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Procès Verbal - PV 07 04 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montpensier.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 07 04 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Logement,
Mairie
de
Montpensier,
14
rue
de
la
Mairie,
63
260
Montpensier.
Tél.
04
73
63
69
83.
www.montpensier.fr
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
7 AVRIL
2023
A
19
H
00
PRESIDENCE
: M.
David
DESPAX,
maire
De
19
h
00
jusqu’à
19
h 25:
PRESENTS
:
M.
David
DESPAX,
maire
:
Mme
Amandine
LOPEZ,
deuxième
adjointe
;
M.
Corentin
AYGLON,
troisième
adjoint;
Mme
Claudine
HUGUET
et
Mme
Bernadette
FRANCES,
conseillères
municipales
;M.
Jean-Luc
TIXIER
et
M.
Florian
CHANET,
conseillers
municipaux.
ABSENTS
EXCUSES
:
M.
Saïd
MOURTADA,
premier
adjoint
;
Mme
Sophie
VANNEREAU
conseillère
municipale
qui
a
donné
procuration
à
M.
David
DESPAX
;M.
Damien
PETIT,
conseiller
municipal.
A
partir
de
19
h
25,
lors
du
début
d’exposé
de
Monsieur
le
Maire
sur
les
taux
des
taxes
locales,
à
l’arrivée
de
M.
Saïd
MOURTADA
:
PRESENTS
:
M.
David
DESPAX,
maire
:
M.
Saïd
MOURTADA
;
Mme
Amandine
LOPEZ,
deuxième
adjointe
;
M.
Corentin
AYGLON,
troisième
adjoint
;
Mme
Claudine
HUGUET
et
Mme
Bernadette
FRANCES,
conseillères
municipales
;
M.
Jean-Luc
TIXIER;
et
M.
Florian
CHANET,
conseillers
municipaux. ABSENTS
EXCUSES
:Mme
Sophie
VANNEREAU,
conseillère
municipale
qui
a donné
procuration
à
M.
David
DESPAX;
M.
Damien
PETIT,
conseiller
municipal,
qui
a
donné
procuration
à
M.
Saïd
MOURTADA. Date
de
convocation
: 29
mars
2023
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 10
De
19h00à19h25:
Nombre
de
conseillers
municipaux
présents
: 7
Nombre
de
conseillers
municipaux
votant
à
l'intégralité
des
délibérations
: 8
A
partir
de
19h
25:
Nombre
de
conseillers
municipaux
présents
: 8
Nombre
de
conseillers
municipaux
votant
à
l’intégralité
des
délibérations
: 10 Mairie
de
Montpensier,
14
rue
de
la
Mairie,
63
260
Montpensier.
Tél.
04
73
63
69
83.
www.montpensier.fr
RAPPEL
DE
L'ORDRE
DU
JOUR :
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
16
février
2023
Taux
des
taxes
locales
Subventions
aux
associations
Budget
Primitif
2023
TE63
:modification
des
statuts
Questions
diverses
nurwsRE
Madame
Amandine
LOPEZ
a été
désignée
secrétaire
de
séance.
M.
le
Maire
demande
l'autorisation
de
rajouter
à
l’ordre
du
jour
«
Subvention
au
C.C.A.S.
».
L'assemblée,
unanime,
approuve
cet
ajout.
1.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
16
FEVRIER
2023
M.
le
Maire
demande
si
des
membres
du
conseil
municipal
ont
des
remarques
à formuler
sur
le
procès-verbal
de
la
séance
du
16
février
2023
qui
leur
a
été
transmis.
Aucune
remarque
n’est
formulée.
Le
procès-verbal
de
la
précédente
réunion
est
adopté
à
l'unanimité
des
membres
présents.
2
-
MODIFICATION
DES
STATUTS
DU
TERRITOIRE
D’ENERGIE
DU
PUY-DE-DOME
M.
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
que
la
Commune
adhère
au
S.ILE.G.
