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Déliberation - Liste des deliberations examinees Conseil Municipal du 29.04.2026
Document publié le Mercredi 29 avril 2026 par la commune d'Irigny.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees Conseil Municipal du 29.04.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Justice et droit,
Mairie d’Irigny
7 av. de Bezange – CS 80002
69540 Irigny
04 72 30 50 50
mairie@irigny.fr
1
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 29 AVRIL 2026
- Délibération N° 2026/018 : Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) Approuvée
- Délibération N° 2026/019 : Approbation du Compte de Gestion du Budget Principal - Exercice 2025
Approuvée
- Délibération N° 2026/020 : Approbation du Compte de Gestion du Budget annexe « Patrimoine » - Exercice 2025
Approuvée
- Délibération N° 2026/021 : Approbation du Compte Administratif du Budget Principal - Exercice 2025
Approuvée
- Délibération N° 2026/022 : Approbation du Compte Administratif du Budget annexe « Patrimoine » Exercice 2025
Approuvée
- Délibération N° 2026/023 : Affectation des résultats du Budget Principal - Exercice 2025
Approuvée
- Délibération N° 2026/024 : Affectation des résultats du Budget annexe « Patrimoine » Exercice 2025
Approuvée
- Délibération N° 2026/025 : Approbation du Budget Primitif du Budget annexe « Patrimoine » -Exercice 2026
ApprouvéeMairie d’Irigny
7 av. de Bezange – CS 80002
69540 Irigny
04 72 30 50 50
mairie@irigny.fr
2
- Délibération N°2026/026 : Approbation du Budget Supplémentaire de la Commune - Exercice 2026
Approuvée
- Délibération N° 2026/027 : Centre Culturel de Champvillard – Grille tarifaire des spectacles du théâtre Le Sémaphore – Saison 2026-2027
Approuvée
- Délibération N° 2026/028 : Création des commissions municipales du Conseil municipal et désignation de leurs membres
Approuvée
- Délibération N° 2026/029 : Création d’un emploi de collaborateur de cabinet Approuvée
- Délibération N° 2026/030 : Convention de partenariat pour les animations pédagogiques 2026-2031 de l’Espace Naturel Sensible (ENS) du Plateau des étangs Approuvée
Affichée le : 6 mai 2026