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Déliberation - affichage deliberations CM 09042024
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Vieux-Moulin.
Lien du pdf (Déliberation - affichage deliberations CM 09042024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
DEPARTEMENT DE L'OISE Canton de Compiègne 2
MAIRIE DE VIEUX-MOULIN
Conseil Municipal du 09 avril 2024
Nombre de Membres
- Afférents au Conseil Municipal 15
- En exercice 15
- Qui ont pris part aux délibérations 10
- Nombre de voix exprimées 10
Date de la convocation : 28 mars 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le neuf avril à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune,
convoqué régulièrement, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi.
Madame Martin, le Maire, préside la séance.
Présents : Béatrice Martin, Sophie Vaillant, Anne-Marie Zambetti, Fabrice Chassaing, Christian Marsigny,
Pierre Dodeman, Jean-Claude Toudy, Christophe Bellanger, Adrien Bouvel-Balissat, Stéphane Moniot.
Absents : Florence Hautin, Cécile Gassan, Grégory Lacombe, Laurette Guillerm, Mathieu Vaillant. Madame
Vaillant est secrétaire de séance.
LISTE DES DELIBERATIONS
162024 : Délibération : Compte administratif 2023. 09 voix Pour
172024 : Compte de gestion 2023. 10 voix Pour
182024 : Affectation des résultats 2023. 10 voix Pour
192024 : Taux des taxes dites « ménage » 2024. 10 voix Pour
202024 : Subventions aux associations pour 2024. 10 voix Pour
212024 : Subvention au CCAS 2024. 10 voix Pour
222024 : Subvention coopérative scolaire 2024. 10 voix Pour 232024 : Subvention voyage scolaire 2024 aux ménages. 10 voix Pour
242024 : SIVOC Atelier Musical : contribution communale 2024. 10 voix Pour
252024 : Vote du budget primitif 2024. 10 voix Pour
262024 : Dépréciation de créances. 10 voix Pour
Publiée et affichée à Vieux-Moulin, le 10 avril 2024.