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Compte-Rendu - 02 Compte rendu CM du 02 12 2024
Déliberation - liste deliberations examinees CM 02 12
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villers-Saint-Frambourg.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations examinees CM 02 12)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Budget,
DÉPARTEMENT
DE
L'OISE - ARRONDISSEMENT
DE
SENLIS
CANTON
DE
PONT-SAINTE-MAXENCE
Villers
Saint
Frambours
Oùnon
MAIRIE
DE
VILLERS-SAINT-FRAMBOURG
— OGNON
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
02
DECEMBRE
2024
{Réforme
de
publicité
des
actes
- Ordonnance
N°2021-1310
et
décret
N°2021-1311
du
7 octobre
2021
applicable
au 1er
juillet
2022)
N° DÉLIBÉRATION
OBJET
DECISION
2024/12-01
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
: M
Francis
CLEREL
VOTÉ
A
L'UNANIMITÉ
2024/12-02
Approbation
du
Procès-Verbal
du
09
septembre
2024
APPROUVÉ
à
L'UNANIMITÉ
2024/12-03
Décision
modificative
n°3- Ouvertures
de
crédits
VOTÉ
A L'UNANIMITÉ
2024/12-04
ILEP — Convention
affermage
2025-
Avenant
n°2-
Approbation
du
VOTÉ
A
L'UNANIMITÉ
budget
prévisionnel
2024/12-05
Convention
de prestation
de service entre
les communes
de
VOTÉ
A L'UNANIMITÉ
Barbery
et
VSF-O
2024/12-06
Adhésion
à la convention
de
participation
pour
risque
prévoyance
VOTÉ
A
L'UNANIMITÉ
souscrite
par
le Centre
de
Gestion
de
l'Oise
2024/12-07
Convention
piscine
avec
la
ville
de
Pont-Ste-Maxence
VOTÉ
A
L'UNANIMITÉ
2024/12-08
Autorisation
de
rembourser
des
frais
engagés
personnellement
par |
Approuvée
à
la
majorité
le Maire
pour
la manifestation
de
Noël
Pour
: 14
Contre
: 00
Abstention
: 01
2024/12-09
Eau
potable-
rapport
annuel
2023
VOTÉ
A L'UNANIMITÉ
2024/12-10
implantation
d’une
antenne
relais radiotéléphonie
Approuvée
à la
majorité
Pour
: 13
Contre
: 00
Abstention
: 02
2024/12-11
Groupement
de commande
VOTÉ
A L'UNANIMITÉ
Fait
à Villers-Saint-Frambourg
— Ognon,
le 03
décembre
2024.
Liste
des
délibérations
affichée
et
mise
en
ligne
sur
le site
de
la Ville
le
: 04
décembre
2024
Le
Maire
Laurent
NOCTON
Secrétaire
de
séanc
Francis
CLEREL
Place
de
la Mairie
- 60810 Villers-Saint
Frambourg
— Ognon
- Tel
-03 44
54 44
10
- mairievsfognon@orange.fr