Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - affichage deliberations CM 09042024
Déliberation - affichage deliberations CM 23042026
unknown - 01042025
Déliberation - affichage deliberations CM 01062023 1
Déliberation - affichage deliberations CM 10032026
Déliberation - affichage deliberations CM 23102023
Déliberation - affichage deliberations CM 20032026
Déliberation - affichage deliberations CM 26032024
Déliberation - affichage deliberations CM 07112025
Déliberation - affichage deliberations CM 15122025
Déliberation - affichage deliberations CM 01042025
Document publié le Mardi 1 avril 2025 par la commune de Vieux-Moulin.
Lien du pdf (Déliberation - affichage deliberations CM 01042025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT DE L'OISE
Canton de Compiègne 2
MAIRIE DE VIEUX-MOULIN
Conseil Municipal du 1er avril 2025
Nombre de Membres
- Afférents au Conseil Municipal 15
- En exercice 15
- Qui ont pris part aux délibérations 08
- Nombre de voix exprimées 10
Date de la convocation : 13 mars 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le premier avril à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune, convoqué régulièrement, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi.
Madame Martin, le Maire, préside la séance.
Présents : Béatrice Martin, Fabrice Chassaing, Christian Marsigny, Anne-Marie Zambetti, Pierre Dodeman, Christophe Bellanger, Stéphane Moniot, Jean-Claude Toudy, Grégory Lacombe.
Absents : Mathieu Vaillant, Florence Hautin, Laurette Guillerm, Sophie Vaillant, Cécile Gassan, Adrien Bouvel-Balissat. Secrétaire de séance : M Stéphane MONIOT.
Pouvoirs : Mme Hautin donne pouvoir à M Bouvel, Mme Guillerm donne pouvoir à M Dodeman. M Bouvel donne pouvoir à Mme Martin.
LISTE DES DELIBERATIONS
072025 : Délibération : Création poste rédacteur ppal 1ère classe et
suppression poste rédacteur ppal 2nde classe. A l’unanimité Pour
082025 : Délibération : Adressage RD 547.
A l’unanimité Pour
092025 : Délibération : CFU 2024.
A l’unanimité Pour
102025 : Délibération : Affectation des résultats 2024.
A l’unanimité Pour
112025 : Délibération : Taux des taxes dites « ménage » 2025.
A l’unanimité Pour
122025 : Délibération : Subvention aux associations. A l’unanimité Pour
132025 : Délibération : Subvention voyage scolaire ménages 2025. A l’unanimité Pour
142025 : Délibération : SIVOC Atelier Musical : contribution
communale 2025.
A l’unanimité Pour
152025 : Délibération : Vote du budget primitif 2025. A l’unanimité Pour 162025 : Délibération : Affectation au 681. A l’unanimité Pour
172025 : Délibération : Référent vectorielle. A l’unanimité Pour
182025 : Délibération : Convention ARCBA emploi. A l’unanimité Pour
192025 : Délibération : Ecritures d’ordre patrimoniales. A l’unanimité Pour
Publiée et affichée à Vieux-Moulin, le 03 avril 2025.