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Déliberation - 2022 221 Avenants marches reamenagements espaces forme et bien etre centre aqua
Document publié le Lundi 19 septembre 2022 par la commune de Saint-Georges.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 221 Avenants marches reamenagements espaces forme et bien etre centre aqua)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Ruralité,
” 4 CONSEIL COMMUNAUTAIRE NE LUNDI 19 SEPTEMBRE 2022
mm": Sant-flou RE s asset COMMUNAUTÉ DELIBERATION
N°2022-221
Conseillers en exercice : 77 L'an deux mille vingt-deux, le dix-neuf septembre, à dix-
Présents : 63 neuf heures, le Conseil Communautaire s'est réuni en
Absents excusés : 8 séance ordinaire à la salle des Conférences du Rozier
Pouvoirs : 6 Coren à Saint-Flour, après convocation légale en date du
Votarite.: 69 13 septembre 2022, sous la Présidence de Madame Céline
| CHARRIAUD.
Présents :
MME Agnès AMARGER, MME Annie ANDRIEUX, MME Béatrice ANTONY, M. Frédéric ASTRUC, MME Nicole BATIFOL, MME Pierrette BEAUREGARD, MME Sophie BENEZIT, M. Jean-Paul
BERTHET, MME Marina BESSE, M. Richard BONAL, M. Jean-Luc BOUCHARINC, M. Robert BOUDON, M. Jean-Marc BOUDOU, M. Alberto COSTANTINI, MME Céline CHARRIAUD, M. Pierre
CHASSANG, MME Yolande CHASSANG, M. Marcel CHASTANG, M. Gilbert CHEVALIER, M. Guy CLAVILIER, MME Isabelle ROBERT-MISSONNIER, M. Philippe DE LAROCHE, M. Frédéric DELCROS, MME Bonnie DELEPINE, M. Philippe DELORT, MME Ghislaine DELRIEU, M. Gérard DELPY, M. Philippe ECHALIER, M. Christian GENDRE, M. Daniel GINHAC, M. Éric GOMESSE, M. Jérôme GRAS, MME Martine GUIBERT, MME Olivia GUEROULT, M. Jean-Pierre JOUVE, MME Annick MALLET, M. Philippe MATHIEU, M. Bernard MAURY, M. Jean-Marie MEZANGE, M. Guy MICHAUD, M. Jean-Jacques MONLOUBOU, M. Gérard MOULIADE, M. Louis NAVECH, MME
Emmanuelle NIOCEL JULHES, M. René PELISSIER, M. Jean-Luc PERRIN, MME Marie PETITIMBERT, MME Sylvie PORTAL, M. Loïc POUDEROUX, M. Marc POUGNET, M. Jean-Claude PRIVAT, MME Catherine FOSSE BALDRAN, MME Bernadette RESCHE, M. Jean-Paul RESCHE, M. Olivier REVERSAT, MME Jeanine RICHARD, M. Michel ROUFFIAC, M. Robert ROUSSEL, M. Pierre SEGUIS, M. Serge TALAMANDIER, MME Maryline VICARD, M. Christophe VIDAL, M. David VITAL.
Absents excusés :
M. Robert BERTRAND, M. Gilles BIGOT, M. Claude BONNEFOI, M. Vital GENDRE, MME Nathalie
LESTEVEN, MME Marine NEGRE, M. Pascal POUDEVIGNE, MME Patricia ROCHES.
Pouvoirs :
. Didier AMARGER donne pouvoir à M. Gilbert CHEVALIER
. Eric BOULDOIRES donne pouvoir à M. Philippe DELORT
. Daniel MIRAL donne pouvoir à M. Jean-Jacques MONLOUBOU . Bernard COUDY donne pouvoir à MME Olivia GUEROULT
. Adrien LAMAT donne pouvoir à M. Marc POUGNET
. Louis PECHAUD donne pouvoir à MME Sophie BENEZIT SSSsLEet
Monsieur Loïc POUDEROUX a été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
La Présidente certifie qu'un extrait de la présente délibération sera publié sous format électronique sur le site internet de Saint-Flour Communauté le30 SEP 2022 $
conformément à l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et au décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 portants réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.