(Syndicat
Intercommunal
d’Electricité
et
de
Gaz)
du
Puy-de-Dôme
nouvellement
dénommé
Territoire
d’Energie
du
Puy-de-Dôme
(TE63).
Le
TE63
est
composé
de
464
communes
dont
fait
partie
Montpensier,
14
communautés
de
communes
et
4
syndicats.
En
tant
que
propriétaire
du
réseau
public
d'électricité
basse
et
moyenne
tension
du
département,
le
syndicat
est
l'Autorité
Organisatrice
de
la
Distribution
publique
d’Électricité
(AODE).
Dans
sa
séance
du
14
janvier
2023,
le
comité
syndical
du
TE63
a
modifié
ses
statuts
afin
de
les
mettre
en
adéquation
avec
la
législation,
notamment
la
loi
n°2015-991
du
7
août
2015
portant
nouvelle
organisation
territoriale
de
la
République
(loi
Notre)
et
la
loi
n°2015-992
du
17
août
2015
relative
à
la
transition
énergétique
pour
la
croissance
ainsi
que
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. Mairie
de
Montpensier,
14
rue
de
la
Mairie,
63
260
Montpensier.
Tél.
04
73
63
69
83.
www.montpensier.fr
Cette
modification
des
statuts
concerne
les
points
suivants
:
- nouvelle
compétence
optionnelle
:création
et/ou
reprise
et
d'exploitation
d’un
réseau
public
de
chaleur
ou
de
froid
_ activités
annexes
dans
le
domaine
de
la
production
d'énergies
renouvelables,
et
dans
celui
de
l'animation
et
de
l'accompagnement
- la
mise
à jour
règlementaire
des
modalités
de
vote
des
délégués
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
donne
un
avis
favorable
à
la
modification
des
statuts
du
TE63.
3 — TAUX
DES
TAXES
LOCALES
M.
le
Maire
expose
à l'assemblée
qu'il
y a
lieu
de
délibérer
sur
les
taux
des
taxes
locales,
à savoir,
la
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
(TFB),
la
taxe
foncière
sur
les
propriétés
non
bâties
(TFNB)
et
la
taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires
(THRS).
Il
précise
que
la
taxe
d'habitation
sur
les
résidences
principales
a
complètement
disparu
mais
que
perdure
celle
sur
les
résidences
secondaires
pour
laquelle
le
Conseil
municipal
peut
modifier
le
taux.
M.
le
Maire
souligne
que
la
loi
de
finances
pour
2023
a
prévu
une
revalorisation
de
toutes
les
bases
fiscales
de
7,10
%.
La
commission
chargée
du
budget
a réfléchi
à une
éventuelle
augmentation
des
taux
et
propose,
compte
tenu
de
l’augmentation
des
charges
de
la
Commune
due
à
l'inflation
galopante,
d'augmenter
les
taux
de
1%
par
rapport
à 2022,
ce
qui
permettrait
à la
Commune
un
crédit
d'environ
1.456
€.
La
revalorisation
fiscale
par
l’État
ainsi
que
l'augmentation
locale
de
1%
ferait
un
gain
de
recettes
pour
le
budget
communal
d'environ
11.900,00
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
décide
d'augmenter
les
taux
des
taxes
locales
d'environ
1%
(0,9979
%
précisément)
et
les
fixe
comme
suit
:
- TFB:
36,43
%
- TENB :
71,58
%
- THRS :
9,45
%
4 — SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
M.
le
Maire
expose
à
l’assemblée
que
la
commission
chargée
du
budget
a
proposé
d’allouer
une
enveloppe
de
1.800,00
€
pour
les
subventions
aux
associations.
C'est
une
enveloppe
maximale
pour
l’exercice
2023,
le
total
des
subventions
effectivement
attribué
pouvant
être
moindre.
Il
donne
la
parole
à
Monsieur
Saïd
MOURTADA,
premier
adjoint,
chargé
des
affaires
socio-
culturelles.
