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Déliberation - Liste des deliberations examinees Conseil Municipal du 05.06.2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune d'Irigny.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees Conseil Municipal du 05.06.2026)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Justice et droit,
Mairie d’Irigny
7 av. de Bezange – CS 80002
69540 Irigny
04 72 30 50 50
mairie@irigny.fr
1
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 5 JUIN 2026 A 19 HEURES 30
- Délibération N° 2026/036 : Contrat d’apprentissage
Approuvée
- Délibération N° 2026/037 : Création d’un poste Maison de l’Emploi/Développement économique
Approuvée
- Délibération N° 2026/038 : Création d’un poste d’agent de Police Municipale Approuvée
- Délibération N° 2026/039 : Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial
Approuvée
- Délibération N° 2026/040 : Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) Approuvée
- Délibération N° 2026/041 : Piscine – modalités de fonctionnement durant la période estivale
Approuvée
- Délibération N° 2026/042 : Reconduction du « Pass-C² Collégien et Citoyen » Approuvée
- Délibération N° 2026/043 : Reconduction du « Pass-découvertes » Approuvée
- Délibération N° 2026/044 : Instauration du permis de démolir sur l’ensemble du territoire communal
Approuvée
Affichée le : 12 juin 2026