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Procès Verbal - Proces verbal seance Conseil Municipal du 05.02.20
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Déliberation - Liste des deliberations examinees Conseil Municipal du 05.02.2026
Document publié le Jeudi 5 février 2026 par la commune d'Irigny.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees Conseil Municipal du 05.02.2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Fiscalité,
Mairie d’Irigny
7 av. de Bezange – CS 80002
69540 Irigny
04 72 30 50 50
mairie@irigny.fr
1
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 5 FEVRIER 2026
- Délibération N° 2026/001 : Démission d’un Adjoint
Approuvée
- Délibération N° 2026/002 : Convention-cadre d’occupation du domaine public entre les communes de Charly, Irigny, Saint-Genis-Laval, Vernaison et l’opérateur Voi Technology pour l’expérimentation d’un service de vélos en libre-service Approuvée
- Délibération N° 2026/003 : Bilan annuel des acquisitions et cessions foncières 2025 Approuvée
- Délibération N° 2026/004 : Fiscalité locale – Vote des taux 2026 Approuvée
- Délibération N° 2026/005 : Approbation du Budget Primitif du Budget Principal - Exercice 2026
Approuvée
- Délibération N° 2026/006 : Attribution des subventions aux associations - Exercice 2026
Approuvée
- Délibération N° 2026/007 : Convention cadre pour les associations bénéficiant d’une subvention supérieure à 23 000 €
Approuvée
- Délibération N° 2026/008 : Pôle médical du Centre – mesures d’installation des praticiens
Approuvée
Affichée le : 12 février 2026