Acte rendu exécutoire après transmission en Préfecture du Cantal, le 30 SEP 207?
Tout recours contentieux à l'encontre de la présente délibération doit être déposé, dans un délai de deux mois à compter de son affichage, auprès du Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND.
La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20220919-DELIB2022-221-DE
Date de télétransmission : 30/09/2022
Date de réception préfecture : 30/09/2022 OBJET : REAMENAGEMENT DES ESPACES FORME ET BIEN ETRE DU CENTRE AQUALUDIQUE - AVENANTS AUX MARCHES DE TRAVAUX
RAPPORTEUR : Monsieur Marc POUGNET
Rappelant que le centre aqualudique intercommunal est ouvert au public depuis juin 2009 ;
Considérant le nécessaire réaménagement des espaces sport fitness et bien être du centre aqualudique, afin de répondre aux attentes de la population locale et touristique et ainsi renforcer l'attractivité de l'équipement ;
Considérant qu'après consultation des entreprises, le coût prévisionnel de l'opération s'élève à 646 000 € H.T pour le réaménagement des espaces sport fitness et bien être, ;
Considérant que cette opération inscrite dans le Contrat Ambition Région signé avec le Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes bénéficie d'un soutien financier d'un montant de 92 542€:
Considérant que cette opération inscrite dans le Contrat Cantal Développement signé avec le Conseil Départemental du Cantal bénéficie d'un soutien financier d'un montant de 192 000 € pour les espaces intérieurs ;
Considérant que les travaux de réaménagement des espaces extérieurs, sport fitness et bien être bénéficient d’un soutien financier de l’État au titre du Contrat de Ruralité -
2019 et 2020 à hauteur de 407 438 €;
Considérant que les travaux de réaménagement des espaces sport fitness et bien être bénéficient d'un soutien financier de l’État au titre de la Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux (DETR) à hauteur de 187 350€ ;
Rappelant que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif 2022 ;
Vu le code de la commande publique, et notamment son article L.2194-1 ;
Considérant la proposition d'avenant suivant :
Travaux de réaménagement de l'espace forme et bien-être du centre aqualudique :
Vu la délibération du conseil communautaire en date 23 juillet 2021 relative à l'attribution des marchés de travaux pour le réaménagement de l'espace forme bien-être du centre
aqualudique ;
Vu la délibération n°2022-168 en date du 23 mai 2022 relative à l'approbation des avenants aux marchés de travaux sur les lots n°1, n°2, n°4 et n°8 ;
Considérant les travaux en plus et moins-values sur les lots n°3 et n°6 tels que décrits ci- dessous ;
Vu le code de la commande publique, et notamment son article L.2194-1 ;
Considérant les propositions d'avenants suivants :
Lot n°3 « Faux plafonds, peintures, plafonds tendus », avec l'Entreprise SADIRA : Travaux en plus-value :
Recoupement feu du plenum de la zone SPA
Travaux en moins-value :
Suppression de la prestation toile noire de l'espace cocoon
Plus-value de 2 572.64 € HT.
