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Déliberation - Liste des deliberations examinees Conseil Municipal du 16.04.2026
Document publié le Jeudi 16 avril 2026 par la commune d'Irigny.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees Conseil Municipal du 16.04.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Mairie d’Irigny
7 av. de Bezange – CS 80002
69540 Irigny
04 72 30 50 50
mairie@irigny.fr
1
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 16 AVRIL 2026
- Délibération N° 2026/011 : Composition de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) Approuvée
- Délibération N° 2026/012 : Désignation des membres du Conseil municipal au Comité Social Territorial (CST)
Approuvée
- Délibération N° 2026/013 : Fixation du nombre des membres du Conseil d’Administration du C.C.A.S. et élection des conseillers municipaux pour siéger au sein du Conseil d’Administration
Approuvée
- Délibération N° 2026/014 : Désignation des membres du Conseil municipal pour siéger au sein d’organismes extérieurs
Approuvée
- Délibération N° 2026/015 : Délégations accordées au maire en application de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Approuvée
- Délibération N° 2026/016 : Fixation des indemnités des élus
Approuvée
- Délibération N°2026/017 : Renforts saisonniers de personnel
Approuvée
Affichée le : 23 avril 2026