Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour complementaire CM 19.11.24
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - Ordre du jour complementaire CM 11.12.23
Ordre du Jour - Ordre du jour complementaire CM 19.12.24
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - PRESSE ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ODJ CM 010724
Ordre du Jour - ODJ CM 27062022
Ordre du Jour - cm Ordre du Jour 1 1
Document publié le Lundi 16 septembre 2024 par la commune de Monéteau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm Ordre du Jour 1 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du
16 septembre 2024 à 20h15
Mairie / Salle du Conseil Municipal
-----------
ORDRE DU JOUR VILLE DE MONETEAU
Conseil Municipal du 16 septembre 2024
ADMINISTRATION GENERALE
(5.2) INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES - Désignation d’un secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la séance du 1er juillet 2024
(1.3) COMMANDE PUBLIQUE – CONVENTION DE MANDAT – Signature d’une convention de co-maitrise d’ouvrage avec le Département de l’Yonne pour la réalisation des travaux de voirie de la rue Saint-Laurent Tranche 2
(9.1) AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – AUTRES DOMAINES DE COMPETENCE DES COMMUNES - Reprises de concessions en état d’abandon – Cimetière de Sougères-sur-Sinotte
FINANCES
(7.6) FINANCES – CONTRIBUTIONS BUDGETAIRES – Participation communale 2024 pour l’achat des jouets de Noël
(7.8) FINANCES – FONDS DE CONCOURS - INTERCOMMUNALITE – Fonds de concours pour soutenir l’enseignement musical – Calcul du fonds de concours pour l’année 2024
(7.5) FINANCES - SUBVENTIONS – Demande de subvention au titre des amendes de police 2025 : ralentissement rue Saint Laurent à Sougères
(7.5) FINANCES – SUBVENTIONS – Ecole de Monéteau Victor Hugo – Classe de neige 2024/2025
(INFORMATION) - Etat d’avancements des crédits au 1er septembre 2024 - DI RI DF RF (fichier envoyé au CM)
(INFORMATION) Information sur les délibérations exonérations fiscales en vigueur
RESSOURCES HUMAINES
(4.2) FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS CONTRACTUELS - Emplois d’agents contractuels (non titulaires) pour l’année 2025
(4.2) FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS CONTRACTUELS - Modification durée hebdomadaire
(4.1) FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE – RIFSEEP – Modification SPORTS ET ASSOCIATIONS
(7.5) FINANCES LOCALES - SUBVENTIONS – Convention d’aide aux associations avec l’USCM – Avenant n°1 suite au départ de la section Basket
(7.5) FINANCES LOCALES - SUBVENTIONS – Convention d’aide aux associations avec PHENIX Basket MONETEAU-HERY
URBANISME
(3.3) DOMAINE ET PATRIMOINE – LOCATIONS - location d’une partie de la parcelle BC-249 à la SAS Free mobile pour l’implantation d’un pylône de téléphonie mobile
(3.2) DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIENATIONS - Demande de rétrocession partielle par l’EPF à la SAS CORAIL du bien en portage foncier au 1 rue Commanderie
(7.10) FINANCES - DIVERS – Demande de portage foncier à l’Établissement Public Foncier Doubs BFC – Rue de Gurgy
(INFORMATION) Déclaration d’Intention d’Aliéner
INFORMATIONS DIVERSES
FRANCE ALZHEIMER – Remerciements pour l’octroi d’une subvention
AFM TELETHON – Remerciements pour l’octroi d’une subvention
ALEXANDRA DROULIN – Remerciements pour l’octroi d’une subvention
FAMILLE SCHLECHAUF – Remerciements suite au décès de Mme Paulette SCHLECHAUF
COMMUNAUTE DE L’AUXERROIS – Remerciements pour l’aide lors de l’atelier « Au milieu coule une rivière » le 18 juillet 2024
UNION NATIONALE DES COMBATTANTS – Remerciements pour l’octroi d’une subvention