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Procès Verbal - PV 14 04 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montpensier.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 14 04 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Banque,
Mairie
de
Montpensier
- 14
rue
de
la
Mairie
63260
MONTPENSIER
Tél.
04
73
63
69
83.
www.montpensier.fr
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
14
AVRIL
2025
A
19
H
00
PRESIDENCE
: M.
David
DESPAX,
maire
PRESENTS
:M.
David
DESPAX,
maire
;M.
Saïd
MOURTADA,
premier
adjoint
;Mme
Amandine
LOPEZ,
deuxième
adjointe
;
M.
Corentin
AYGLON,
troisième
adjoint
;
Mme
Claudine
HUGUET
et
Mme
Bernadette
FRANCES,
conseillères
municipales
;
M.
Jean-Luc
TIXIER,
M.
Damien
PETIT
et
M.
Florian
CHANET,
conseillers
municipaux.
Date
de
convocation
: 5
mars
2025
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 9
Nombre
de
conseillers
municipaux
présents
: 9
Nombre
de
conseillers
municipaux
votant
aux
délibérations
des
points
1 à
6:9
Nombre
de
conseillers
municipaux
votant
à
la
délibération
du
point
7
: 7
RAPPEL
DE
L’ORDRE
DU
JOUR :
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
17
mars
2025
Taux
des
taxes
locales
Subventions
aux
associations
Vente
d'herbe
annuelle
Budget
primitif
2025
Avis
sur
le
projet
de
PLUÏH
Rétrocession
à
la
Commune
de
la voirie
privée
du
lotissement
«
Le
Fugeat
»
Mise
à
disposition
pour
la
pêche
du
plan
d’eau
communal
à
l'association
de
pêche
Questions
diverses
D CHE UmESE NT Monsieur
Saïd
MOURTADA
a été
désigné
secrétaire
de
séance.
1 - APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
17
MARS
2025
Monsieur
le Maire
demande
si des
membres
du
conseil
municipal
ont
des
remarques
à formuler
sur
le
procès-verbal
de
la séance
du
17
mars
2025
qui
leur
a
été
transmis.
Aucune
remarque
n’est
formulée.
Le
procès-verbal
de
la
précédente
réunion
est
adopté
à
l'unanimité
des
membres
présents. Mairie
de
Montpensier
- 14
rue
de
la
Mairie
63260
MONTPENSIER
Tél.
04
73
63
69
83.
www.montpensier.fr
2 — TAUX
DES
TAXES
LOCALES
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
que
la
loi
de
finances
pour
2025
prévoit
une
augmentation
des
bases
des
taxes
locales
(taxes
foncières
et
taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires)
de
1,7
%.
Dans
la
mesure
où
les
charges
de
fonctionnement
s’accroissent
et
que
le
gouvernement
envisage
des
coupes
budgétaires
sur
les
collectivités
territoriales,
notamment
les
communes,
la
commission
chargée
du
budget
a
proposé
une
augmentation
des
taux
de
1%
par
rapport
à
ceux
de
2024.
Ainsi
avec
une
augmentation
de
1%
des
taux
cumulée
avec
l'augmentation
des
bases,
le
produit
des
taxes
augmenterait
d'environ
4.823,00
€
par
rapport
à celui
perçu
sur
l'exercice
2024.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
décide
d'augmenter
les
taux
des
taxes
locales
de
1%
par
rapport
à
2024
et
de
les
fixer
comme
suit
:
-taxe
foncière
sur
les
propriétés
non
bâties
73,74%
-taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
37,53
%
-taxe
d'habitation
9,73
%
3
—
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
ET
AU
C.C.ASS.
1 —
Subventions
aux
associations
:
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
Monsieur
Saïd
MOURTADA,
premier
adjoint,
chargé
des
affaires
socio-culturelles. Concernant
les
subventions
aux
associations
à
attribuer
sur
l'exercice
2025,
il
présente
à
l'assemblée
les
montants
proposés
par
la
commission
chargée
du
budget,
ce
en
fonction
des
dossiers
de
demande
déposés
en
mairie
et
des
activités
récurrentes.
Par
équité,
une
subvention
de
200,00
£
serait
attribuée
aux
quatre
associations
de
la
commune
qui
font
preuve
de
dynamisme,
à
savoir
:le
Comité
des
Fêtes,
Générations
Montpensier,
Culture
Nature
et
la
coopérative
scolaire.
La
société
de
chasse
se
verrait
attribuer
une
subvention
de
150,00
€.
Une
subvention
de
50,00
€
serait
attribuée
à
l’amicale
des
sapeurs-pompiers
d’Aigueperse.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
unanime,
approuve
les
propositions
de
subventions
aux
associations
présentées.