Il
présente
à
l’assemblée
une
répartition
des
subventions
aux
associations
de
la
Commune
proposée
par
la
commission
chargée
du
budget,
en
fonction
des
manifestations
qui
ont
eu
lieu
en
2022
et
des
manifestations
projetées
pour
2023. Mairie
de
Montpensier,
14
rue
de
la
Mairie,
63
260
Montpensier.
Tél.
04
73
63
69
83.
www.montpensier.fr
Les
trois
associations
suivantes
n'ayant
pas
déposé
de
dossier
de
demande,
à ce
jour
aucune
subvention
n’est
attribuée
:Amicale
des
Sapeurs-Pompiers
Effiat-Montpensier
;
Société
de
Pêche
de
Montpensier
et
Culture
et
Nature.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
décide
d’attribuer
des
subventions
comme
suit
:
-
Les
Amitiés
de
la
Butte
:50,00€
;
-
Comité
des
Fêtes
de
Montpensier
:200,00
€ ;
-
Coopérative
Scolaire
:400,00
€
;
-
Générations
Montpensier
:160,00
€
;
-_
Société
de
chasse
:150,00
€.
Dans
la
mesure
où
le
budget
total
de
1.800,00
€
n’est
pas
atteint,
les
associations
peuvent
déposer
en
cours
d'année
selon
leurs
projets
d’autres
demandes
de
subventions
qui
seront
examinées
en
commission
puis
soumises
pour
délibération
au
Conseil
municipal.
5 — SUBVENTION
AU
C.C.AsS.
M.
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
que
l'essentiel
de
l’activité
du
C.C.A.S.
concerne
les
séniors.
Or,
ceux-ci
sont
en
augmentation
conséquente
dans
la
Commune.
Au
nombre
de
120,
ils
représentent
plus
d’un
quart
de
la
population.
De
ce
fait,
le
budget
du
C.C.A.S.
dont
la
principale
recette
est
la
subvention
communale
croît
chaque
année.
Il
annonce
que
la
commission
budget
propose
de
passer
la
subvention
versée
par
la
commune
au
C.C.A.S.
de
2.100,00
€
depuis
plusieurs
années
à
2.500,00
€.
Cette
augmentation
se
justifie
également
par
l’aggravation
de
l'inflation.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
unanime,
décide
d’attribuer
au
C.C.A.S.
une
subvention
pour
2023
d’un
montant
de
2.500,00
€.
6
—
BUDGET
PRIMITIF
2023
M.
le
Maire
présente
à
l'assemblée
le
projet
de
Budget
Primitif
proposée
par
la
commission
et
tenant
compte
des
délibérations
précédentes,
à
savoir
l'augmentation
des
taux
des
taxes
locales
et
l'attribution
de
subventions
au
C.C.A.S.
et
aux
subventions.
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DEPENSES Chapitre
011
Charges
à caractère
général
:
107.977,00
€
Chapitre
012
Charges
de
personnel
:
120.172,00
€
Chapitre
65
Autres
charges
de
gestion
courante :
42.687,00
€
Chapitre
66
Charges
financières :
7.445,00
€
Chapitre
022
Dépenses
imprévues
:
1.456,00
€
Chapitre
023
Virement
à
la section
d'investissement
:
95.285,00
€
Chapitre
042
Opérations
d’ordre :
3,277,00
€
TOTAL
DES
DEPENSES
378.299,00
€ Mairie
de
Montpensier,
14
rue
de
la
Mairie,
63
260
Montpensier.
Tél.
