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Déliberation - affichage deliberations CM 10032026
Document publié le Mardi 10 mars 2026 par la commune de Vieux-Moulin.
Lien du pdf (Déliberation - affichage deliberations CM 10032026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT DE L'OISE
Canton de Compiègne 2
MAIRIE DE VIEUX-MOULIN
Conseil Municipal du 10 mars 2026
Nombre de Membres
- Afférents au Conseil Municipal 15
- En exercice 15
- Qui ont pris part aux délibérations 11
- Nombre de voix exprimées 11
Date de la convocation : 03 mars 2026
L’an deux mil vingt-six, le dix mars à dix-neuf heures et quinze minutes, le Conseil Municipal de cette
Commune, convoqué régulièrement, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi.
Madame Martin, le Maire, préside la séance.
Présents : Béatrice Martin, Sophie Vaillant, Laurette Guillerm, Fabrice Chassaing, Christian Marsigny, Pierre
Dodeman, Stéphane Moniot, Florence Hautin, Anne-Marie Zambetti, Jean-Claude Toudy, Christophe
Bellanger.
Absents : Adrien Bouvel-Balissat, Cécile Gassan, Mathieu Vaillant, Grégory Lacombe,
Secrétaire de séance : Sophie Vaillant.
LISTE DES DELIBERATIONS
012026 : Délibération : Bilan à 6 ans du PLUIH – Maintien en
vigueur.
A l’unanimité Pour la
révision
022026 : Délibération : Frais de mission et de stage.
A l’unanimité Pour
Publiée et affichée à Vieux-Moulin, le 12 mars 2026.