2
—
Subvention
au
C.C.AsS. :
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'assemblée
que
la
principale
recette
du
budget
du
C.C.A.S.
est
constituée
par
la
subvention
provenant
du
budget
général
de
la
Commune.
Il
propose
de
diminuer
cette
subvention
par
rapport
à
2024
qui
était
de
3.000,00
€.
En
effet,
le
C.C.A.S.
va
s'organiser
pour
faire
des
économies
sur
les
actions
de
fin
d'année
à destination
des
personnes
de
65
ans
et
plus.
De
ce
fait,
une
subvention
de
2.500,00
€
est
proposée.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
unanime,
décide
d'attribuer
pour
2025,
une
subvention
de
2.500,00
€
au
C.C.ASS. Mairie
de
Montpensier
- 14
rue
de
la
Mairie
63260
MONTPENSIER
Tél.
04
73
63
69
83.
www.montpensier.fr
4 — VENTE
D’HERBE
ANNUELLE
Monsieur
le
Maire
expose
à
l’assemblée
que
chaque
année,
le
Conseil
municipal
délibère
sur
la
vente
de
la
coupe
d’herbe
du
terrain
de
sport
qui
est
consentie
à
Monsieur
Daniel
LEBOURG,
agriculteur,
au
prix
de
60,00
€.
Dans
la
mesure
où
la
surface
a
été
amputée
en
raison
de
l'implantation
du
city-stade
et
de
l'aire
de
jeux
pour
les enfants,
et que
de
plus,
le terrain
a été
fortement
endommagé
par
les travaux,
il
propose
de
céder
cette
herbe
à
titre
gracieux.
Cependant,
il
propose
qu’en
échange
de
ce
don
d'herbe,
M.
Daniel
LEBOURG
s'engage
à
remettre
en
état
le
terrain
et
à
le
tondre
régulièrement,
notamment
avant
le vide-grenier
organisé
par
le
Comité
des
Fêtes
le
28
septembre
2025.
En
outre,
M.
Daniel
LEBOURG
a proposé
de
faucher
également
la parcelle
enherbée
située
à la
butte
à côté
du
château
d’eau. Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
unanime,
décide
de
vendre
à
titre
gracieux
l'herbe
du
terrain
de
sport
et de
la
Butte
à M.
Daniel
LEBOURG
à condition
qu’il
entretienne
ces
deux
parcelles,
sur
demande
de
la Commune
et en
particulier
avant
le vide-grenier
prévu
le 28
septembre
2025. 5 —
BUDGET
PRIMITIF
2025
Monsieur
le
Maire
présente
à
l’assemblée
le
projet
de
Budget
Primitif
2025
sur
lequel
a
travaillé
la
commission
chargée
du
budget.
Section
de
fonctionnement :
DEPENSES Chapitre
011
Charges
à caractère
général :
124.703,00
€
Chapitre
012
Charges
de
personnel :
149.600,00
€
Chapitre
014
Atténuations
de
produits
:
1.300,00
€
Chapitre
65
Autres
charges
de
gestion
courante :
43.902,00
€
Chapitre
66
Charges
financières :
5.844,00
€
Chapitre
68
Amortissement
dépenses
TE63 :
3.343,00
€
Chapitre
023
Virement
à
la section
d'investissement :
64.177,00
€
392.869,00
€
RECETTES Chapitre
013
Atténuations
de
charges :
493,00
€
Chapitre
70
Produits
des
services :
27.550,00
€
Chapitre
73
Impôts
et
taxes
:
200.947,00
€
Chapitre
74
Dotations
et
participations
:
104.075,00
€
Chapitre
75
Autres
produits
de
gestion
courante
:
15.030,34
€
Chapitre
76
Produits
financiers :
2,00
€
002
Excédent
antérieur
reporté :
44.771,66
€
392.869,00
€ Mairie
de
Montpensier
- 14
rue
de
la Mairie
63260
MONTPENSIER
Tél.
04
73
63
69
83.
www.montpensier.fr
Monsieur
le
Maire
fait
remarquer
que
cette
année,
la
Commune
bénéficie
d’une
nouvelle
dotation
de
l'Etat
«
dotation
de
solidarité
rurale
cible
»
d’un
montant
de
20.763,00
€
qui
permet
donc
d'augmenter
les
dépenses
de
ce
montant.
