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Ordre du Jour - ODJ CM 27062022
Document publié le Lundi 27 juin 2022 par la commune de Monéteau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 27062022)
Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du
27 juin 2022 à 20h15
Mairie / Salle du Conseil Municipal
-----------
PROJET DE DELIBERATIONS VILLE DE MONETEAU
Conseil Municipal du 27 juin 2022
Rapporteurs
ADMINISTRATION GENERALE
(5.2) INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES - Désignation d’un secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la séance du 16 mai 2022
(1.3) COMMANDE PUBLIQUE – CONVENTION DE MANDAT – Signature d’une convention de co-maitrise d’ouvrage avec le Département de l’Yonne pour la réalisation des travaux de voirie de la rue de Seignelay
(7.6) FINANCES – CONTRIBUTIONS BUDGETAIRES – Participation financière au sein d’une société citoyenne finançant la société de production d’énergie renouvelable SASU ENGIE PV MONETEAU
(5.7) INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – INTERCOMMUNALITE - Zones d’activités portuaires – Conventions d’entretien avec la Communauté de l’Auxerrois année 2022 et suivantes
Arminda GUIBLAIN
Arminda GUIBLAIN
Arminda GUIBLAIN
Arminda GUIBLAIN
FINANCES LOCALES
(7.1) FINANCES - DECISIONS BUDGETAIRES - Tarifs Périscolaires pour l’année scolaire 2022- 2023
(7.1) FINANCES - DECISIONS BUDGETAIRES - Tarifs ALSH Minots pour l’année scolaire 2022- 2023
(7.1) FINANCES - DECISIONS BUDGETAIRES - Tarifs ALSH Zone Ados pour l’année scolaire 2022-2023
(7.1) FINANCES - DECISIONS BUDGETAIRES - Tarifs étude surveillée année scolaire 2022- 2023
(7.1) FINANCES - DECISIONS BUDGETAIRES - Tarifs de l’école de musique année scolaire 2022-2023
(7.1) FINANCES - DECISIONS BUDGETAIRES - Tarifs de la Bibliothèque année scolaire 2022- 2023
(7.1) FINANCES - DECISIONS BUDGETAIRES - Tarifs de location 2022-2023 de l’espace culturel Skenet’eau
(7.6) FINANCES - CONTRIBUTIONS BUDGETAIRES - Participation communale aux charges de fonctionnement des écoles publiques de MONETEAU
(7.5) FINANCES - SUBVENTIONS – Demande de subvention à l’Etat – Travaux de rénovation énergétique Ecole de Musique
Daniel CRENE
Daniel CRENE
Daniel CRENE
Daniel CRENE
Daniel CRENE
Daniel CRENE
Daniel CRENE
Daniel CRENE
Jean-François GALLIMARD
RESSOURCES HUMAINES
(4.1) FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Astreintes, interventions récurrentes et évènements programmés de la Mairie de Monéteau
(4.1) FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Modification du temps de travail d’emplois à temps non complet : école de musique
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Arminda GUIBLAIN (4.1) FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Transformation d’emplois : Filière administrative/Filière technique/Filière Sécurité
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CULTURE
(8.9) DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – CULTURE - Adoption du règlement intérieur de la bibliothèque municipale
(8.9) DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES - CULTURE – Convention entre le Département de l’Yonne et la commune de Monéteau pour le développement de la lecture publique
Loëtitia BUCHETON
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URBANISME
(2.2) URBANISME – ACTES RELATIFS AU DROIT D’OCCUPATION ET D’UTILISATION DES SOLS - Convention de servitudes pour ligne électrique enterrée (parcelles A101-A1221-A1222)– ENEDIS – projet centrale photovoltaïque de Pien
(2.2) URBANISME – ACTES RELATIFS AU DROIT D’OCCUPATION ET D’UTILISATION DES SOLS - Convention de mise à disposition pour implantation d’un transformateur électrique Chemin des Grillottes– ENEDIS – projet centrale photovoltaïque de Pien
(INFORMATION) Déclaration d’Intention d’Aliéner
Arminda GUIBLAIN
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COMMISSIONS
Commissions Culture et Communication Informatique du 18 mai 2022
Commission Sports et Loisirs du 7 juin 2022
Commission Finances du 13 juin 2022 (Information sur les tarifs d’entrées du Skenet’eau)
Loëtitia BUCHETON
Amal TRIBAK
Daniel CRENE
INFORMATIONS DIVERSES
- Arminda GUIBLAIN