04
73
63
69
83.
www.montpensier.fr
RECETTES Chapitre
013
Atténuations
de
charges :
800,00
€
Chapitre
70
Produits
des
services :
21.550,00
€
Chapitre
73
Impôts
et taxes :
186.348,00
€
Chapitre
74
Dotations
et
participations :
73.325,00
€
Chapitre
75
Autres
produits
de
gestion
courante :
14.335,90
€
Chapitre
76
Produits
financiers :
1,00
€
002
Excédent
antérieur
reporté
2021 :
81.939,10
€
TOTAL
DES
RECETTES
SECTION
D’INVESTISSEMENT
378.299,00
€
DEPENSES Réhabilitation
ancienne
caserne
SP
en
cantine
scolaire :
267.529,00
€
City-stade :
142.296,00
€
Travaux
TE63
: extensions
électriques
basse
tension
:
5.990,00
€
Certificat
électronique
signature
du
maire :
500,00
€
Immobilisations
corporelles
(matériel,
plants
d'arbres...) :
10.270,00
€
Travaux
voirie
: chemin
du
Pâqueret :
16.000,00
€
Travaux
divers
bâtiments :
55.196,00
€
Remboursement
capital
emprunts
:
23.336,00
€
TOTAL
DES
DÉPENSES
521.117,00
€
RECETTES Subventions
réhabilitation
ancienne
caserne
en
cantine :
153.897,00
€
Subventions
city-stade :
94.855,00
€
Subventions
voirie :
28.384,00
€
FCTVA
(Fonds
de
Compensation
de
la TVA)
30.000,67
€
Taxe
d'aménagement
15.603,00
€
Chapitre
021
Virement
de
la section
de
fonctionnement
95.285,00
€
Chapitre
040
Opérations
d'ordre
3.277,00
€
Affectation
du
résultat
2022 :
35.366,00
€
Excédent
antérieur
reporté
2022 :
64.449,33
€
TOTAL
DES
RECETTES
521.117,00
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
unanime,
adopte
le
Budget
Primitif
2023
tel
que
présenté. Mairie
de
Montpensier,
14
rue
de
la
Mairie,
63
260
Montpensier.
Tél.
04
73
63
69
83.
www.montpensier.fr
7
—
QUESTIONS
DIVERSES
1 —
Réhabilitation
de
l’ancienne
caserne
de
sapeurs-pompiers
en
cantine
scolaire :
M.
le
Maire
présente
à
l'assemblée
un
bilan
d'avancement
du
chantier
de
la
réhabilitation
de
l’ancienne
caserne
de
pompiers
en
cantine
scolaire.
L'entreprise
de
plâtrerie-peinture
a terminé
la
pose
des
cloisons
en
placoplâtre.
De
ce
fait,
la
future
cantine
prend
forme.
Le
plombier
devrait
intervenir
début
mai.
Globalement,
au
vu
de
nombreux
facteurs
conjoncturels,
le
chantier
avance
doucement.
2
—
Projet
de
city-stade :
M.
le
Maire
expose
à l'assemblée
que
plusieurs
devis
ont
été
demandés
pour
la
construction
du
city-stade
(plateforme
et
réalisation
de
la
structure).
Une
démarche
est
faite
pour
obtenir
des
devis
sur
un
aménagement
paysager.
Les
demandes
de
subventions
ont
été
déposées
auprès
des
services
de
l'Etat
et
en
fonction
des
montants
attribués,
un
troisième
dossier
sera
déposé
à
la
Région.
Une
discussion
avec
l'Architecte
des
Bâtiments
de
France
est
en
cours.
Les
réponses
à
ces
dossiers
conditionneront
la
réalisation
où
non
de
l'équipement.
3
—
Verger
communal
:
M.
le
Maire
informe
l'assemblée
que
les
personnes
du
chantier
participatif
«
Verger
communal
» ont
planté
les
arbres
fruitiers
en
mars.
On
espère
de
la
pluie.
A
défaut,
un
arrosage
des
jeunes
arbres
sera
effectué
avec
l’eau
de
l’étang
grâce
à
une
motopompe
récemment
acquise.
4
—
Plantation
de
haies :
M.
le
Maire
donne
la
parole
à
Monsieur
Jean-Luc
TIXIER,
Conseiller
municipal,
qui
a
suivi
la
plantation
de
haies
en
coordination
entre
l’école,
la
société
de
chasse
et
la
fédération
départementale.
