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Déliberation - delib cm 15 02 24
Déliberation - delib cm 13 06 24
Document publié le Jeudi 13 juin 2024 par la commune de Phalsbourg.
Lien du pdf (Déliberation - delib cm 13 06 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
gl Kepuplique HrançÇçalse
Département de la Moselle Envoyé en préfecture le 18/06/2024
COMMUNE DE PHALSBOURG . Reçu en préfecture le 18/06/2024
— Publié le À 1 G6 1,222
DELIBERATIONS DU CONSEIL M 0: 057-215705401-20240613-13062024-DE
DANS SA SEANCE DU 13 JUIN 2024
L'an deux mille vingt-quatre,
Le 13 juin à 20h30, le Conseil municipal, légalement convoqué le 4 juin 2024, sous la présidence de Monsieur Jean-Louis MADELAINE, Maire.
Membres Présents : Jean-Louis MADELAINE, Morgane RACLET, Véronique MADELAINE, Didier MASSON, Denis SCHNEIDER, Djamel SAAD, Gisèle HIESIGER, Jean-Marc TRIACCA, Patricia PRUNELLE, Denis HILBOLD, Christophe PHILIPPS, Nadine BLAISE, Bernard HECKEL, Manuela ZENTZ, Séverine WATZKY, Laetitia BETSCH, Nadine MEUNIER ENGELMANN, Nathalie DAVIDSON, Marielle SPENLE, Karine DOPPLER, Jérémie PHILLIPPS.
Membres Absents excusés :
Vincent JUNG donne procuration à Morgane RACLET
Jale GÜUNGOR donne procuration à Nathalie DAVIDSON
Nuriye MUTEU donne procuration à Marielle SPENLE
Robert MORANT donne procuration à Véronique MADELAINE
Membres absents :
Sandrine KOLOPP
Sandra BRULEY PARISOT
Le quorum étant atteint, le Président ouvre la séance à 19h30.
Est nommé secrétaire de séance, Madame Marielle SPENLE.
Conformément à l'article L. 2121-25 modifié du CGCT,
2024-V-01 Secrétariat de séance du Conseil Municipal
Délibération examinée le 13/06/2024
ADOPTÉ à l’unanimité des membres présents
2024-V-02 Adoption du procès-verbal de la séance du 15 avril 2024
Délibération examinée le 13/06/2024
ADOPTÉ à la majorité des membres présents
à 9 voix contre: Denis SCHNEIDER, Jean-Marc TRIACCA, Jérémie PILILLIPPS, Nathalie DAVIDSON, Jale GUNGOR {par procuration), Nadine MEUNIER ENGELMANN, Karine DOPPLER, Maricllc SPENLE, Nuriye MUTLU (par procuration)
à ! Abstention : Nadine BLAISE
AFFAIRES GENERALES :
2024-V-03 Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales à l'initiative de l'Association des petites villes de France
Délibération examinée le 13/06/2024
ADOPTÉ à l'unanimité des membres présents
2024-V-04 Convention de partenariat micro-folies avec l'Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle
de la Villette (EPPGHV)
Délibération examinée le 13/06/2024
ADOPTÉ à l’unanimité des membres présents
AFFAIRES FINANCIERES
2024-V-05 Versement d'une subvention/Foyer de la paroisse protestante Délibération examinée le 13/06/2024
ADOPTE à l'unanimité des membres présents
2024-V-06 Versement d'une subvention/Centre paroissial catholique de Phalsbourg Délibération examinée le 13/06/2024
ADOPTE à l’unanimité des membres présents
2024-V-07 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'USTP- Women's Cup Délibération examinée le 13/06/2024
ADOPTE à la majorité des membres présents
à 5 abstcntions : Marielle SPENLE, Nuriye MUTLU (par procuralion). Nathalie DAVIDSON, Jale GUNGOR (par
procuration), Karine DOPPLER
2024-V-08 Convention pour la valorisation des fossés de Phalsbourg en sentiers de promenades et de découverte du patrimoine
Délibération examinée le 13/06/2024
ADOPTE à l’unanimité des membres présents
AFFAIRES DU PERSONNEL
2024-V-09 Nature et durée des Autorisations Spéciales d'Absence (ASA) Délibération examinée le 13/06/2024
ADOPTÉ à l'unanimité des membres présents
2024-V-10 Délibération fixant les modalités de mise en œuvre de l'action sociale- Mise en place des titres restaurant
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ADOPTE à l'unanimité des membres présents 2024-V-11 Délibération autorisant le recours au contrat d'apprentissage Envoyé en préfecture le 18/06/2024 Délibération examinée le 13/06/2024 , ADOPTÉ à l’unanimité des membres présents Reçu en préfecture le 18/06/2024 2024-V-12 Création d'un poste d'adjoint technique à 20h/35è"° Publiéle AT 106 (2224 ns Délibération examinée le 13/06/2024 ID : 057-215705401-20240613-13062024-DE ADOPTE à la majorité des membres présents
à 7 voix contre : Marielle SPENLE, Nuriye MUTLU (par procuration). Nathalie DAVIDSON, Jale GUNGOR (par
procuration), Jérémie PHILLIPPS, Nadine MEUNIER ENGELMANN, Karine DOPPLER.
2024-V-13 Création de 4 postes d'adjoint d'animation à 22h/3 5ème
Délibération examinée lc 13/06/2024
ADOPTE à l’unanimité des membres présents
2024-V-14 Tableau des effectifs
Délibération examinée le 13/06/2024
ADOPTÉ à l’unanimité des membres présents
Le secrétaire de séance
Marielle SPENI
Actes rendus exéculoires
Après dépôt en Sous-Préfecture
Le AY O6 i ZE \
Et publication sur le site de la Ville du Prelaen