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Déliberation - affichage deliberations CM 23042026 Document publié le Jeudi 23 avril 2026 par la commune de Vieux-Moulin. Lien du pdf (Déliberation - affichage deliberations CM 23042026)Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit, DEPARTEMENT DE L'OISE

Canton de Compiègne 2

MAIRIE DE VIEUX-MOULIN

Conseil Municipal du 23 avril 2026

Nombre de Membres

- Afférents au Conseil Municipal 15

- En exercice 15

- Qui ont pris part aux délibérations 12

- Nombre de voix exprimées 14

Date de la convocation le 17/04/2026

L’an deux mil vingt-six, le vingt-trois avril à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil Municipal de cette

Commune, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances.

Monsieur PRÉVOST, maire, ouvre la séance.

Présents : Mesdames Béatrice MARTIN, Florence HAUTIN, Stéphanie TONNELIER, Réjane

GUILLEMENOT, Stéphanie MARTINACHE, Damaris CHAZOT; Messieurs Franck PRÉVOST, Fabrice

CHASSAING, Thomas BOISSADY, Laurent DELIN, Antoine STÉPHANY, Félix TISSIER.

Absents excusés : Mme Julie FOURMANN, M. Christopher LAMBERT, M. Aurélien LEJEUNE.

Pouvoir : Mme Fourmann donne pouvoir à Mme Guillemenot, M. Lambert donne pouvoir à Mme Tonnelier

Monsieur PRÉVOST nomme le secrétaire de séance : M. Antoine STÉPHANY.

LISTE DES DELIBERATIONS

 162026 : CFU 2025 du CCAS : adopté à l’unanimité.

 172026 : Affectation des résultats 2025 du CCAS. : adopté à l’unanimité.

 182026 : Affectation des résultats 2025 du budget communal: adopté à l’unanimité.

 192026 : Taux des taxes. : adopté à l’unanimité.

 202026 : Subventions accordées aux associations. : adopté à l’unanimité.

 212026 : Contribution communale au SIVOC. : adopté à l’unanimité.

 222026 : Ecritures d’ordre patrimoniales: adopté à l’unanimité.

 232026 : Vote du budget primitif 2026. : adopté à l’unanimité.

 242026 : Convention transport piscine ARC: adopté à l’unanimité.

 252026 : Composition de la commission communale des impôts directs: adopté à

l’unanimité..

 262026 : Subventions accordées aux ménages: adopté à l’unanimité.

 272026 : Subvention accordée à la coopérative scolaire: adopté à l’unanimité.

Publiée et affichée à Vieux-Moulin, le 24 avril 2026.

Mairie – 18 rue Saint Jean – 60350 VIEUX-MOULIN

Tél : 03.44.85.60.99

mairie@vieux-moulin60.fr

Siret 216 006 650 00016