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unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Deliberations prises lors de la seance du 19 mai 2025
Document publié le Lundi 19 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Deliberations prises lors de la seance du 19 mai 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Loisirs, Environnement,
Délibérations de la séance du 19 mai 2025 1
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE L’YONNE
DÉPARTEMENT DE LA NIEVRE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE PUISAYE-FORTERRE
DÉLIBÉRATIONS PRISES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 MAI 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le dix-neuf mai à dix-neuf heures, les membres du conseil communautaire se sont réunis dans la salle des fêtes de la commune des Hauts-de-Forterre, suite à la convocation accompagnée d’une note de synthèse en date du trente avril deux mil vingt-cinq, qui leur a été adressée par le Président, Monsieur Jean-Philippe SAULNIER-ARRIGHI.
Présents ou représentés : ABRY Gilles, BEAUJARD Maryse, BROUSSEAU Chantal, BUTTNER Patrick, CHANTEMILLE Sophie, CHARPENTIER Dominique, CIFELLI Guillaume, CORDE Yohann, CORDET Yannick, CORDIER Catherine, DESNOYERS Jean, DROUHIN Alain, FOUCHER Gérard, FOURNIER Jean-Claude, GERARDIN Jean-Pierre, GIROUX Jean-Marc, GRAUX Sylvain, GROSJEAN Pascale, HABAY BARBAULT Céline, HERMIER Bernadette, HOUBLIN Gilles, JARD Nathalie, JASKOT Richard, JOURDAN Brice, KOTOVTCHIKHINE Michel, LEGER Jean-Marc, LEPRÉ Sandrine, LHOTE Mireille, MACCHIA Claude, MASSÉ Jean, MÉNARD Elodie, MICHEL Nathalie, MORISSET Dominique, PERRIER Benoit, PICARD Christine, POUILLOT Denis, PRIGNOT Roger, RAGON Jean-Pierre, RAMEAU Etienne, RAVERDEAU Chantal, RENAUD Patrice, REVERDY Chantal, REVERDY Gilles, RIGAULT Jean-Michel, SALAMOLARD Jean-Luc, SAULNIER-ARRIGHI Jean-Philippe, THIEULENT Maryline, VANDAELE Jean-Luc, VANHOUCKE André, VIGOUROUX Philippe, VUILLERMOZ Rose-Marie, WERA Patricia, WLODARCZYK Monique.
Délégués titulaires excusés : BECKER Cécile (pouvoir à M. Saulnier-Arrighi), CARRÉ Michel (suppléante Mme Wera), CHAMPAGNAT Jean-Louis (suppléant M. Cifelli), CHEVALIER Jean-Luc (pouvoir à M. Fournier), COUET Micheline, DA SILVA MOREIRA Paulo (pouvoir à M. Morisset), D’ASTORG Gérard (pouvoir à Mme Hermier), DEMERSSEMAN Gilles (pouvoir à M. Kotovtchikhine), DUFOUR Vincent, FOUQUET Yves (suppléant M. Ragon), JACQUET Luc (suppléant M. Graux), JACQUOT Brigitte (pouvoir à M. Charpentier), LOURY Jean-Noël (pouvoir à M. Desnoyers), MILLOT Claude (pouvoir à Mme Cordier), SANCHIS Jean-Pierre, SAULNIER Nathalie (pouvoir à Mme Jard), VASSENT Frédéric (pouvoir à Mme Thieulent), XAINTE Arnaud (pouvoir à Mme Grosjean).
Délégués absents : BOISARD Jean-François, CHOUBARD Nadia, CONTE Claude, DAVEAU Max, GERMAIN Robert, GUILLAUME Philippe, JAVON Fabienne, MELLIN Solange, PAURON Éric, PROT Michel, ROY Daniel.
Date de convocation : 30 avril 2025
Effectif légal du conseil communautaire : 80
Nombre de membres en exercice : 78
Date d’affichage : 30 avril 2025
Nombre de présents : 53
Nombre de pouvoirs : 11
Nombre de votants : 64 Délibérations de la séance du 19 mai 2025 2
Monsieur Richard JASKOT, Maire de Villeneuve-les-Genêts, est désigné secrétaire de séance.
N° délibération Objet de la délibération
092_2025 Adoption du procès-verbal du 14 avril 2025
093_2025 Choix du délégataire pour l'exploitation du Centre aquatique à Toucy et approbation du contrat
094_2025 Mise en place des tarifs séjours 2025 des centres de loisirs
095_2025 Intention de la CCPF d'intégrer les programmes PAPI du Loing et PAPI de l'Yonne via la mise en place d’un Plan Intercommunal de Sauvegarde
096_2025 Travaux d’assainissement pour le raccordement du centre aquatique à TOUCY
097_2025 Avenant n°06 pour le lot 02 au marché de travaux pour la rénovation du siège communautaire
098_2025 Avenant n°02 pour le lot 01 au marché de travaux pour la rénovation du siège communautaire au marché de travaux pour la rénovation du siège communautaire
099_2025 Attribution de subventions au titre de l’action culturelle
100_2025 Attribution du marché relatif à l’accompagnement de la structuration de la filière des métiers d’art
101_2025 Modifications du règlement intérieur de l'EMDTPF pour l’année scolaire 2025-2026
102_2025 EMDTPF - tarification pour l’année scolaire 2025-2026
103_2025 Ouverture d’un poste d’animateur(rice) culturel - gestionnaire administratif à 35-35ème
104_2025 Modification du poste de chargé(e) de mission énergies renouvelables à 28-35e
105_2025 Modification du poste d’animateur(trice) LEADER à 35-35e
106_2025 Désignation des membres aux commissions thématiques