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Déliberation - 2022 369 30 PRCAT Culture Subvention except CHOEUR ONDAINE
Document publié le Vendredi 26 août 2005 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 369 30 PRCAT Culture Subvention except CHOEUR ONDAINE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200958-20221205-2022-369-DE
wseen im tr VW Accusé certifié exécutoire
Le Corbusier Réception par le préfet : 08/12/2022
HUE LIHHH Publication : 08/12/2022
Patrimoine mondial
UNESE9 COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°2022-369
Référence Nomenclature n°7.5
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
Direction en charge: Direction Relations Citoyennes et attractivité territoriale
Service en charge : Culture et Animation évènementielle
OBJET: Attribution et versement d’une subvention à l'association CHŒUR ONDAINE
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ; et notamment son article L.2121-29
Vu l'ordonnance n°2005-1027 du 26 août 2005 précisant que l'attribution des subventions donne lieu à une délibération distincte du budget :
Considérant que l'association CHŒUR ONDAINE organisera le 17 décembre 2022 un concert à l'Eglise du Mas,
Considérant que ce concert présentera l'œuvre « JUBILATE DEO » de Dan FORREST, avec un nombre important de choristes et musiciens, un pianiste et un professeur de chant
pour approfondir le travail de l’œuvre,
Considérant la nécessité d'attribuer une subvention exceptionnelle de 2 000 € à l'association CHŒUR ONDAINE pour lui permettre d'organiser ce concert.
Il'est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- _ Approuver l'attribution et le versement d'une subvention exceptionnelle de 2 000 € à l'association CHŒUR ONDAINE,
Donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération,
- Dire que la dépensé afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget de la Commune. ayez 5 eo INMMIMII
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Le Corbusier
HUE JHHH
Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY Délibération n°2022-369
Référence Nomenclature n°7.5
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’'Unanimité,
= APPROUVE l'attribution et le versement de la subvention exceptionnelle de 2 000 € à l'association CHŒUR ONDAINE,
- _ DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la
présente délibération,
- DIT que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget de
la Commune.
Ont signé au registre les membres présents
Firminy, le 5 décembre 2022
Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l'objet d'un recours gracieux devant l'autorité territoriale ou d'un recours contentieux devant le Tribunai Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie postale au 184 rue Duguesclin - 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l'application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr. SPrmrr
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Le Corbusier
HU IHHH
Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°2022-369
Référence Nomenclature n°7.5
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
SEANCE DU LUNDI 05 DECEMBRE 2022
Objet: Attribution et versement d'une subvention à l'association
CHŒUR ONDAINE
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 29
Novembre 2022, s'est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Lundi 05 Décembre 2022 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de
FIRMINY.
PRESENTS :
M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe (à partir de 18h14), Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CELLE Denis, Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick, Mme GUILLOT Laëtitia, M. MAZARI Nabil, Mme GIL Nathalie, M. ROBERT Loïc, Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyla (à partir de 18h10), M. CHANUT Robert (à partir de 18h20), Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaëtan, Mme MAISONNEUVE Marie, M. TABELLION Patrick, M. VALLER Daniel, Mme BERTOLETTI Christiane (à partir de 18h32), M. LEVET Vincent, Mme ROCHE PINEL Arlette, M. LOMBARDIN Daniel, M. DUMOND Jean-Claude (jusqu'à 19h58), M. PETIT Marc, M. MENDES José, Mme GIBERNON Daniele, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne- Sophie.
POUVOIRS :
M. CHALAND Christophe (jusqu'à 18h14) à M. MADO Patrick, Mme COLOMBET Lyla (jusqu'à 18h10) à Mme PINEL ROCHE Arlette, M. CHANUT Robert (jusqu'à 48h20) à M. ROBERT Loïc, M. ZEDDA Marc à Mme CAMOSSO Jacqueline, Mme BERTOLETTI Christiane (jusqu'à 18h32) à Mme MOUNIER Béatrice, Mme CREGO Tiffanie à Mme GUILLOT Laëtitia, M. DUMOND Jean-Claude (jusqu'à 19h58) à M. CELLE Denis, Mme PORTAILLER Chantal à M. LEVET Vincent, Mme PERRON Julie à Mme TAING Claire.
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme CAMOSSO Jacqueline.
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACÉ M-France, Responsable service Assemblée
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de membres présents : 29
Nombre de pouvoirs : 4
Nombre de membres absents : 0
Nombre de votants : 33 er
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