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Compte-Rendu - CR CM 28 mars 2018
Compte-Rendu - CR CM 27 fevrier 2018
Compte-Rendu - CR CM 30 mai 2018
Compte-Rendu - CR CM 2 octobre 2018
Document publié le Mardi 2 octobre 2018 par la commune de Novalaise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2 octobre 2018)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne, Humanitaire,
ee
°
PR
NN
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
NOVALAISE
Du mardi 2 Octobre 2018 - 19H30
ct
Sous
la présidence
de
Monsieur
Denis
GUILLERMARD
entre lac
——
nd
etmontagne
Présents
:
Mesdames
COTTAREL
Nicole
-
GERFAUD-VALENTIN
Mireille
- GUILLAUD
Isabelle
— GUILLOT
Véronique
- JULIEN
Anne-Marie
- PERRIER
Lysiane
- PUGNOT
Marie
- SCHWARTZ
Martine
—
.
Messieurs
CHARPINE
François
- DAMIAN-TISSOT
Patrick
-
DIEZ
Stéphane
-
GAUTIER
François
- GROS
Gilles
-
LOPEZ
François
- MILLION
Robert
- PLOUZEAU
Alain.
Excusés:
TAVEL
Claudine
(pouvoir
à
Mme
PUGNOT)
—
LAUDE
Catherine
(Pouvoir
à
M.
Million)
- GERFAUD-
VALENTIN
Mireille
(pouvoir
à
Mme
GUILLOT)
- Mr
DIEZ
Stéphane
(pouvoir
à
Mme
SCHWARTZ)
Secrétaire
de
séance
: Mme
PERRIER
Lysiane
Ordre
du
jour
>
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
4 septembre
2018
: approuvé
à
l’unanimité
>
Compte-rendu
des
commissions
:
“
Urbanisme:
Les
travaux
de
création
du
futur
jardin
public
(entreprise
Berlioz)
démarreront
prochainement.
“ Les
réflexions
sur
le
PADD
et
Le
PLU
se
poursuivent.
“ Travaux
:
»“ Future
maison
de
santé:
des
réunions
avec
les
parties
concernées
sont
organisées
régulièrement. »“ L'aménagement
de
la
route
de
la
Crusille
est
en
cours
de
finition;
des
panneaux
de
limitation
de
vitesse
seront
installés.
» Les
agents
des
services
techniques
améliorent
la sécurité
des
chaussées
communales
en
rebouchant
les
trous.
Un
appartement
communal
a également
été
restauré.
»“ Antenne
téléphonie :
les travaux
sont
en
cours.
Mr
Plouzeau
assistera
à une
réunion
au
cours
de
laquelle
seront
annoncés
les
noms
des
2
opérateurs
désignés
pour
la
Savoie
(Fibre
optique).
Le
réseau
WIFI
vient
d’être
renforcé
à
la
Maison
des
Associations.
"
Culture
&
Communication:
Le
bulletin
municipal
est
en
cours
d'élaboration.
Il
sera
distribué
dans
la période
du
8 au
15
décembre.
“
Printemps
du
livre:
Participation
de
la
bibliothèque:
Mise
en
place
d’un
comité
de
lecture
destiné
à sélectionner
le
lauréat
de
la
catégorie
«
Plume
du
Cœur
»
“
Mise
à disposition
d’une
Boîte
à
livres
offerte
par
le
Lion’s
Club.
“
Associations
“
Commerce
&
Artisanat
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38
- Fax
: 04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.ÿr 1
FINANCES
I.1
Décisions
modificatives
comptabilités
M14/
M49
Report
de
ces
DM
au
prochain
conseil
de
Novembre
2018.
1.2
Demande
de
subvention
déposée
par
l’Amicale
des
donneurs
de
sang
Monsieur
le
Maire
rappelle
cette
demande
de
subvention
et
la décision
de
report
lors
du
précédent
Conseil. Il donne
la
parole
à
M.
François
GAUTIER,
en
charge
de
ce
dossier.
Un
spectacle
(théâtre)
est
organisé
le 4
novembre.
La
recette
est destinée
à améliorer
les collations
proposées.
Son
coût
s'élève
à 550
€.
Le
montant
de
la subvention
est
de
400
€.
Avis
du
Conseil
Municipal
: Adopté
à
l’unanimité
1.3
Acceptation
de
garantir
l’allongement
des
emprunts
contractés
par
l'OPAC
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
Commune
a
accepté
de
garantir
les
emprunts
souscrits
par
l'OPAC
de
la
Savoie
auprès
de
la
CDC,
lors
des
travaux
de
construction
et
de
réhabilitation
des
logements
situés
sur
la
Commune. Suite
à
l’entrée
en
vigueur
de
la
loi
de
finances
2018,
la
CDC
propose
aux
organismes
HLM
d’allonger
de
10
ans
la
durée
des
prêts
consentis
et
exige,
pour
la
mise
en
œuvre
de
cette
opération
exceptionnelle,
une
garantie
sur
les
nouvelles
caractéristiques
d'amortissement
des
prêts.
