès de Madame Christine FRANCON, 1*" adjointe au Maire de la commune de Coltines ;
Vu la délibération du conseil municipal de la commune de Coltines en date du 13 novembre 2023 désignant Madame Stéphanie BERTHON en qualité de 1°" Adjointe au Maire de la Commune de Coitines ;
Vu l'article L.273-11 du Code électoral portant dispositions spéciales aux communes de moins de 1 000 habitants ;
Considérant, en conséquence, que Madame Stéphanie BERTHON, 1°" Adjointe au Maire de la Commune de Coltines, devient conseillère communautaire suppléante de Saint-Flour Communauté ;
Le Conseil Communautaire, après avoir entendu l'exposé du rapporteur et après en avoir délibéré,
+ PREND ACTE de l'installation de Madame Stéphanie BERTHON en qualité de conseillère communautaire suppléante de Saint-Flour Communauté ;
+ DIT que Madame Stéphanie BERTHON, conseillère communautaire suppléante, siégera dorénavant au sein du conseil communautaire de Saint- Flour Communauté ainsi qu'au sein des autres instances de gouvernance dans lesquelles Madame Christine FRANCON a été désignée.
Ainsi délibéré en séance les jours, mois et an susdits, et les membres présents ont signé au registre,
La Présidente, Le secrétaire de séance
Céline CHARRIA M. Loic POUDEROUX
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20231120-DELIB2023-241-DE
Date de télétransmission : 24/11/2023
Date de réception préfecture : 24/11/2023