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Procès Verbal - 1916792
Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Rombas.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1916792)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE ROMBAS DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Rombas, le 7 mars 2025
À L'ensemble des membres du Conseil
Municipal
N/Réf : VD/AB
Contact : Virginie DEMOUGIN
& : 03.87.67.92.27
: 03.87.67.92.21
DA : secretariat-general@rombas.com
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira, en séance ordinaire :
Le jeudi 13 mars 2025
Salle du Conseil à la Mairie,
à 18h00
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, en l'assurance de mes sincères salutations.
Le Maire,
Lionel FOURNIER VILLE DE
C #
ROMBAS
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
du 13 mars 2025
< Désignation du secrétaire de séance
1) Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 19 décembre 2024.
2) Décisions de Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations.
ADMINISTRATION GENERALE
3) Rapport annuel orne THD 2023-2024.
4) Cession d'actions de la SEM ORNE THD appartenant à la ville au Sivom d’Algrange Nilvange.
5) Cession d’actions de la SEM ORNE THD appartenant à la Commune de MARANGE-SILVANGE à la Commune d'HERBITZHEIM.
FINANCES
6) Débat d'Orientation Budgétaire 2025 (DOB 2025).
RESSOURCES HUMAINES
7) Modification du tableau des effectifs — Création de poste.
SCOLAIRE
8) Convention relative à l’intervention des AESH sur le temps de pause méridienne.
TECHNIQUE
9) Servitude de passage à la société EG MONTOIS.
10) Destination des coupes de la forêt communale pour l’exercice 2024/2025.
Communication de Monsieur le Maire