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Conseil Municipal - CM Odre du jour 2026 01 15
Document publié le Jeudi 8 janvier 2026 par la commune de Biesheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM Odre du jour 2026 01 15)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Inégalités sociales,
Le 8 janvier 2026
MAIRIE DE BIESHEIM
AVIS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal de BIESHEIM se réunira en mairie le 15 janvier 2026 à 19h00.
ORDRE DU JOUR
1 Délibération : Désignation d’un secrétaire de séance
2 Délibération : Délibération : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil
Municipal du 9 décembre 6
3 Administration générale
3.1. Délibération : Principe du recours à la Délégation des Services Publics pour la
gestion et l’exploitation du périscolaire et de l’accueil de loisirs sans hébergement « Les
petits Princes ».
3.2. Délibération : Convention constitutive d’un groupement d’autorités concédantes
pour la passation et l’exécution d’un contrat de délégation de service public relatif à la
gestion et l’exploitation du périscolaire et de l’accueil de loisirs sans hébergement « Les
petits Princes. »
3.3. Information : Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de
prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Communauté de
communes Alsace Rhin Brisach (CCARB)
3.4. Délibération : Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG).
3.5. Délibération : Convention fourrière automobile avec la société Alsace Dépannage
Colmar
4 Agenda - Divers