Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil municipal du 30 juillet 2
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 30 NO
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 27
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 25
Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du 7 avr
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 3
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 23 FEVRIER 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU MARS
Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du 29 ju
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 2
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 30 juillet 2026
Document publié le Jeudi 30 juillet 2026 par la commune de Saint-Clément-des-Baleines.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 30 juillet 2026)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Énergies,
LISTE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SEANCE DU 30 juillet 2026
Le TRENTE JUILLET DEUX MILLE VINGT-SIX, à dix-neuf heures, le Conseil municipal de la Commune de Saint- Clément-des-Baleines s'est réuni en séance ordinaire, salle municipale, sous la présidence de Monsieur Christophe PENOT, maire, et d'après sa convocation du 24 juillet 2026
PRÉSENTS : MMES ET MM. PENOT CHRISTOPHE, PLAIRE LAURENCE, LOSFELD DOMINIQUE, LASLIER FRANCOISE, TASSIGNY DANIEL, SILHOL MARION, DEWAVRIN MARTINE, GUERRIER CATHERINE, DEPARDON ISABELLE, AURROUSSEAU HUGUES, JANNET FRÉDERIC, PENAUD ANAIS, AUDEBERT GILLES, BESNIER LINA
ABSENTS : LESEUIL MAXIME
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : SILHOL MARION, DÉSIGNÉE A L’UNANIMITÉ
LISTE DES DELIBERATIONS
2026-JUILLET-1
RENONCIATION A L’EXERCICE DU DROIT DE
PREEMPTION SUR UN FONDS DE COMMERCE – SNC
RIBOURG – TABAC PRESSE
A L’UNANIMITE
2026-JUILLET-2
CONVENTION D’OCCUPATION DOMANIALE POUR
LE DEPLOIEMENT ET L’EXPLOITATION
D’INFRASTRUCTURES DE RECHAGE POUR VEHICULES
ELECTRIQUES ET HYBRIDES RECHARGEABLES AVEC
LA SOCIETE « CharG17 ».
A L’UNANIMITE
Affiché en mairie le 10 août 2026 Le Maire, Christophe PENOT