Section
d'investissement
:
DEPENSES
Restes
à
réaliser
Nouveaux
crédits
Total
Cantine
scolaire
:
752,00
€
752,00
€
City-stade :
63.215,00
€
63.215,00
€
Chauffage
mairie
et
école :
55,000,00
€
55.000,00
€
Réfection
réseaux
eaux
pluviales
:
70.000,00
€
70.000,00
€
Rénovation
énergétique
du
logement
:
30.000,00
€
Travaux
TE
63 :
2.518,00
€
2.518,00
€
Matériel
divers :
29.476,00
€
29.476,00
€
Acquisition
voirie
lotissement :
201,00
€
201,00
€
Travaux
divers
(voirie
ou
bâtiments) :
20.000,00
€
20.000,00
€
Rénovation
porte
église :
10.000,00
€
10.000,00
€
Remboursement
capital
emprunts :
23.644,00
€
23.644,00
€
Opérations
d'ordre :
2.799,00
€
2.799,00
€
191.485,00
€
115.121,00
€
306.606,00
€
RECETTES
Restes
à
réaliser
Nouveaux
crédits
Total
Subvention
Etat
DSIL
cantine
:
10.460,00
€
10.460,00
€
Subvention
Dpt
FIC
cantine :
25.152,00
€
25.152,00
€
Subvention
Etat
ANS
city-stade
:
46.027,00
€
46.027,00
€
Subvention
Région
city-stade
:
45.000,00
€
45.000,00
€
Subvention
Etat
DETR
chauffage
:
13.522,00
€
13.522,00
€
Subvention
Etat
DSIL
chauffage :
4.507,00
€
4.507,00
€
Subvention
Dpt
FIC
chauffage :
18.030,00
€
18.030,00
€
Eco-prime
CEE :
1.500,00
€
1.500,00
€
Don
fondation
du
patrimoine
église
:
8.000,00
€
8.000,00
€
Amortissements :
3.343,00
€
3.343,00
€
Virement
de
la section
de
fonctionnement :
64.177,00
€
64.177,00
€
Opérations
d'ordre :
2.799,00
€
2.799,00
€
Excédent
antérieur
reporté
2024 :
14.071,92
€
14.071,92
€
Affectation
du
résultat
2024 :
14.716,00
€
14.716,00
€
FCTVA
:
20.300,08
€
20.300,08
€
Taxe
d'aménagement :
15.000,00
€
15.000,00
€
162.698,00
€
143.907,00
€
306.605,00
€
Monsieur
le
Maire
précise
que
les
dépenses
concernant
la
réfection
des
réseaux
d'eaux
pluviales
des
rues
du
Fugeat
et
de
la
Dantonne,
ne
seront
pas
en
totalité
effectuées
sur
2025
car
la
convention
avec
le
Syndicat
du
Haut
Buron
prévoira
certainement
une
refacturation
des
frais
assumés
par
ledit
syndicat
sur
un
échéancier
en
deux
voire
trois
exercices
budgétaires.
Par
ailleurs,
est
ouvert
un
programme
relatif
à
la
rénovation
énergétique
du
logement
locatif
avec
une
réalisation
effective
des
dépenses
après
2025.
L'objectif
est
de
prévoir
les
crédits
en
section
d'investissement. Mairie
de
Montpensier
- 14
rue
de
la
Mairie
63260
MONTPENSIER
Tél.
04
73
63
69
83.
www.montpensier.fr
Concernant
le
logement
communal,
il s'avère
en
effet
nécessaire
d'effectuer
un
programme
de
rénovations
car
en
l’état
actuel
des
choses,
à
moyen
terme,
il ne
répondra
plus
aux
normes
pour
continuer
à être
loué.
Monsieur
Damien
PETIT,
conseiller
municipal,
informe
l’assemblée
que
suite
au
diagnostic
énergétique
effectué
pour
cette
habitation
en
2023,
il
est
nécessaire
d'envisager
les
travaux
suivants
:
-rectification
d'anomalies
sur
les
installations
électriques
et
au
gaz
-isolation
des
combles
et
isolation
par
l'extérieur
-traitement
de
la
charpente
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
unanime,
adopte
le
Budget
Primitif
2025
présenté. 6 — AVIS
SUR
LE
PLUiH
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'assemblée
que
le
25
mars
2025,
le
Conseil
communautaire
a
validé
le
PLUiH
(zonage
et
règlement).
Toutes
les
communes,
membres
de
la
Communauté
de
Communes
Plaine
Limagne
(CCPL),
doivent
maintenant
se
prononcer
pour
émettre
un
avis
sur
ce
PLUÏH
avant
le
15
avril.
Ensuite,
le
projet
sera
transmis
aux
Personnes
Publiques
Associées
(services
de
l'Etat,
chambre
d'agriculture
etc)
pour
mise
à
enquête
publique
en
septembre.