Vu la signature du marché du lot n°3 « Faux plafonds, peintures, plafonds tendus », avec l'Entreprise SADIRA pour un montant de 56 362.60 € HT ;
Vu le projet d'avenant n°1 au lot n°93, tel qu'annexé ;
Vu le nouveau montant du marché porté à 58 935.24 € HT ;
Lot n°6 « Chauffage, eau chaude, plomberie, ventilation », avec l'Entreprise CALMELS PETITFOUR :
Travaux en plus-value :
Ajout de supports de cassettes de ventilation dans les plafonds en toile tendue et ventilation de l'espace hammam
Travaux en moins-value
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20220919-DELIB2022-221-DE
Date de télétransmission : 30/09/2022
Date de réception préfecture : 30/09/2022 Suppression des distributeurs de papier toilette et de savon liquide
Plus-value de 2 779,75 € HT,
Vu la signature du marché du lot n°6 « Chauffage, eau chaude, plomberie, ventilation », avec l'Entreprise CALMELS PETITFOUR pour un montant de 73 704.53 € HT ;
Vu le projet d'avenant n°1 au lot n°6, tel qu'annexé ;
Vu le nouveau montant du marché porté à 76 484.28 € HT
Considérant qu'avec l'ensemble de ces avenants représentant une plus-value de 5 352.39 € H.T., le coût total de l'opération connu à ce jour s'élève à 651 407.49 € HT. € pour un coût prévisionnel d'opération qui s'élève à 646 000,00 € HT. ;
Le Conseil Communautaire après avoir entendu l'exposé du rapporteur et après en avoir délibéré,
+ APPROUVE les avenants concernant les travaux de réaménagement des espaces
forme et bien-être du centre aqualudique, en plus-values aux lots n°3, et n°6 avec les entreprises ci-dessus désignées aux montants susvisés ;
+ AUTORISE Madame le Président à signer lesdits avenants.
POUR : 68 VOIX
NE PREND PAS PART AU VOTE : 1 (M. Jean-Paul RESCHE)
Ainsi délibéré en séance les jours, mois et an susdits, et les membres présents ont signé
au registre,
Le secrétaire de séance
Céline CHARRTEAUD M. Loic POUDEROUX
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20220919-DELIB2022-221-DE
Date de télétransmission : 30/09/2022
Date de réception préfecture : 30/09/2022 Maître d'Ouvrage :
Saint-Flour COMMUNAUTE
Village d'entreprises
ZA du Rozier Coren .
15 100 St Flour
Réamenagement de l’espace forme bien être
du Centre Aqualudique
Lotn*: 03 Faux plafonds — peintures — plafonds tendus
ENTREPRISE : SADIRA
AVENANT N° 01
Montant du marché initial : 56 362,60 € HT.
Date d'établissement des prix: 31/05/2021
Entre les soussignés :
Mme La presidente de Saint Flour Communauté
d'une part
et,
Monsieur LABROSSE Gérald
agissant pour le compte de la société SADIRA
ayant Son siège social 17 Route de CLERMONT 63 390 GERZAT
d'autre part
Il a été convenu ce qui suit :
ARTICLE 1 : OBJET DE L'AVENANT
Le présent avenant a pour objet la suppression et la modifications de prestations suivantes selon [e details joint:
Suppression de la prestation toile noir du cocoon (Art 03-09-01-01).
Recoupement feu du plenum de la zone SPA suivant devis AC2P - DE22-0279
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20220919-DELIB2022-221-DE
Date de télétransmission : 30/09/2022
Date de réception préfecture : 30/09/2022 ARTICLE 2 : MONTANT DE L'INCIDENCE FINANCIERE
Le detail financier des modifications suivant la liste ennoncée cj ayant :
Suppression de la prestation toile noir du cocoon (Art 03-09-01-01),. - 989.00€ ht
Recoupement feu du plenur: de la zone SPA suivant devis AC2P - DE22-0279 + 3 552.64 € ht
L'incidence financière représente une plus value de +2672,64€ ht.
Prix valeur marché.
ARTICLE 3 : MONTANT DE LA DEPENSE AUTORISEE
Le montant de la dépenses autorisée à la suite du présent avenant s'établit comme suit :
Montant initial HT, 56 362,60
Précédents avenants 0,00
Présent avenant 2 572,64
Montant total HT, 58 935,24
TVA. 20,00% 11 787,05
TOTAL TTC. 70 722,29
En lettre : Solxante dix mille sept cent vingt deux euros ot vingt nouf centimes (TTC)
ARTICLE 4 : DELAIS D'EXECUTION
Voir planning OPC
ARTICLE 8 : RENONCEMENT AU RECOURS
Le titulaire du marché renonce expressément à tout recours pour des faits antérieurs au présent avenant.
ARTICLE FINAL
Toutes les clauses et conditions du marché initial derneurent applicables tant qu'elles ne sont pas contraires aux dispositions du présent avenant, lesquelles prévalent en cas de contestation.
