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Déliberation - delib cm 15 02 24
Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Phalsbourg.
Lien du pdf (Déliberation - delib cm 15 02 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
W République Française
Département de la Moselle
COMMUNE DE PHALSBOURG
Envoyé en préfecture le 20/02/2024
Reçu en "doc le ANR
Publié le 0/0x%/20 DIU ER
ID : 057-215705401-20240215-15022024-DE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DANS SA SEANCE DU 15 FEVRIER 2024
L'an deux mille vingt-quatre,
Le 15 février à 19h30, le Conseil municipal, légalement convoqué le 8 février 2024, sous la présidence de Monsieur Jean-Louis MADELAINE, Maire.
Membres Présents : Jean-Louis MADELAINE, Jean-Marc TRIACCA, Didier MASSON, Denis SCHNEIDER,
Djamel SAAD, Véronique MADELAINE, Gisèle HIESIGER, Morgane RACLET, Nadine BLAISE, Patricia
PRUNELLE, Séverine WATZKY, Christophe PHILIPPS, Bernard HECKEL, Laetitia BETSCH, Manuela
ZENTZ, Karine DOPPLER, Nuriye MUTLU, Jale GUNGOR {arrivée 19h34), Marielle SPENLE, Nadine
MEUNIER ENGELMANN, Nathalie DAVIDSON, Jérémie PHILLIPPS.
Membres Absents excusés :
Vincent JUNG donne procuration à Denis SCHNEIDER
Denis HILBOLD donne procuration à Jean-Louis MADELAINE
Robert MORANT donne procuration à Djamel SAAD
Sandra PARISOT BRULEY
Sandrine KOLOPP
Le quorum étant atteint, le Président ouvre la séance à 19h30.
Est nommé secrétaire de séance, Madame Véronique MADELAINE.
Conformément à l'article L. 2121-25 modifié du CGCT,
2024-I1-01 Secrétariat de séance du Conseil Municipal
Délibération examinée le 15/02/2024
ADOPTÉ à la majorité des membres présents
à 6 voix contre : Jérémie PHILLIPPS, Marielle SPENLE, Nathalie DAVIDSON, Karine DOPLLER, Nadine MEUNIER ENGELMANN, Nuriye MUTLU
2024-11-02 Adoption du procès-verbal de la séance du 18 janvier 2024
Délibération examinée le 15/02/2024
ADOPTE à la majorité des membres présents
à 6 voix contre : Jérémie PHILLIPPS, Marielle SPENLE, Nathalie DA VIDSON, Karine DOPLLER, Nadine MEUNIER
ENGELMANN, Nuriye MUTLU
à 2 Abstentions : Laetitia BETSCH, Jale GUNGOR
AFFAIRES GENERALES :
2024-11-03 Chasse communale 2 février 2024 — 1 février 2033 inclus : Désignation de l'estimateur de dégâts de gibier rouge
Délibération examinée le 15/02/2024
ADOPTÉ à l’unanimité des membres présents
2024-II-04 Organisation du temps scolaire — Rentrée 2024
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ADOPTÉ à l'unanimité des membres présents
AFFAIRES FINANCIERES
2024-II-05 Rapport d'Orientation Budgétaire 2024
Délibération examinée le 15/02/2024
ADOPTÉ à la majorité des membres présents
à 6 voix contre : Jérémie PHILLIPPS, Marielle SPENLE, Nathalie DAVIDSON, Karine DOPLLER, Nadine MEUNIER ENGELMANN, Nuriye MUTLU
à 1 Abstention : Jale GUNGOR
2024-11-06 Autorisation d'engagement de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif Délibération examinée te 15/02/2024
ADOPTÉ à la majorité des membres présents
à 7 voix contre : Jérémie PHILLIPPS, Marielle SPENLE, Nathalie DA VIDSON, Karine DOPLLER, Nadine MEUNIER ENGELMANN, Nuriye MUTLU, Jale GUNGOR.
2024-II- 07 Subvention secours catholique -Opération collecte sapins de Noël Délibération examinée le 15/02/2024
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Le secrétaire de séance
Véronique MADELAINE
Actes rendus exécutoires
Après dépôt en Sous-Préfecture
Le
Et publication sur le site de la Ville du
[Il
TITI