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Déliberation - liste deliberation du 12 02
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villers-Saint-Frambourg.
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Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Aménagement du territoire,
L, Pi Villers Saint Framix Urg
Oro
DÉPARTEMENT
DE
L'OISE - ARRONDISSEMENT
DE
SENLIS
CANTON
DE
PONT-SAINTE-MAXENCE
MAIRIE
DE
VILLERS-SAINT-FRAMBOURG
- OGNON
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
février
2024
{Réforme
de
publicité
des
actes
- Ordonnance
N°2021-1310
et décret
N°2021-1311
du
7 octobre
2021
applicable
au 1er
juillet
2022)
développement
durables
PADD
N°
DELIBERATION
OBJET
DECISION
2024/02-01
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
: M.
G.
VOTÉ
A
L'UNANIMITÉ
MADELAINE
2024/02-02
Approbation
du
Procès-Verbal
du
22
janvier
2024
|
APPROUVÉ
à L'UNANIMITÉ
2024/01-03
Désignation
des
délégués
auprès
de
syndicat
dont
|
VOTÉ
A L'UNANIMITÉ
la commune
est
membre
- SIBH
2024/02-04
Liquidation
du
Syndicat
Mixte
Intercommunal
de
l'Oise des |
VOTÉ
A
L'UNANIMITÉ
Classe
Environnement
(SMIOCE)
2024/02-05
Débat
du
projet
d'aménagement
et
Fait
à Villers-Saint-Frambourg
—
Ognon,
le
14
février
2024.
Liste
des
délibérations
affichée
et
mise
en
ligne
sur
le site
de
la Ville
le
: 14
février
2024
Laurent
NOCTON
Le
Maire
Géraud
MADELAINE
Secrétaire
de
séance
Place
de
la Mairie
- 60810
Villers-Saint-Frambourg
- Ognon
- Tel
: 03
44
54
44
10 - mairievsfognon@orange.fr