L’acceptation
par
la
Commune
de
garantir
l'allongement
de
la
dette
permettrait
à
l'OPAC
de
maintenir
l'amélioration
du
service
rendu
à ses
locataires.
Monsieur
le
Maire
propose
d'accepter
de
garantir
cet
allongement
de
la
dette
qui
impacte
la
garantie
d’origine
des
prêts
consentis.
Avis
du
Conseil
Municipal
: Adopté
à l’unanimité
1.4
Evolution
de
la convention
fourrière
proposée
par
la S.P.A.
Monsieur
le
Maire
fait
part
de
la
nouvelle
convention de
fourrière,
au forfait,
pour
chiens
errants
ou
trouvés
en
état
de
divagation
proposée
par
la SPA.
En
effet,
la
SPA
n’a
pas
procédé
à
une
revalorisation
de
ses
tarifs
depuis
le
passage
officiel
à
l'Euro
et
sollicite
une
dotation
de
0.40
€
par
an
—
par
année
calendaire
—
et
par
habitant,
sur
la
base
du
dernier
recensement
connu.
A
ce jour,
le tarif était
de
0.30
€.
Les
grandes
lignes
de
la
convention
sont
les
suivantes
: les
chiens
errants
seront
conduits
à
la fourrière
par
un
agent
communal
où
personne
mandatée
par
le
Maire.
En
cas
d’impossibilité,
la SPA
se
rendra
sur
la commune,
après
confirmation
écrite
du
Maire,
afin
de
prendre
en
charge
l’animal.
Les
frais
de
la
SPA
(véhicule
et
personne)
seront
remboursés
par
la
Commune
sur
la
base
de
1.40
€
le
kilomètre
comprenant
: les frais
d'essence
et d'entretien
du
véhicule
à
hauteur
de
0.50
€/km
et
les frais de
déplacement
du
personnel
à hauteur
de
0.90
€ /km.
Les
éventuels
frais
de
péage
seront
également
facturés
à
la Commune. Monsieur
le
Maire
propose
de
valider
cette
nouvelle
convention,
aux
conditions
énoncées.
Avis
du
Conseil
Municipal
: Adopté
à
l’unanimité
Il
URBANISME
IL
D.LA
Maître
ROUARD
AU
Chanay
non
bâti
Maître
BAUER
Le
Pinod
bâti
Maître
JOSSERAND
Pétigneux
bâti
Scp
ARMAND
&
LIONNARD
La
Chenal
non
bâti
Mairie
- Route
du
lac-
73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38
- Fax
: 04
79
28
71
O1
- contact@novalaise.fr
wwwnovalaise.ÿr Scp
ARMAND
&
LIONNARD
La
Chenal
Avis
du
Conseil
Municipal
: Pas
de
préemption.
11.2
Etat
sur
PC
/ CU
/ DP
pc / CU Maître
ROUARD
Mme
JEANNOT
Chantal
Mme
CHARLES
Danielle
Maître
BAUER
Maître
LIONNARD
Maître
LIONNARD
Maître
LIONNARD
le
Chanay
Route
du
Banchet
Le
Monthieux
Le
Pinod
Le
Fornius
Bourg
du
Chien
Aux
Brettes
non
bâti
CU
d’information
CU
opérationnel
CU
opérationnel
CU
d’information
CU
d’information
CU
d’information
CU
d’information
Maître
JOSSERAND
Pétigneux
CU
d’information
Maître
VANCLEEMPUT
Le
Reverdeau
CU
d’information
(X2)
Office
Notarial
YENNE
Au
Chanay
CU
d’information
Office
Notarial
YENNE
Maître
NOVEL
Les
Bottières
CU
d’information
Le
Neyret
d'en
Haut
CU
d’information
Maître
LIONNARD
La
Chenal
CU
d’information
(X2)
DP BERGER-SABBATEL
Sylvain
Route
du
Banchet
reconstruction
muret
+
pose
brise
vues
WROBEL
David
Allée
des
Cèdres
piscine
BRIANT
Francis
Chemin
de
l’Epinette
agrandissement
terrasse
AMORUSO
Michel
Chemin
du
Pinet
piscine
(I
VOIRIE
&
RESEAUX
I.1
Avenant
à la
convention
passée
avec
le Syndicat
du
Thiers
pour
l'entretien
du
réseau
d’eau
potable
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’une
convention
a
été
passée
en
1982
avec
le
Syndicat
du
Thiers
pour
l'entretien
du
réseau
d’eau
potable
de
la Commune.
