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Déliberation - 2153217
Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Rombas.
Lien du pdf (Déliberation - 2153217)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
Rombas, le 26 mars 2026
À L’ensemble des membres du Conseil
Municipal
N/Réf : SD/AB
Contact : Sandrine DRIANT
: 03.87.67.92.27
: 03.87.67.86.32
: secretariat-general@rombas.com
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira, en séance ordinaire :
Le jeudi 2 avril 2026
Salle du Conseil à la Mairie,
à 18h00
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, en l’assurance de mes sincères salutations.
Le Maire,
Lionel FOURNIER ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 2 AVRIL 2026
1) Désignation du secrétaire de séance
2) Approbation des procès-verbaux de la réunion des Conseils Municipaux des 2 décembre 2025 et 22 mars 2026.
Communication des décisions du Maire.
ADMINISTRATION GENERALE
3) Délégations du conseil municipal au Maire.
4) Fixation et répartition des indemnités de fonction des Elus.
5) Commission d'appel d'offres des marchés publics et d'ouverture des plis en matière de délégations de services public.
6) Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) suite aux élections municipales de 2026.
7) Fixation du nombre d'administrateurs au sein du Conseil d'Administation du CCAS. 8) Désignation des représentants du conseil municipal au Conseil d'AdministatIon du CCAS.
9) Désignation par le conseil municipal des représentants de la Ville dans les structures intercommunales, les Conseils d'Administration et diverses commissions.
10) Désignation des représentants pour la SEM OMERGA ENERGIE ET SERVICES ROMBAS
11) Désignation des représentants pour la SPL ORNE-THD
12) Désignation des représentants pour la SPL OMEGA GREEN 13) Désignation des représentants pour la SPL ORNE TRANSITION 14) Désignation des représentants pour la SPL DESTINATION AMNEVILLE 15) Composition des Commissions Municipales Permanentes
FINANCES
16) Débat d'Orientation Budgétaire 2026 (DOB 2026)
17) Pertes sur créances irrécouvrables : admissions en non-valeur et créances éteintes.
RESSOURCES HUMAINES
18) Exercice du droit à la formation
Communications du Maire