Mention manuscrite Fait à St Flour, le 01/09/2022
"lu et approuvé"
|
Le titulaire du marché Mme La presidente de Saint Fiour Communauté
te
té f pTE )
}
CT Le Route de F
CEE ÆRZAT Tél. : 04 73 75 77 49. Fax, : 04
73 16 13 76 SIRET
: 350 452 157 000 #4 Accusé de réception en préfecture 015-200066660-20220919-DELIB2022-221-DE
Date de télétransmission : 30/09/2022
Date de réception préfecture : 30/09/2022 DEVIS
Date : 25/08/2022
Numéro : DE22-0279
Adresse Chantier Saint Flour Communauté Centre Aqualudique Village d'entreprises
Route de Chaudes-Aigues ZA du Rozier-Coren
15100 ST FLOUR 15100 SAINT-FLOUR
J ’bescriotion des travaux :
NE _/
Contre cloison CF 1h
Doublage Cfdans les deuxsens sur ossaiure métallique avec double 36,40 | M2 97,60 3 552,64 parement BA 188 etiraitement des bandes compris montage et
démontage d'une échafaudage roulant pour mise en œuvre (pas de finition peinture prévu car non visible)
{
Clauss de réserve de propriété: Le vendeur conserve ta propriété des biens vendus jusqu'au paiement effectif de l'ntégralité du prix principal et en accessoires. Le défaut de païsment de l'une ou quelconque des échéances pourra entraîner la revendication des biens Devis gratuit. Les prix TTC sont établis sur la base des taux de TVA en vigueur à la date de remise de l'offre, Toute variation de ces taux sera répercutée sur les prix
Assurance décennale obligatoire souscrite auprès de la compagnie d'assurance SMABTP N° F54513A1244000/ 001 554798/6 , situés 10 rue Marmontel 63957 Clermont-Ferrand Cadex1 valable en Francs métropolitaine.
Li Taux. se HT: ; 3 552,64 20,00 3 552,64 710,53 0,00
3 552,64
710,53
Coordonnées bancaires société : 4 263,17
RE. 13489044521 «5262002009 4263,17 €
IBAN : FR7613489044521162620020095
BIC: BNUGFRZ1
VALIDITÉ DU DEVIS : 2 MOIS
Pour le client (signature précédée de la mention :
Lu èt Approuvé, Bon pour Accord)
Siret : 82162152100029 - APE : 43312 - N° TVA intracom : FRODB21621521
17 route de Clermont 63360 GERZAT Tél : 0473767743 Email : contact@ac2psadira.fr
pra
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20220919-DELIB2022-221-DE
Date de télétransmission : 30/09/2022
Date de réception préfecture : 30/09/2022 Maître d'Ouvrade :
Saint-Flour COMMUNAUTE
Village d'entreprises
ZA du Rozier Coren
15 100 St Fiour
Réamenagement de l’espace forme bien être
du Centre Aqualudique
Lot n° : 06
Chauffage Eau Chaude Plomberie Ventilation
ENTREPRISE : CALMELS PETIT FOUR
AVENANT N° 01
Montant du marché initial : 713 704,53€ HT,
Date d'établissement des prix: 02/06/2021
Entre les soussignés :
Mme La presidente de Saint Flour Communauté
d'une part
et,
Monsieur Alexandre PETITFOUR
agissant pour le compte de la société Société CALMELS PETITFOUR
ayant son siège social 21, Avenue du Commandant Delorme — 15 100 St Flour
d'autre part
Ia été convenu ce qui suit :
ARTICLE 1 : OBJET DE L'AVENANT
Le présent avenant a pour objet la suppression et la modifications de prestations suivantes selon le details joint:
Suppression des prestations suivantes prevuies au marchés :
Distributeurs de papier toilette
Distributeurs mural de savon liquide
Ajout de supports de cassettes de ventilation dans les plafonds en toile de l'espace Sauna suivant devis joint.
