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Déliberation - delib cm 03 07 24
Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Phalsbourg.
Lien du pdf (Déliberation - delib cm 03 07 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 10/07/2024
Reçu en préfecture le 10/07/2024
Publié U 240 12H14 €
ID : 057-215705401-20240703-07032024-DE
[l République Française
{ Département de la Moselle
COMMUNE DE PHALSBOURG
DELIBERATIONS DU CONSEIL
DANS SA SEANCE DU 3 JUILLET 2024
#
| ï L’an deux mille vingt-quatre,
Le 3 juillet à 19h30, le Conseil municipal, légalement convoqué le 27 juin 2024, sous la présidence de Monsieur Jean-Louis MADELAINE, Maire.
Membres Présents : Jean-Louis MADELAINE, Morgane RACLET, Véronique MADELAINE, Didier
MASSON, Denis SCHNEIDER, Djamel SAAD, Gisèle HIESIGER, Jean-Marc TRIACCA, Patricia
PRUNELLE, Denis HILBOLD, Christophe PILILIPPS, Robert MORANT, Nadine BLAISE, Sandrine KOLOPP
Bernard HECKEL, Sandra BRULEY PARISOT, Manuela ZENTZ, Séverine WATZKY, Laetitia BETSCH,
Nadine MEUNIER ENGELMANN, Jale GUNGOR, Nathalie DAVIDSON, Marielle SPENLE, Nuriye MUTLU,
Jérémie PHILLIPPS.
Membres Absents excusés :
Vincent JUNG donne procuration à Denis SCHNEIDER
Karine DOPPLER donne procuration à Nadine MEUNIER ENGELMANN
Le quorum étant atteint, le Président ouvre la séance à 19h30.
Est nommé secrétaire de séance, Madame Nadine MEUNIER ENGELMANN.
Conformément à l'article L. 2121-25 modifié du CGCT,
2024-VT-01 Secrétariat de séance du Conseil Municipal
Délibération examinée le 03/07/2024
ADOPTÉ à l'unanimité des membres présents
2024-VI-02 Adoption du procès-verbal de la séance du 13 juin 2024
Délibération examinée le 03/07/2024
ADOPTÉ à l’unanimité des membres présents
ORDRE DU JOUR UNIQUE : ELECTIONS DES ADJOINTS
2024-VI-03 Détermination du nombre d’Adjoints au Maire : Réduction du nombre d’adjoints Délibération examinée le 03/07/2024
ADOPTÉ à la majorité des membres présents
à 12 voix contre : Didier MASSON, Denis SCHNEIDER, Vincent JUNG (par procuration),
Jean-Marc TRIACCA, Gisèle HIESIGER, Jérémie PHILLIPPS, Nathalie DAVIDSON, Marielle
SPENLE, Nuriye MUTLU, Nadine MEUNIER-ENGELMANN, Karine DOPPLER (par procuration), Jale GUNGOR.
1 Abstention : Nadine BLAISE
2024-VI-04 Election d’adjoints de même rang que l'adjoint dont le poste est devenu vacant
Délibération examinée le 03/07/2024
ADOPTÉ à la majorité des membres présents
Elections des Adjoints à la majorité
Nombre de bulletins trouvés dans l’une : 27
Nombre de suffrages déclarés nuls : 13
Nombre de suffrages exprimés : 14
Sont proclamés de la liste présentée n°01
1T Adjoint : Robert MORANT
2îme Adjoint: Djamel SAAD
Le Maire Va te OR La secrétaire de séance
Nadine MEUNIER ENGELMANN
Actes rendus sxéculoires A
Après CPI 5 us= FAC fe: 5
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