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Déliberation - affichage deliberations CM 01072026
Document publié le Mercredi 1 juillet 2026 par la commune de Vieux-Moulin.
Lien du pdf (Déliberation - affichage deliberations CM 01072026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
DEPARTEMENT DE L'OISE
Canton de Compiègne 2
MAIRIE DE VIEUX-MOULIN
Conseil Municipal du 1er juillet 2026
Nombre de Membres
- Afférents au Conseil Municipal 15
- En exercice 15
- Qui ont pris part aux délibérations 10
- Nombre de voix exprimées 13
Date de la convocation le 25 juin 2026
L’an deux mil vingt-six, le premier juillet à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil Municipal de cette
Commune, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances.
Monsieur PRÉVOST, maire, ouvre la séance.
Présents : Mesdames Béatrice MARTIN, Réjane GUILLEMENOT, Stéphanie MARTINACHE, Damaris
CHAZOT, Julie FOURMANN; Messieurs Franck PRÉVOST, Fabrice CHASSAING, Félix TISSIER, Laurent
DELIN, Aurélien LEJEUNE.
Absents excusés : Mme Stéphanie TONNELIER, Mme Florence HAUTIN, M. Christopher LAMBERT, M.
Thomas BOISSADY, M. Antoine STÉPHANY.
Pouvoir : Mme Tonnelier donne pouvoir à Mme Fourmann, Mme Hautin donne pouvoir à M. Prévost, M.
Boissady donne pouvoir à M. Chassaing.
Monsieur PRÉVOST nomme le secrétaire de séance : Mme Julie Fourmann.
LISTE DES DELIBERATIONS
362026 : Délibération Modificative du Budget. (Crédit de report) : Adopté à l’unanimité.
372026 : Abrogation de la délibération 132026: Adopté à l’unanimité.
382026 : Création de la régie d’avance: Adopté à l’unanimité.
392026 : Éléments de confort: Adopté à l’unanimité.
402026 : Commission sociale: Adopté à l’unanimité.
402026 : Règlement intérieur occupation de l’Atelier: Adopté à l’unanimité.
412026 : Dénomination de la rue des étangs de Saint Pierre et de la route menant au prieuré
Saint Châstres: Adopté à l’unanimité.
Publiée et affichée à Vieux-Moulin, le 06 juillet 2026.
Mairie – 18 rue Saint Jean – 60350 VIEUX-MOULIN
Tél : 03.44.85.60.99
mairie@vieux-moulin60.fr
Siret 216 006 650 00016