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Déliberation - DCM 20250408 40 PCCPE Culture Subvention except FESTYVOCAL
Document publié le Vendredi 26 août 2005 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20250408 40 PCCPE Culture Subvention except FESTYVOCAL)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20250408_40
Référence Nomenclature n°7.5
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
Direction en charge : Pôle Communication, Culture, Evènementiel, Protocole, Prospections commerciale, démocratie locale et citoyenne Service en charge : Culture - Animation
OBJET : Attribution et versement d’une subvention de fonctionnement « Organisations » à l’association FESTYVOCAL
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L2121-29 et L2541-12-10ème alinéa ;
Vu l'ordonnance n°2005-1027 du 26 août 2005 précisant que l'attribution des subventions donne lieu à une délibération distincte du budget,
Considérant que l’association FESTYVOCAL a organisé un concours de composition international,
Considérant que les lauréats retenus pour ce concours, avec remise entre autres d’un prix de la Ville de Firminy, composeront une œuvre pour chœur amateur qui sera présentée à l’Eglise Saint Pierre le Corbusier,
Considérant l’intérêt de contribuer au financement de ce concours en attribuant une subvention de fonctionnement « Organisations » de 3.000,00 € à l’Association FESTYVOCAL,
Il est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- Approuver l’attribution et le versement d’une subvention de fonctionnement « Organisations » de 3.000,00 € à l’Association FESTYVOCAL,
- Dire que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget de la Commune,
- Donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération. COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20250408_40
Référence Nomenclature n°7.5
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’Unanimité,
- APPROUVE l’attribution et le versement de la subvention de fonctionnement « Organisations » de 3 000,00 € à l’Association FESTYVOCAL,
- DIT que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget de la Commune.
- DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération,
Fait à Firminy, le 08 Avril 2025
La Secrétaire de Séance, Le Maire,
Béatrice MOUNIER Julien LUYA
Certifié exécutoire compte tenu de sa publication
en date du ………………………….
Pour le Maire et par délégation,
Le Directeur Général des Services
S. BELAIDI
Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l’objet d’un recours gracieux devant l’autorité territoriale ou d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie postale au 184 rue Duguesclin - 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l’application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr. COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20250408_40
Référence Nomenclature n°7.5
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
SEANCE DU MARDI 08 AVRIL 2025
Attribution et versement d’une subvention de fonctionnement « Organisations » à l’association FESTYVOCAL
________________________________________________________________
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 1er Avril 2025, s’est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 08 Avril 2025 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de FIRMINY.
PRESENTS :
M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CELLE Denis, Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick (à partir de 18 h 07), Mme GUILLOT Laëtitia, Mme GIL Nathalie, M. ROBERT Loïc, Mme DREVET Leslie (à partir de 18 h 22), Mme COLOMBET Lyla, M. CHANUT Robert, M. ZEDDA Marc, Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaëtan, Mme MAISONNEUVE Marie, M. TABELLION Patrick, M. VALLER Daniel, Mme BERTOLETTI Christiane, M. LEVET Vincent, Mme ROCHE PINEL Arlette, M. LOMBARDIN Daniel, M. DUMOND Jean-Claude (à partir de 18 h 34), Mme PORTAILLER Chantal, M. PETIT Marc, Mme PERRON Julie, M. MENDES José, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme PUTOT Anne-Sophie.
ABSENTS :
M. MADO Patrick (jusqu’à 18 h 07), Mme DREVET Leslie (jusqu’à 18 h 22), M. DUMOND Jean-Claude (jusqu’à 18 h 34).
POUVOIRS :
M. MAZARI Nabil à M. LUYA Julien, Mme FILLOUX Tiffanie à Mme GUILLOT Laëtitia, Mme GIBERNON Danielle à M. MENDES José, Mme TAING Claire à M. PETIT Marc.
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme MOUNIER Béatrice.
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACÉ M-France, Responsable service Assemblée
Mme LUACES Géraldine, Responsable service Finances
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de membres présents : 29
Nombre de pouvoirs : 4
Nombre de membres absents :
Nombre de votants : 33