Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 194 subventions asso
Déliberation - 2025 153 Sub asso 2025
Déliberation - 2022 289 Subvention equipement videoprotection Neu
Déliberation - 2023 276 Subventions aux asso complement
unknown - 2024 192 Subventions aux asso 2024
Déliberation - 2025 244 Complement sub aux asso
Déliberation - 2022 670 Dem subvention pour coordonnateur CLS
Déliberation - 2022 207 Adhesion CAUE
Déliberation - 2022 193 subventions aux associations
Déliberation - 2022 284 Mise en place M57
Déliberation - 2022 225 subventions asso
Document publié le Lundi 19 septembre 2022 par la commune de Saint-Georges.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 225 subventions asso)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
ÿ CONSEIL COMMUNAUTAIRE
NN LUNDI 19 SEPTEMBRE 2022
ar Sent flou DÉLIBÉRATION N°2022-225
Conseillers en exercice : 77 L'an deux mille vingt-deux, le dix-neuf septembre, à dix-
Présents : 63 neuf heures, le Conseil Communautaire s'est réuni en
Absents excusés : 8 séance ordinaire à la salle des Conférences du Rozier
Pouvoirs : 6 Coren à Saint-Flour, après convocation légale en date du
Votants : 69 13 septembre 2022, sous la Présidence de Madame Céline
| CHARRIAUD.
Présents :
MME Agnès AMARGER, MME Annie ANDRIEUX, MME Béatrice ANTONY, M. Frédéric ASTRUC, MME Nicole BATIFOL, MME Pierrette BEAUREGARD, MME Sophie BENEZIT, M. Jean-Paul BERTHET, MME Marina BESSE, M. Richard BONAL, M. Jean-Luc BOUCHARINC, M. Robert
BOUDON, M. Jean-Marc BOUDOU, M. Alberto COSTANTINI, MME Céline CHARRIAUD, M. Pierre CHASSANG, MME Yolande CHASSANG, M. Marcel CHASTANG, M. Gilbert CHEVALIER, M. Guy CLAVILIER, MME Isabelle ROBERT-MISSONNIER, M. Philippe DE LAROCHE, M. Frédéric
DELCROS, MME Bonnie DELEPINE, M. Philippe DELORT, MME Ghislaine DELRIEU, M. Gérard DELPY, M. Philippe ECHALIER, M. Christian GENDRE, M. Daniel GINHAC, M. Éric GOMESSE, M. Jérôme GRAS, MME Martine GUIBERT, MME Olivia GUEROULT, M. Jean-Pierre JOUVE, MME Annick MALLET, M. Philippe MATHIEU, M. Bernard MAURY, M. Jean-Marie MEZANGE, M. Guy MICHAUD, M. Jean-Jacques MONLOUBOU, M. Gérard MOULIADE, M. Louis NAVECH, MME
Emmanuelle NIOCEL JULHES, M. René PELISSIER, M. Jean-Luc PERRIN, MME Marie PETITIMBERT, MME Sylvie PORTAL, M. Loïc POUDEROUX, M. Marc POUGNET, M. Jean-Claude PRIVAT, MME Catherine FOSSE BALDRAN, MME Bernadette RESCHE, M. Jean-Paul RESCHE, M. Olivier REVERSAT, MME Jeanine RICHARD, M. Michel ROUFFIAC, M. Robert ROUSSEL, M. Pierre SEGUIS, M. Serge TALAMANDIER, MME Maryline VICARD, M. Christophe VIDAL, M.
David VITAL.
Absents excusés :
M. Robert BERTRAND, M. Gilles BIGOT, M. Claude BONNEFOI, M. Vital GENDRE, MME Nathalie
LESTEVEN, MME Marine NEGRE, M. Pascal POUDEVIGNE, MME Patricia ROCHES.
Pouvoirs :
. Didier AMARGER donne pouvoir à M. Gilbert CHEVALIER
. Éric BOULDOIRES donne pouvoir à M. Philippe DELORT
. Daniel MIRAL donne pouvoir à M. Jean-Jacques MONLOUBOU . Bernard COUDY donne pouvoir à MME Olivia GUEROULT
. Adrien LAMAT donne pouvoir à M. Marc POUGNET
. Louis PECHAUD donne pouvoir à MME Sophie BENEZIT SSss
Monsieur Loïc POUDEROUX a été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
La Présidente certifie qu’un extrait de la présente délibération sera publié sous format électronique sur le site internet de Saint-Flour Communauté le 3 0 SEP. 2077 j
conformément à l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et àäu décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 portants réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.
Acte rendu exécutoire après transmission en Préfecture du Cantal, le 30 SEP. 2077
Tout recours contentieux à l'encontre de la présente délibération doit être déposé, dans un délai de deux mois à compter de son affichage, auprès du Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND.
La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20220919-DELIB2022-225-DE
Date de télétransmission : 30/09/2022
Date de réception préfecture : 30/09/2022 OBJET : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES SOCIAUX, CULTURELS ET SPORTIFS - COMPLEMENT 2022
RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Luc BOUCHARINC
Considérant le projet d'extension du GR®670 appelé Chemin Urbain V qui ferait de Saint- Flour le point de départ de cette itinérance ;
Considérant que le montant estimatif de l'opération portée par l'Association des amis du bienheureux pape Urbain V s'élève à 4 625,00 € T.T.C ;
Vu la demande de subvention de l'Association des amis du bienheureux pape Urbain V à Saint-Flour Communauté d’un montant de 462,50 € représentant 10% du montant total de l'opération d'extension du Chemin Urbain V ;
Considérant les crédits disponibles inscrits au budget primitif 2022 ;
Vu l'avis favorable du bureau exécutif en date du 5 septembre 2022 ;
Le Conseil Communautaire après avoir entendu l'exposé du rapporteur et après en avoir délibéré,
+ ATTRIBUE à l'Association des amis du bienheureux pape Urbain V une subvention d’un montant de 462,50 € pour le projet d'extension du Chemin Urbain V;
4 AUTORISE Madame le Président à signer toute pièce nécessaire au versement desdites subventions.
POUR : 68 VOIX
NE PREND PAS PART AU VOTE : 1 (M. Jean-Paul RESCHE)
Ainsi délibéré en séance les jours, mois et an susdits, et les membres présents ont signé au registre,
La Présidente, Le secrétaire de séance
Céline CHARRIA M. Loïc POUDEROUX
ot
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20220919-DELIB2022-225-DE
Date de télétransmission : 30/09/2022
Date de réception préfecture : 30/09/2022