Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv du 02 juin
Déliberation - liste deliberation du 12 02
Déliberation - liste delib juin 30
Déliberation - liste deliberation du 16 02 2026
Déliberation - liste deliberations examinees CM 02 12
Déliberation - liste deliberation 15 12 2025
Déliberation - liste deliberations cm 29 09 2025
Déliberation - liste deliberation du 22 mars26
Déliberation - liste deliberation du CM du 26 06 2023
Compte-Rendu - compte rendu du 3 02 2025
Déliberation - liste deliberations 02 juin 2025
Document publié le Lundi 2 juin 2025 par la commune de Villers-Saint-Frambourg.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 02 juin 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
DÉPARTEMENT
DE
L'OISE -
ARRONDISSEMENT
DE
SENLIS
À
CANTON
DE
PONT-SAINTE-MAXENCE
à
à
Fe
A
AS
ÿ
M
Te
Villers San
Fennbrurs
Osnon
MAIRIE
DE
VILLERS-SAINT-FRAMBOURG
- OGNON
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
02
JUIN
2025
(Réforme
de
publicité
des
actes
- Ordonnance
N°2021-1310
et décret
N°2021-1311
du
7 octobre
2021
applicable
au
1er
juillet
2022)
N° DÉLIBÉRATION
OBJET
DECISION
2025/20
Désignation
d’un secrétaire de séance
: M
VOTÉ
A L'UNANIMITÉ
2025/21
Approbation
du
Procès-Verbal
du
31
mars
2025
APPROUVÉ
à
L'UNANIMITÉ
2025/22
Plan
Local
d'Urbanisme
(PLU)
—
Bilan
de
la concertation
VOTÉ
A
L'UNANIMITÉ
2025/23
Plan
Local
d'Urbanisme
- Arrêt
du
projet
VOTÉ
A
L'UNANIMITÉ
2025/24
RPI- Avenant
à la convention
de prestation
de service
entre VSF-O
VOTÉ
A L'UNANIMITÉ
et
Barbery
2025/25
Demande
de subvention
départementale
à la préscolarisation
en
VOTÉ
A L'UNANIMITÉ
zone
rurale
année
scolaire
2024/2025
2025/26
Approbation
de
la chambre
régionale
des
comptes
sur
la gestion
VOTÉ
A L'UNANIMITÉ
de
l’ADTO-SAO
Fait
à Villers-Saint-Frambourg
- Ognon,
le 03 juin
2025.
Liste
des
délibérations
affichée
et
mise
en
ligne
sur
le site
de
la Ville
le
: 04
juin
2025
Le
Maire
Secrétairé
d
ance
Laurent
NOCTON
Place
de
la Mairie - 60810
Villers-Saint-Frambourg
— Ognon
— Tel
: 03
44
54
44
10-
mairievsfognon@orange.fr