Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations septembre
Déliberation - liste deliberation du 22 mars26
Déliberation - liste deliberation du 16 02 2026
Déliberation - liste deliberation du 12 02
Déliberation - liste delib juin 30
Déliberation - liste deliberation du CM du 26 06 2023
Déliberation - liste deliberation 27 05 2024
Déliberation - liste deliberation 15 12 2025
Déliberation - liste deliberations 16 juillet 2026
Déliberation - liste deliberations 20 avril 2026
Déliberation - liste deliberation ccas
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villers-Saint-Frambourg.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberation ccas)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Éducation,
DÉPARTEMENT DE L'OISE - ARRONDISSEMENT DE SENLIS
CANTON DE PONT-SAINTE-MAXENCE
CCAS DE VILLERS-SAINT-FRAMBOURG - OGNON
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DU CONSEIL DU CCAS DU 08 SEPTEMBRE 2026
N° DELIBERATION | OBJET
DECISION
l'o7cy2026
Désignation d'un secrétaire de séance : Mme Marie-
| VOTÉ A L'UNANIMITÉ
Lou DETIENNE
08C/2026
Approbation du Procès-Verbal du 09 mars 2026
APPROUVÉ A L'UNANIMITÉ
09C/2026
ération relative à l'élection du Vice-Président du
| VOTÉ A L'UNANIMITÉ
CS
| 10C /2026
Délibération donnant délégation au président, au vice- | VOTÉ A L'UNANIMITÉ président du CCAS
11C/2026
Délibération relative au règlement intérieur du conseil | VOTÉ A L'UNANIMITÉ {d'administration du CCAS
[i2c/2026
Organisation du voyage des séniors du 13/10/2026
__| VOTÉ A L'UNANIMITÉ
Fait à Villers-Saint-Frambourg - Ognon, le 11 septembre 2026 Liste des délibérations affichée et mise en ligne sur le site de la Ville le : 14 septembre 2026 Le Président Jacques DELAMARE
Secrétaire de séance Marie-Lou DETIENNE
Lens
Place de la Mairie - 60810 Villers-Saint-Frambourg - Ognon Tel
03 44 54 44 10- mairievsfognon@orange.fr