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Procès Verbal - 1916792
Arrêté - 2174643
Déliberation - 2176718
Déliberation - 1923914
Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Rombas.
Lien du pdf (Déliberation - 1923914)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
r REÇU EN PREFECTURE
le 17/83/2825
Commune de Rombas
Département de la Moselle
Arrondissement de Metz-Campagne
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2025
Délibération n° 2025/03/6
Date de la La séance débute à Acte exécutoire à Affichée en Mairie convocation : 18h00 compter du : le : 7 mars 2025 et se termine à 19h15 14 mars 2025 14 mars 2024
Conseillers élus : 299 Conseillers en fonction : 29 Conseillers présents : 20
Étaient présent(e)s (21)
M. FOURNIER Lionel, Président
M.RISSER Charles
Mme WAGNER Veronica
M. NOBILE Didier
Mme MACAIGNE Crhristèle
M. MARRELLA Vincent
Mme KRAOUCHE Bakhta
Mme OUTOMURO Clotilde
Mme KEUVREUX Anita
Mme COLOMBEY Fabienne
M. CHARO Michel
M. RUPPERT José
M. DUMON Joël M. BARBARAS Pascal
Étaient absent(e)s avec procuration (9)
Mme MUHLMANN Aude procuration à M. RISSER Charles
M. SAUDRY Thierry procuration à M. Didier Nobile
Mme BENCI Monique procuration à Mme Christel MACAIGNE
Mme BALZER Lise procuration à Mme WAGNER Veronica
M. IORFIDA Serge procuration à M. MARRELLA Vincent
M. IAFRATE Michel procuration à PELTIER Xavier
Mme MOLINA Angélique procuration à M. Jonathan DOLBEAU
Mme INTERRANTE Rose Marie procuration à Mme GATTO Josiane
M. BEN ARIF Samir procuration à M. VILLA Victor
Était absent(e)s excusé(e)s (0)
Secrétaire de séance : M. DOLBEAU Jonathan
Mme DA ROCHA Maria
M. PELTIER Xavier
M. DOLBEAU Jonathan
Mme GATTO Josiane
M. VILLA Victor
Mme STEINBACH Danielle ë REÇU EN PREFECTURE
le 17/83/2825
L { fl } .
‘6. Débat d'Orientation Budgétaire 2025 (DOB 2025).
Comme chaque année, conformément à l’article L. 2312-1 du code général des collectivités
territoriales, « dans Les communes de 3 500 habitants et plus, le maire présente au Conseil
municipal, dans un délai de deux mois précédant l'examen du budget, un rapport sur Les
orientations budgétaires ».
Ce rapport donne lieu, au Conseil municipal, à un débat sur les orientations budgétaires (DOB)
permettant aux élus locaux d’avoir une vision de l’environnement juridique et financier de la
collectivité mais aussi d’appréhender Les différents éléments de contexte pesant sur la
préparation budgétaire de l'année à venir. ILest pris acte de ce débat par une délibération
spécifique.
Entendu l'exposé de Monsieur Le Maire, il est demandé au Conseil municipal,
- de prendre acte de la tenue du Débat d'Orientation Budgétaire 2025
KKKKKKKKKXXKXKE
Le Conseil municipal,
PREND acte de la tenue du débat d'orientation budgétaire 2025
Pour extrait certifié conforme,
Rombas, le 14 mars 2025.
Secrétaire de séance,
Jonathan DOLBEAU