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Déliberation - DCM 20240402 40 PTech Espacesverts Subventions
Document publié le Mardi 26 août 2008 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20240402 40 PTech Espacesverts Subventions)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200958-20240402-DCM_20240402_40-DE|
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet 08/04/2024
Publication : 09/04/2024
: an uw)
Le Corbusier
HUB HHHR Patrimoine mondiat
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20240402_40
Référence Nomenclature n°7.5
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
Direction en charge : Pôle technique Patrimoine Aménagement et Développement territorial
Service en charge : Propreté — Cadre de Vie — Espaces Verts
Objet : Attribution et versement des subventions de fonctionnement au titre de l’année 2024
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment en son article L2121-29,
Vu l'ordonnance n°2005-1027 du 26 août 2008 relative à la simplification et à l'amélioration des règles budgétaires et comptables applicables aux collectivités territoriales, à leurs groupements et aux établissements publics locaux qui leur sont rattachés,
Vu les dossiers de demande de subvention de fonctionnement pour l'année 2024 déposés respectivement par les Associations dénommées Société Colombophile l'Eclair, Société de Chasse de Chazeau, Les Jardiniers des 4 Vents,
Considérant l'intérêt de soutenir les associations qui de par leurs actions, leur mobilisation et leur engagement auprès de la population favorisent ainsi le rayonnement de la Ville,
Considérant que tesdites demandes de subventions sont d'un montant égal ou inférieur à 1.000,00 €
Il est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- Approuver l'attribution et le versement d’une subvention de fonctionnement au titre
de l'année 2024 d'un montant de :
o 150,00 € au bénéfice de l'Association dénommée « Société Colombophile l'Eclair »
o 300,00 € au bénéfice de l'Association dénommée « Société de Chasse de Chazeau »
o 400,00 € au bénéfice de l'Association dénommée « Les Jardiniers des 4 Vents »
- Dire que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget de la Commune,
- Donner tous pouvoirs à Monsieur ls Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération, sheminu Le Corbusier
UHR Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20240402_40
Référence Nomenclature n°7.5
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'Unanimité,
- __ APPROUVE l'attribution et le versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2024 d'un montant de :
© 150,00 € au bénéfice de l'Association dénommée « Société Colombophile l'Eclair »
© 300,00 € au bénéfice de l'Association dénommée « Société de Chasse de Chazeau »
o 400,00 € au bénéfice de l'Association dénommée « Les Jardiniers des 4 Vents »
- DIT que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget de la Commune,
-__ DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 02 Avril 2024
Le Secrétaire de Séance,
__ Sosoenh,
Jean-Claude DUMOND
Certifié exécutoire compte tenu de sa publication
en date du... Lie.
Pour la Maire et par délégation,
Le Directeur Généra! des Services
Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente déibération pourra faire l'objet d’un recours gracieux devant l'autorité territoriale où d'un recours contentieux devant le ‘Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par vois postale au 184 rue Duguesciin- 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l'application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr. na mm ww.vile-tiemingte Mb
Le Corbusier
HU LH
Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20240402_49
Référence Nomenclature n°7.5
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIÈNNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
SEANCE DU MARDI 02 AVRIL 2024
Attribution et versement des subventions de fonctionnement au titre de l’année 2024
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 26 Mars 2024, s’est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 02 Avril 2024 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de FIRMINY.
PRESENTS :
M, LUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CELLE Denis (à partir de 19 h C1), Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick, Mme GUILLOT Laëtitia, M. MAZARI Nabil, Mme GIL Nathalie, M. ROBERT Loïc, Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyla (à partir de 18 h 30), M. CHANUT Robert (à partir de 18 h 35), M. ZEDDA Marc, Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaëtan, Mme MAISONNEUVE Marie, M. VALLER Daniel, Mme BERTOLETTI Christiane, M. LEVET Vincent, M. LOMBARDIN Daniel, Mme FiLLOUX Tiffanie (jusqu'à 20 h 30), M. DUMOND Jean-Claude, M, PETIT Marc, Mmé PERRON Julie, M. MENDES José, Mme GIBERNON Danielle, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne-Sophie.
POUVOIRS :
M. CELLE Denis (jusqu'à 19 h 01) à Mme MOUNIER Béatrice, Mme COLOMBET Lyla Gusqu'à 18 h 30) à Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CHANUT Robert (jusqu'à 18 h 35) à M. LEVET Vincent, M. TABELLION Patrickà Mme MAISONNEUVE Marie, Mme ROCHE PINEL Arlette à Mme CAMOSSO Jacqueline, Mme FILLOUX Tiffanie (à partir de 20 h 30) à Mme Laëtitiz GUILLOT, Mme PORTAILLER Chantal à M. MADO Patrick.
SECRETAIRE DE SEANCE : M. DUMOND Jean-Claude
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACÉ M-France, Responsable service Assemblée
Mme LUACES Géraldine, Responsable service Finances
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de membres présents : 30
Nombre de pouvoirs : 3
Nombre de membres absents : 0
Nombre de votants : 33