Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CONSEIL 16 mai 2024
Procès Verbal - PROCES VERBAL CM du 28 MAI 2026
Compte-Rendu - CR CONSEIL 30 juin 2026
Compte-Rendu - CR CONSEIL 15 mai 2025
Compte-Rendu - CR CONSEIL du 17 septembre 2024
Procès Verbal - pv cr 11 mai 2023
Compte-Rendu - CR CONSEIL 5 FEVRIER 2026
Compte-Rendu - CR CONSEIL 5 MARS 2026
Compte-Rendu - CR CM CONSEIL du jeudi 14 decembre 2023
Compte-Rendu - CR CONSEIL
Compte-Rendu - CR CONSEIL 28 MAI 2026
Document publié le Jeudi 28 mai 2026 par la commune de Bonchamp-lès-Laval.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CONSEIL 28 MAI 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
7 BONC-HAMP
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2026 à 20H30
Décisions du Maire L'Assemblée a pris acte de l’information
2026-05-01 Création d’un emploi de directeur(trice) des ressources humaines Adopté à l’unanimité
2026-05-02 Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial Adopté à l’unanimité
2026-05-03 Exercice du droit à la formation des élus Adopté à l’unanimité
2026-05-04 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux Adopté à l’unanimité
2026-05-05 Convention implantation d’une borne IRVE avec Territoire d’énergie Mayenne Adopté à l’unanimité
2026-05-06 Décision modificative n°1 Adopté à l’unanimité
2026-05-07 Approbation du Compte Administratif 2025 Adopté à l’unanimité
2026-05-08 Affectation des résultats Adopté à l’unanimité
2026-05-09 Approbation du Compte de Gestion 2025 Adopté à l’unanimité
25, rue du Maine - 53960 Bonchamp - Tél.02 43 90 31 88
Courriel : mairie@bonchamp.fr - Site internet : www.bonchamp.fr