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Conseil Municipal - CM CRsuccinct 07 02 2022
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Ordre du Jour - odj cm 06062016
Ordre du Jour - CM ODJ 07022022
Document publié le Lundi 7 février 2022 par la commune de Monéteau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM ODJ 07022022)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Investissement et développement économique, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du
7 février 2022 à 20h15
Espace culturel le Skenet’eau
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PROJET DE DELIBERATIONS VILLE DE MONETEAU
Conseil Municipal du 7 février 2022
Rapporteurs
ADMINISTRATION GENERALE
(5.2) INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES - Désignation d’un secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2021
(6.4) LIBERTES PUBLIQUES ET POUVOIRS DE POLICE – AUTRES ACTES REGLEMENTAIRES – Adhésion à la mission RGPD proposée conjointement par le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Yonne et celui de Meurthe-et-Moselle, et désignation d’un délégué à la protection des données (DPD)
Arminda GUIBLAIN
Arminda GUIBLAIN
FINANCES LOCALES
(7.1) FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES – DOB – Débat d’Orientation Budgétaire 2022
(7.1) FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES – Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
(7.5) FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS – Convention d’Objectifs et de Financement « Pilotage du projet de Territoire » avec la Caisse d’Allocations Familiales
Daniel CRENE
Daniel CRENE
Christian MOREL
ENFANCE / JEUNESSE
(7.5) AFFAIRES SCOLAIRES - SUBVENTIONS – Ecoles de MONETEAU Jean Jacques Rousseau – Classe de neige 2021/2022
Christian MOREL
URBANISME
(3.2) DOMAINE ET PATRIMOINE - ALIENATION - Ajout parcelle AV150 à la vente SAS IMMALDI ET COMPAGNIE
(INFORMATION) Déclaration d’Intention d’Aliéner
Arminda GUIBLAIN
Arminda GUIBLAIN
COMMISSIONS
Commission communication du 16 décembre 2021 Loëtitia BUCHETON
INFORMATIONS DIVERSES
Banque alimentaire – Remerciements pour le prêt des véhicules lors de la collecte nationale des 26 et 27 novembre 2021
Famille TRUCHON – Remerciements suite au décès de M. Truchon
M. et Mme TRIBAK – Remerciements pour le colis des aînés
Mme SCHLECHAUF Paulette – Remerciements pour le colis des aînés
Mme Odile GREGOIRE – Remerciements pour la pose de couronnes de Noël sur les portes du cimetière
Arminda GUIBLAIN