La
plantation
effectuée
par
les
enfants
s’est
très
bien
déroulée,
encadrée
par
une
animatrice
de
la
fédération
de
chasse.
Les
enfants
ont
montré
beaucoup
d'intérêt
pour
la
nature,
ils
ont
posé
de
nombreuses
questions
constructives.
La
seconde
phase
du
chantier
aura
lieu
en
novembre.
5
—
Mobilier
de
l’église
:
M.
le
Maire
expose
à l’assemblée
qu’une
opportunité
se
présente
pour
le
financement
de
la
restauration
de
certains
mobiliers
se
trouvant
dans
l’église.
Il donne
la
parole
à
M.
Saïd
MOURTADA,
premier
adjoint. Mairie
de
Montpensier,
14
rue
de
la
Mairie,
63
260
Montpensier.
Tél.
04
73
63
69
83.
www.montpensier.fr
Sur
conseil
de
Monsieur
Philippe
JALENQUES,
correspondant
de
la Fondation
« la sauvegarde
de
l’art
français
»,
des
œuvres,
qui
pourraient
pour
leur
restauration
bénéficier
d’un
financement
par
le biais
de
la fondation
soutenue
par
Michelin,
ont
été
identifiées
dans
l’église
de
Notre-
Dame-
de-Septembre.
Parmi
celles-ci
: le
baptistère
; le
gisant
; la
porte
de
l’église
avec
les
pentures
et
la
statue
de
Saint-Joseph.
La
Fondation
«
la
sauvegarde
de
l’art
français
»
peut
financer
jusqu’à
hauteur
de
8.000,00
€.
C’est
le
baptistère
qui
a
été
choisi
pour
être
restauré.
Des
devis
ont
été
demandés
à
deux
ébénistes.
Le
dossier
de
demande
de
financement
doit
être
déposé
avant
le
30
avril
2023.
6
—
Mise
en
valeur
de
la
Butte :
M.
le
Maire
a
contacté
le
CEN
(Conservatoire
des
Espaces
Naturels)
qui
procèdera
au
diagnostic
des
essences
présentes
sur
la
butte.
Un
marquage
de
certains
acacias
en
fin
de
vie
sera
effectué
en
vue
de
leur
enlèvement,
et
le
CEN
fera
une
proposition
sur
la
plantation
d'espèces
adaptées
au
lieu,
prenant
en
compte
les
changements
climatiques.
7 - CCPL: M.
le Maire
fait
un
compte-rendu
du
dernier
conseil
communautaire.
Une
étude
est
en
cours
pour
un
projet
de
maison
de
santé
à
Aigueperse
porté
par
le
pharmacien,
et
qui
pourrait
être
soutenu
par
la
Communauté
de
Communes.
Ce
projet
comprendrait
l’arrivée
de
nouveaux
médecins.
M.
le
Maire
fait
part
de
sa
satisfaction
de
voir
le
développement
de
ce
projet,
ayant
porté
personnellement
l'attention
de
la
CCPL
sur
le
manque
de
praticiens
(notamment
généralistes)
qui
est
un
vrai
problème
pour
la
population
locale.
8
- Valorisation
des
déchets
verts :
Suite
à
l'annulation
de
la
précédente
date
convenue
avec
la
FREDON,
une
nouvelle
réunion
est
programmée
au
20
avril
à
18
h
30
(salle
polyvalente).
La
réunion
a
pour
objectif
de
présenter
des
solutions
aux
particuliers
permettant
de
diminuer
l’apport
de
déchets
verts
en
déchèterie,
et
d'échanger
sur
le
projet
d’une
plateforme
communale
pour
déposer
des
branchages
qui
seraient
broyés
par
l'employé
des
services
techniques
afin
de
produire
un
broyat
mis
à
disposition
des
riverains.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
21
h 05.
Le
Président
de
séance,
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Amandine
LOPEZ
David
DESPAX