Un
avenant
a été
transmis
par
le
Syndicat
du
Thiers
pour
l’année
2018
dans
lequel
il propose
la
somme
forfaitaire
annuelle
de
13
000.67
€
HT
pour
l'entretien
du
réseau
d’eau,
sur
la
base
de
24
interventions
simples
et
6
interventions
avec
engins,
représentant
une
hausse
de
4
%
par
rapport
à
2017.
Avis
du
Conseil
Municipal
: Adopté
à
l'unanimité
H.2
Avenant
à
la convention
assée
avec
le Syndicat
du
Thiers
pour
la fourniture
d’eau
potable
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’une
convention
a
été
passée
en
1979
avec
le Syndicat
du
Thiers
pour
la
fourniture
d’eau
potable.
Un
avenant
a
été
transmis
par
le
Syndicat
du
Thiers,
pour
la
période
comprise
entre
le
1/10/2017
et
le
30/09/2018,
dans
lequel
il
propose
la somme
forfaitaire
de
4 292.40
€ HT
pour
la fourniture
d’eau
potable,
avec
un
tarif
de
0.0959
€
HT
le
m3
pompé
en
été
et
0.2877
€
HT
le
m3
pompé
en
hiver
(0.0959
€
x
3)
soit
une
hausse
de
3 %
par
rapport
à
l'exercice
précédent.
Avis
du
Conseil
Municipal
: Adopté
à
l'unanimité
Mairie
- Route
du
lac -
73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38 -
Fax
: 04
79
28
71
01 -
contact@novalaise.fr
www.novalaise.ÿr IV
DIVERS
IV.1
Coupe
affouagère
2018/2019
Monsieur
le
Maire
propose
d'organiser
une
coupe
affouagère
en
forêt
communale
et
donne
lecture
de
la
proposition
de
l'ONF
relative
à cette
coupe.
La
parcelle
destinée
à l’affouage
2018
est
issue
de
la
parcelle
N°
8 et
représente
environ
70
m$.
L'ONF
informe
de
la
situation
de
la
coupe
: coupe
à
tracteur,
pente
forte
(le
tracteur
ne
peut
quitter
les
pistes,
le débusquage
se fait
au
treuil
à partir
des
pistes
qui
traversent
ou jouxtent
la parcelle)
Les
garants
de
la coupe
affouagère
seront
Monsieur
Michel
GIFFARD-CARLET,
assisté
de
Messieurs
Maurice
BLANCHET
et Alain
GIRARD.
La
proposition
de
date
limite
pour
les
inscriptions
est
fixée
au
vendredi
26
octobre
2018.
Il
convient
de
se
prononcer
sur
cette
proposition,
de
fixer
les
conditions
de
délivrance
du
bois
pour
l’affouage,
le
droit
d'inscription.
Pour
mémo : %
Les
conditions
d'attribution
des
lots
d’affouage
sont
les
suivantes
:
"
le droit
est
réservé
aux
résidents
permanents,
chef
de
famille
ayant
domicile
réel
et
fixe
dans
la commune
depuis
6
mois,
D
les
lots
ne
sont
ni
cessibles,
ni échangeables.
Le
bois
doit
rester
dans
la commune.
Toute
personne
n'ayant
pas
enlevé
son
lot avant
le
15
avril
2019
perdra
son
droit
sur
la
coupe
suivante.
"
les
personnes
âgées
ou
invalides
pourront
faire
couper
leur
bois
par
une
tierce
personne,
nommément
désignée,
à condition
que
le
lot soit
remis
au
bénéficiaire,
"
l'assurance
individuelle
est obligatoire,
"
la
date
de
la coupe
est fixée
chaque
année
par
la
commission
compétente,
“
la
liste
des
ayants
droits
sera
remise
au
receveur
municipal
pour
permettre
l’encaissement
des
sommes.
+. *
Le
droit
d'inscription
avait
été
maintenu
à
55
€ en
2017.
Avis
du
Conseil
Municipal
: Adopté
à
l’unanimité
—
Coût
de
l'inscription
pour
2018
: 55
€.
IV.2
Politique
de
lecture
publique
: décision
d'engagement
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’un
accord
de
principe
a été
transmis,
en
septembre
2018,
au
SMAPS
sur
la
politique
de
lecture,
dans
le cadre
des
réflexions
engagées
sur
l'après
CTL
et
suite
au
comité
des
maires
du
réseau
de
lecture.
’
Il
convient
désormais
d’entériner
cet
accord
par
délibération
et
par
la
signature
d’une
convention
de
mandat
qui
précisera
les
engagements
au
sein
de
la
«
Politique
Lecture
Publique
» de
l’Avant
Pays
Savoyard.
Monsieur
le
Maire
souligne
les
grandes
lignes
de
cette
convention.