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20220919-DELIB2022-221-DE
Date de télétransmission : 30/09/2022
Date de réception préfecture : 30/09/2022 ARTICLE 2 : MONTANT DE L'INCIDENCE FINANCIERE
Le detail financier des modifications suivant la liste ennoncée ci avant :
Suppression des prestations suivantes prevues au marchés :
Distributeurs de papier toilette 4*141.72= - 566.68
Distributeurs mural de savon liquide 4* 96.12 = - 480.60
Ajout de supports de cassettes de ventilation dans les plafonds en toile de l'espace Sauna suivant devis joint pour un montant de 3 827.23 € ht. :
L'incidence financière représente une plus value de 2 779.75 € ht.
Prix valeur marché.
ARTICLE 3 : MONTANT DE LA DEPENSE AUTORISEE
Le montant de la dépenses autorisée à la suite du présent avenant s'établit comme suit :
Montant initial HT. 73 104,53
Précédents avenants 0,00
Présent avenant 2 779,75
Montant total HT. 76 484 28
T.V.A. 20,00% 15 296,86
TOTALT.T.C. 91 781,14
En lettre : Neuf cent quatre vingt onze mille sept cent quatre vingt un euros et quatorze quatorze centimes {TTC)
ARTICLE 4 : DELAIS D'EXECUTION
Voir planning OPC
ARTICLE 5 : RENONCEMENT AU RECOURS
Le titulaire du marché renonce expressément à tout recours pour des faits antérieurs au présent avenant.
ARTICLE FINAL
Toutes les clauses et conditions du marché initial demeurent applicables tant qu'elles ne sont pas contraires aux dispositions du présent avenant, lesquelles prévalent en cas de contestation,
Mention manuscrite Fait à St Flour, le 20/06/2022
"lu et approuvé"
SCP sté CALMELE PV |
Le nn Mme La presidente de Saint Flour Communauté
43224
062 704
62 2DSOOTE j
TV €, FR 52
. Cdt Dolefine 15100 ST Four
#2) Av, RE «48200 St Chéiy J'Apcher
ke . CA
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20220919-DELIB2022-221-DE
Date de télétransmission : 30/09/2022
Date de réception préfecture : 30/09/2022 Société Calmels
be S 21, avenue du Commandant Delorme 31, avenue de la République
Le a. 15100 SAINT-FLOUR 48200 SAINT-CHELY D'APCHER
€" 1 ‘# 04.71.60.02.63 #7 04.66.31.66.03
P E-mail:sarl.calmels@wanadoo.fr
INSTALLATIONS THERMIQUES TOUS COMBUSTIBLES CA de me
CONDITIONNEMENT D'AIR - VENTILATION MECANIQUE 16806 04821 57244243000 38
IBAN :FR76 1680 6048 2157 REGULATION |
2442 4300 038 INSTALLATIONS SANITAIRES - ISOLATION
BIC: AGRIFRPP868
Siret 454 062 704 00035 SERVICES D'ENTRETIEN ET DEPANNAGE BUS ALP LAC
DEVIS Saint-Flour, le 28 avril 2022
SAINT FLOUR COMMUNAUTE
N° | Désignation [_U | Q | Punit | Ptotal
Réamenagement de l'espace Forme Bien Etre du Centre Aqualudique
ST FLOUR |
1 Ventilation HAMMAM
Tube PVC diam 125, isolation, compris fixations
et accessoires et mains d'œuvre ens 1 175,38 775,38
2 Supportage Caissons Grilles de Ventilation
Profilé de supportage mur à mur, compris profilé
entre profilés primaires, suspentes
intermédiaires à la charpente, accessoires et
mains d'œuvre ens 1 2 760,25 | 2760,25
Location nacelle ens | 1 291,60 | 291,60
Montant HT 3 827,23
TVA20% 765,45
Montant TTC 4 592,68
del Rep
Validité du devis : 30 jours à compter de la date figurai Accusé de réception en préfecture 015-200066660-20220919-DELIB2022-221-DE Date de télétransmission : 30/09/2022 Date de réception préfecture : 30/09/2022