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Déliberation - 2023 131 41 PRCAT Culture Subvention except FESTYVOCAL
Document publié le Vendredi 26 août 2005 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 131 41 PRCAT Culture Subvention except FESTYVOCAL)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
ï d mir 042-214200958-20230328-2023-131-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 31/03/2024
Publication : 31/03/2023
ville BRIITER 2 reve ville-firminy.fr M
Le Corbusier
AUEJHHHH Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°2023-131
Référence Nomenciature n°7.5
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
Direction en charge: Pôle Relations Citoyennes et attractivité |
territoriale
Service en charge : Culture - Animation
OBJET: Attribution et versement d’une subvention de fonctionnement « Organisations » à l'association FESTYVOCAL
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L2121-29 et L2541-12-10è"e alinéa ;
Vu l'ordonnance n°2005-1027 du 26 août 2005 précisant que l'attribution des subventions donne lieu à une délibération distincte du budget,
Considérant que l'association FESTYVOCAL a organisé le 5 janvier dernier un concours de composition,
Considérant que les lauréats retenus pour ce concours, avec remise entre autres d'un prix de la Ville de Firminy, composeront une œuvre pour chœur amateur qui sera présentée à
l'Eglise Saint Pierre le Corbusier,
Considérant l'intérêt de contribuer au financement de ce concours en attribuant une subvention de fonctionnement « Organisations » de 3.000,00 € à l'Association FESTYVOCAL,
est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir:
-__ Approuver l'attribution et le versement d'une subvention de fonctionnement « Organisations » de 3.000,00 € à l'Association FESTYVOCAL,
-__ Dire que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget de la Commune,
- _ Donner tous pouvoirs à Monsieur ie Maire où à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération. sFirmINy sn rer ville min y tr NE Le Corbusier
HU HU Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY Délibération n°2023-131
Référence Nomenclature n°7.5
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'Unanimité,
- APPROUVE l'attribution et le versement de la subvention de fonctionnement
« Organisations » de 3 000,00 € à l'Association FESTYVOCAL,
-__ DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les
mesures ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la
présente délibération,
- DIT que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget de la Commune.
Ont signé au registre les membres présents
Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 28 Mars 2023
Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l'objet d'un recours gracieux devant l'autorité territoriale ou d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie postale au 184 rue Duguesclin - 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l'application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr. vw ville-hieminy
Le Corbusier
HUE JHHH Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°2023-131
Référence Nomenclature n°7.5
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
SEANCE DU MARDI 28 MARS 2023
Attribution et versement d'une subvention de fonctionnement
« Organisations » à l'association FESTYVOCAL
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 21 Mars 2023, s'est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 28 Mars 2023 à
18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de FIRMINY.
PRESENTS :
M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CELLE Denis (à partir de 20 h 14), Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick, Mme GUILLOT Laëtitia, M. MAZARI Nabil, Mme GiL Nathalie, M. ROBERT Loïc (à partir de 18 h 45), Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyla, M. ZEDDA Marc, Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaëtan, Mme MAISONNEUVE Marie, M. TABELLION Patrick, M. VALLER
Daniel, M. BERTOLETTI Christiane, M. LEVET Vincent, Mme ROCHE PINEL Arlette, M. DUMOND Jean-Claude (à partir de 18 h 08), Mme PORTAILLER Chantal, M. PETIT Marc (à partir de 18 h 28), Mme PERRON Julie, M. MENDES José, Mme GIBERNON Danielle,
M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne-Sophie.
POUVOIRS : M. CELLE Denis à M. MADO Patrick (jusqu'à 20 h 14), M. ROBERT Loïc à
M. GRANGE Gaëtan (jusqu'à 18 h 45), M. CHANUT Robert à M. LEVET Vincent, M.
LOMBARDIN Daniel à M. VALLER Daniel, Mme CREGO Tiffanie à Mme GUILLOT Laëtitia.
ABSENT : M. DUMOND Jean-Claude (jusqu'à 18 h 08), M. PETIT Marc (jusqu'à 18 h 28).
SECRETAIRE DE SEANCE : M. VALLER Daniel
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACÉ M-France, Responsable service Assemblée
Mme LUACES Géraldine, Responsable service Finances
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de membres présents : 30
Nombre de pouvoirs : 3
Nombre de membres absents : 0
Nombre de votants : 33