Avis
du
Conseil
Municipal
: Adopté
à
l’unanimité
IV.3
REU
(répertoire
Electoral
Unique)
—
réforme
des
modalités
d'inscriptions
sur
les
listes
électorales
:
mise
en
place
de
la commission
de
contrôle
Suite
à
la
mise
en
œuvre
de
la
réforme
des
modalités
d'inscription
sur
les
listes
électorales,
il est
institué
une
commission
de
contrôle
dans
chaque
commune:
cette
commission
statue
sur
les
recours
administratifs.
Elle
s’assure
de
la
régularité
de
la
liste
électorale.
Dans
les
communes
de
1
000
habitants
et
plus
dans
lesquelles
deux
listes
ont
obtenu
des
sièges
au
Conseil
municipal
lors
de
son
dernier
renouvellement,
la commission
est
composée
de :
“3
conseillers
municipaux
appartenant
à
la
liste
ayant
obtenu
le
plus
grand
nombre
de
siège,
pris
dans
l’ordre
du
tableau
parmi
les
membres
prêts
à
participer
aux
travaux
de
la
commission,
à
l'exception
du
maire
et
des
adjoints,
"2
conseillers
municipaux
appartenant
à
la
2ère
liste
ayant
obtenu
le
plus
grand
nombre
de
sièges,
pris
dans
l’ordre
du
tableau
parmi
les
membres
prêts
à
participer
aux
travaux
de
la
commission.
Il convient
donc
de
recenser
les
conseillers
prêts
à participer
aux
travaux
de
cette
commission.
Liste
1
: Mme
Nicole
COTTAREL,
Mme
Isabelle
GUILLAUD,
Mr
François
CHARPINE.
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38
- Fax
: 04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.ÿr Liste
2
: Mme
Martine
SCHWARTZ,
Mr
François
LOPEZ
Avis
du
Conseil
Municipal
: Adopté
à
l’unanimité
V
INFORMATIONS
Festival
des
Cabanes
2019
: les
communes
désirant
accueillir
cet
événement
devront
proposer
2
lieux.
Quelques
lieux
sont
proposés
pour
Novalaise
: Le
Monthieux,
le
verger
conservatoire,
le
marais
de
la
Crusille,
le
haut
de
la
Rossière…..
One27Tri
Triathlon
Monsieur
François
LOPEZ
interroge
Monsieur
le
Maire
sur
la
manifestation
sportive
One2Tri
Triathlon
du
lac d’Aiguebelette
qui
aura
lieu
le 6 octobre
sur
le territoire
du
lac
et sur
la plage
de
Pré
Argent
en
précisant
qu'il
n'y
a pas
eu
d’information
à ce
sujet.
Après
vérification,
Monsieur
le
Maire
informe
que
le
projet
de
cette
manifestation
a été
évoqué
en
comité
de
concertation
de
la RNR,
au
sein
de
la CCLA,
le 11
janvier
2018
avec
présentation
du
plan
des
installations
sur
le
lac et sur
la
plage
de
Pré
Argent.
Monsieur
le Maire
précise
que
Monsieur
LOPEZ
était
présent
en
tant
que
représentant
de
la Sté
de
Chasse
de
Nances
—
Novalaise
ainsi
que
Madame
SCHWARTZ
en
tant
que
représentante
de
la
FRAPNA.
Le
comité
de
concertation
a émis
un
avis
favorable
à cette
manifestation
avec
21
voix
«
pour
» sur
22.
La
Région
a transmis
un
courrier
en
date
du
15
mars
2018
émettant
un
avis
favorable
avec
prescriptions.
A
l'issue
des
avis
favorables
du
Comité
de
concertation
et
de
la
Région,
l'autorisation
d’utilisation
de
la
plage
de
Pré
Argent
a été
donnée
par
la Commune
aux
organisateurs
de
la
manifestation.
Cette
information a
bien
été
diffusée.
Eau
impropre
à
la consommation
pour
certains
secteurs
cet
été
:
Mr
le
Maire
souligne
l'efficacité
des
personnels
municipaux,
de
la
mobilisation
des
élus
qui
se
sont
impliqués,
de
la
réactivité
pour
les
achats
et
distributions
de
bouteilles
d’eau
à
la
population
concernée.
Des
analyses
et
des
contrôles
inopinés
sont
régulièrement
effectués.
Bassin
d’aviron
: Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
que
le procès
en
appel
a eu
lieu
mais
que
le jugement
n’a
pas
encore
été
rendu,
il le sera
ultérieurement.
Prochains
conseils
: Jeudi
6
novembre
2018
et
Mardi
12
Décembre
2018
Séance
levée
à
: 22
heures
La
Secrétaire
de
Séance
Le
Maire
Madame
Lysiane
PERRIER
Monsieur
Denis
GUILLERMARD
“12 À es
—
Mairie
- Route
du
lac-
73470
Novalaise
Tél.
: 04
79 28
70 38
- Fax
: 04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.fr