Si
tout
se
déroule
bien,
le
PLUIH
serait
donc
approuvé
définitivement
par
le
Conseil
communautaire
et
par
arrêté
préfectoral
en
fin
d'année,
pour
une
entrée
en
vigueur
à
compter
de
janvier
2026.
|
rappelle
que
les
documents
étaient
mis
à
disposition
à
la
mairie
de
l’ensemble
des
conseillers
municipaux.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
la
majorité
(une
abstention)
approuve
le
projet
de
PLUIH
qui
a été
arrêté
par
le
Conseil
communautaire
dans
sa
séance
du
25
mars
2025.
7 —
RETROCESSION
DE
LA
VOIRIE
PRIVEE
DU
LOTISSEMENT
LE
FUGEAT
Monsieur
le
Maire
demande
à
Messieurs
Saïd
MOURTADA
et
Damien
PETIT
qui
habitent
au
lotissement
«
Le
Fugeat
» de
se
retirer
de
la salle
afin
de
ne
pas
prendre
part
ni
au
débat
ni
au
vote.
Il
rappelle
à
l'assemblée
que
depuis
longtemps,
l'ASL
(Association
syndicale
libre)
du
lotissement
«
Le
Fugeat
»
demande
à
rétrocéder
la
voirie
commune
à
la
Commune.
Il s’agit
d’un
ensemble
de
parcelles
d’une
surface
totale
de
3.433
m°.
Par
délibération
du
26
octobre
2023,
le
Conseil
municipal
avait
accepté
cette
rétrocession
sous
réserve
que
soit
présenté
un
rapport
d'étude
écartant
tout
dommage
sur
le
réseau
d'assainissement
collectif
et
le
réseau
des
eaux
pluviales.
Dans
la mesure
où
l’ASL
a présenté
un
tel
rapport,
Monsieur
le Maire
soumet
au
vote
cette
rétrocession,
sachant
que
l'acquisition
des
parcelles
par
la Commune
sera
faite
à l’Euro
symbolique,
en
l'étude
notariale
d'Aigueperse
(Puy-de-Dôme)
et
que
les
frais
d’un
montant
de
200,00
€
seront
pris
en
charge
par
le
budget
communal. mn
Mairie
de
Montpensier
- 14
rue
de
la
Mairie
63260
MONTPENSIER
Tél.
04
73
63
69
83.
www.montpensier.fr
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
(7
voix
pour)
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
l’acte
de
vente
à l'Euro
symbolique
des
voies
privées
du
lotissement
«
Le
Fugeat
» à
la
Commune. 7
-
MISE
A
DISPOSITION
POUR
LA
PECHE
DU
PLAN
D'EAU
COMMUNAL
A
L'ASSOCIATION
DE
PECHE
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'assemblée
que
depuis
sa
création
en
2002,
les
membres
de
l’association
«société
de
pêche
de
Montpensier
»
pêchent
librement
dans
le
plan
d’eau
appartenant
à
la
Commune
situé
Pré
Fleurant.
Il
propose
de
clarifier
juridiquement
cette
pratique
par
la
conclusion
entre
la
Commune
de
Montpensier
et
cette
association
d’une
convention
portant
droit
de
pêche
à
ladite
association.
Il précise
que
cette
convention
sera
résiliée
de
plein
droit
lorsque
la
Commune
débutera
les
travaux
de
zone
humide
du
site.
En
effet,
la
zone
humide
est
prévue
dans
le
PLUiH.
L'objectif
est
de
gommer
l’action
de
l’homme
en
développant
une
végétation
constitutive
de
l'habitat
d'une
faune
diversifiée
(insectes,
amphibiens...).
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
unanime,
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
une
convention
portant
droit
de
pêche
à
l'association
«
société
de
pêche
de
Montpensier
»
sur
le
plan
d’eau
communal
sis
Pré
Fleurant.
QUESTIONS
DIVERSES
Monsieur
le
Maire
récapitule
les
festivités
à venir.
La
cérémonie
de
commémoration
du
80*"°
anniversaire
de
la victoire
du
8
mai
1945
aura
lieu
à
11
heures
avec
la
présence
des
enfants
de
l’école.
L'ensemble
de
la
population
y est
convié.
L'inauguration
du
city-stade
aura
lieu
le vendredi
6 juin
à
10
heures
en
présence
notamment
de
Madame
la Sous-Préfète
de
Riom
et
de
Madame
la
Députée.
Enfin
Monsieur
le
Maire
expose
à
l’assemblée,
qu’un
habitant
de
la
commune,
Monsieur
Frédéric
BOURGADE
a publié
un
roman.
Après
échange
avec
lui,
il a été
convenu
qu'il
présentera
son
livre
et
le
dédicacera
le jour
de
la fête
patronale,
le
dimanche
14
septembre
2025.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
20
h
55.
Le
Président
de
séance,
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Saïd
MOURTADA
David
DESPAX
ND